Jeux de données

Rechercher parmi les 43 639 jeux de données sur data.gouv.fr

7 résultats

Trier par :

Zone Urbaine Sensible

Par Saint Quentin (Aisne)

Limites géographiques des zones urbaines sensibles de la ville de Saint-Quentin. Lien vers la ressource : http://saint-quentin-numerique.fr/Zone-Urbaine-Sensible

— Mis à jour le 28 novembre 2015

0 réutilisation
1 favori

Les zones franches urbaines (ZFU) sont des quartiers de plus de 10 000 habitants, situés dans des zones dites sensibles ou défavorisées. Ils ont été définis à partir des critères suivants :-# taux de chômage ;-# proportion de personnes sorties du système scolaire sans diplôme ;-# proportion de…

— Mis à jour le 15 novembre 2022

0 réutilisation
0 favori

Contrat de ville – Quartiers Prioritaires

Par La Rochelle

Périmètres des quartiers prioritaires de la politique de la ville pour l'application de la TVA à 5,5 %.Les périmètres des quartiers prioritaires de la politique de la ville sont fixés par le décret n° 2014-1750 du 30 décembre 2014 pour la métropole.

— Mis à jour le 15 novembre 2022

0 réutilisation
0 favori

Quartier prioritaire de Politique de la Ville

Par Le Havre Seine Métropole

Les périmètres des quartiers prioritaires de la politique de la ville sont fixés par le décret n° 2014-1750 du 30 décembre 2014 pour la métropole. La loi de programmation pour la Ville et la cohésion urbaine du 21 février 2014 prévoit, dans son article 5, les modalités de réforme de la géographie…

— Mis à jour le 27 novembre 2018

0 réutilisation
0 favori

Les Périmètres Labellisés Espaces Naturels Sensibles ENS (spatial) (ENS 63) ENS 63

Par Conseil départemental du Puy-de-Dôme

Les périmètres labellisés au titre des Espaces Naturel Sensibles. Comporte les ENS d'initiative Départementale et les ENS d'Initiative Locale

— Mis à jour le 12 octobre 2021

0 réutilisation
0 favori

Prairies sensibles du département de la Meuse dans le cadre du verdissement de la PAC

Par DDT de la Meuse

Le paiement vert, ou verdissement, est une mesure mise en oeuvre dans le cadre de la politique agricole commune. Ce nouveau dispositif d'aide aux exploitants agricoles vise à rémunérer des actions en faveur de l'environnement. Le versement de cette aide est conditionné notamment par le respect…

— Mis à jour le 8 mars 2019

0 réutilisation
0 favori

Zonage des aléas du PPRN de la commune de Bligny-sur-Ouche en Côte-d'Or

Par DDT Côte-d'Or

Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Bligny-sur-Ouche (Arrêté préfectoral du 27/06/2014). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations. Il n'y a qu'une seule couche qui a permis la réalisation de toutes les cartes d'aléas du PPRN. Origine Source thématique :…

— Mis à jour le 28 février 2020

0 réutilisation
0 favori