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Jeux de données

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13 résultats

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Zonages des documents d'urbanisme de Lorient Agglomération

Zonages des POS (Plan d'Occupation des Sols) et des PLU (Plan Local d'Urbanisme) des 25 communes membres de Lorient Agglomération. Les zonages couvrent l'intégralité du territoire communal à l'exception des secteurs couverts par un Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur. Le Code de l'urbanisme…

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55.55555555555556/100

Mis à jour le 23 mai 2023

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Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi) en Bourgogne-Franche-Comté

Par DREAL Bourgogne-Franche-Comté

Données des périmètres des PLUi en région Bourgogne-Franche-Comté et leur étatd'avancement.Données mises à jour au 1er septembre 2021, avec actualisation des données population(population légale au 1er janvier 2019 = pop 2016 = pop N-3).PLUi : Plan Local d'Urbanisme IntercommunalLe plan local…

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44.44444444444444/100

Mis à jour le 18 juillet 2022

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Quartiers prioritaires (Politique de la ville)

Par Métropole Européenne de Lille

Ce jeu de données détaille le périmètres des quartiers prioritaires de la politique de la ville. Les périmètres des quartiers prioritaires de la politique de la ville sont fixés par le décret n° 2014-1750 du 30 décembre 2014 pour la métropole et par le décret n° 2014-1751 du 30 décembre 2014 pour…

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55.55555555555556/100

Mis à jour le 17 août 2023

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Plans de prévention des risques naturels et miniers dans le département des Vosges

Par Direction Départementale des Territoires des Vosges

Zonages des 16 plans de prévention des risques naturels et miniers dans le département des Vosges. Le dispositif des Plans de Prévention des Risques Naturels a été complété par les Plans de Prévention des Risques Miniers instaurés par la loi n°99-245 du 30 mars 1999 relative à la responsabilité en…

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66.66666666666666/100

Mis à jour le 2 août 2020

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Zonage en aires d’attraction des villes, France entière, enrichi (ZAAV-2020)

Par icem7

Le zonage en AAV présenté par l'Insee le 21 octobre 2020 (https://www.insee.fr/fr/statistiques/4806694) succède au zonage en aires urbaines de 2010. Il s'agit d'une mise à jour majeure qui rejoint les standards européens (suivant une normalisation proposée par Eurostat et l'OCDE). "Une aire…

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100.0/100

Mis à jour le 24 avril 2022

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Cantons gersois

Par Département du Gers

Un redécoupage des cantons français est défini par la loi du 17 mai 2013 et les décrets d'application publiés en février et mars 2014. En application de cette loi, les circonscriptions que sont les cantons permettent l'élection des assemblées départementales, rebaptisées conseils départementaux au…

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44.44444444444444/100

Mis à jour le 16 mars 2015

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Carte des services intercommunaux d'assainissement collectif - Aveyron

Par DDT Aveyron

Les secteurs relevant de l'assainissement collectif sont arrêtées par les communes ou par leurs établissements publics de coopération à la suite de la procédure mentionnée à l'article L2224-10 du code général des collectivités locales. Ces secteurs peuvent représenter la totalité ou une partie du…

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55.55555555555556/100

Mis à jour le 23 février 2020

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Aquitaine : Plan d'Occupation des Sols (POS) sur les communes "loi Littoral" en 2002

Par Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques

POS des communes aquitaines concernées par la loi ''Littoral'' (état de référence 2002). Zonage réglementaire simplifié, emplacements réservés et espaces boisés classés des documents d'urbanisme fixant les règles générales d'utilisation des sols du territoire littoral communal. Adoption d'une…

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66.66666666666666/100

Mis à jour le 5 mars 2020

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Aquitaine : Zonage reglementaire simplifié des Plans d'Occupation des Sols (POS) sur les communes "loi Littoral" en 2002

Par DDT Côte-d'Or

Zonage simplifié des plans d'occupation des sols des communes aquitaines concernées par la loi ''Littoral'' (état de référence 2002). Zonage des documents d'urbanisme fixant les règles générales d'utilisation des sols du territoire communal. Adoption d'une légende simplifiée des destinations de…

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66.66666666666666/100

Mis à jour le 29 février 2020

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Périmètres des conseils de grands quartiers

Par CHATEAUROUX METROPOLE

Périmètres des conseils des grands quartiers de la commune de Châteauroux.

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33.33333333333333/100

Mis à jour le 1 avril 2019

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Zone Vulnérable à la Pollution par les Nitrates d Origine Agricole

Par DDTM Aude

Objets surfaciques des zones désignées comme vulnérables à la pollution diffuse par les nitrates d'origine agricole, compte tenu notamment des caractéristiques des terres et des eaux ainsi que de l'ensemble des données disponibles sur la teneur en nitrate des eaux et de leur zone d'alimentation.…

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66.66666666666666/100

Mis à jour le 27 février 2020

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Zonages des PLU en vigueur - Saint-Lô Agglo

Par Communauté d'Agglomération "Saint-Lô Agglo"

Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zones naturelles et forestières (N). Ces zones sont délimitées sur un ou plusieurs documents…

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66.66666666666666/100

Mis à jour il y a 3 semaines

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Carte Zone Vulnérable Nitrates Arrêtés 1994 et 2002 - Aveyron

Par DDT Aveyron

Carte Zone Vulnérable Nitrates Arrêtés du Préfet Coordonnateur de Bassin des 19 décembre 1994 et 29 novembre 2002 Origine Organisme diffuseur CGET Liste des communes classées en ZRR téléchargée sur le site de l'observatoire des territoires…

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66.66666666666666/100

Mis à jour le 28 février 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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