Jeux de données

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Baromètre des réclamations depuis 2008 - Répartition des plaintes par secteur

Par Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique

La Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF) publie annuellement les données du Baromètre des réclamations des consommateurs. Les plaintes des consommateurs déposées à la DGCCRF sont enregistrées dans l'un des 14 secteurs suivants : Produits…

— Mis à jour le 13 décembre 2018

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Découpage des bureaux de vote-Blagnac

Par Toulouse métropole

Périmètre de chacun des bureaux de vote de la ville de Blagnac.

— Mis à jour le 17 juin 2019

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Codes postaux de Toulouse

Par Mairie de Toulouse

Limites des secteurs postaux sur Toulouse

— Mis à jour le 14 mars 2016

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Cartographie des secteurs scolaires élémentaires Blagnac

Par Toulouse métropole

Localisation des secteurs scolaires et écoles élémentaires de Blagnac.

— Mis à jour le 6 juin 2019

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Carte scolaire des écoles maternelles - Ville d'Orléans

Par Orléans Métropole

Secteurs scolaires de la ville d'Orléans pour les écoles maternelles. Mise à jour annuelle. Plus d'information sur les inscriptions scolaires à cette adresse : http://www.orleans-metropole.fr/160/inscriptions-scolaires.htm

— Mis à jour le 30 juillet 2022

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Cartographie des secteurs scolaires maternelles Blagnac

Par Toulouse métropole

Localisation des secteurs scolaires et écoles maternelles de Blagnac.

— Mis à jour le 6 juin 2019

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Plans Locaux d'Urbanisme - Secteur sauvegardé

Par Eurométropole de Metz

Périmètre du secteur sauvegardé de Metz

— Mis à jour le 20 juin 2017

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Quartier et Lieu-dit

Par Le Havre Seine Métropole

Emprise des quartiers urbains et des lieux-dits. Cette couche a été saisie par le SIGU à partir des informations du plan cadastral informatisé, du cadastre napoléonien, de la carte de Cassini, de la couche toponymie de la BD NYME de l'IGN et de la connaissance du terrain.

— Mis à jour le 5 septembre 2018

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Zonage des PLU des communes de m2A

Par Mulhouse Alsace Agglomération

Ce jeu de données défini les secteurs et zones des PLU des communes de m2A. Sur les 39 communes de m2A, quatre sont au RNU, il s'agit de Eschentzwiller, Heimsbrunn, Steinbrunn-le-Bas et Ungersheim. Ces données sont disponibles pour information et sans valeur réglementaire Les documents et données…

— Mis à jour le 12 octobre 2022

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Education - Secteurs scolaires - Grand Poitiers Données métiers

Par Grand Poitiers Open Data

Découpage des secteurs scolaires Grand Poitiers Origine Source mairie de Poitiers. Organisations partenaires Grand Poitiers, Ville de Poitiers - Service Education ➞ Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr

— Mis à jour le 24 janvier 2020

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Carte scolaire des écoles élémentaires - Ville d'Orléans

Par Orléans Métropole

Secteurs scolaires de la ville d'Orléans pour les écoles élémentaires. Mise à jour annuelle. Plus d'information sur les inscriptions scolaires à cette adresse : http://www.orleans-metropole.fr/160/inscriptions-scolaires.htm

— Mis à jour le 30 juillet 2022

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Chemins de randonnées et leur signalétique

Par Sicoval - communauté d'agglomération du Sud-Est toulousain

Localisation des chemins de randonnée et du mobilier signalétique caractérisé par leur typologie (directionnel, préventif, réglementaire) sur le territoire du Sicoval. Formats Pour le fichier RAND_SIGNALETIQUE les formats proposés sont: SHP RGF93/CC43 JeoJSON WGS84 Pour le fichier sign_comp le…

— Mis à jour le 10 février 2017

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Sectorisation des collèges publics – Département du Calvados

Par Département du Calvados

Recensement des secteurs des collèges. Le Département est chargé par la loi de fixer le secteur géographique de recrutement de chaque collège public. Contexte de collecte La direction des collèges du Département du Calvados a établi un tableau des secteurs géographiques de recrutement des collèges…

— Mis à jour le 29 mars 2022

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Périmètre UNESCO

Par Bordeaux Métropole

Dictionnaire Public Donnée présentant le secteur inscrit à l'UNESCO et la zone attention patrimoniale.

— Mis à jour le 15 novembre 2022

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Sectorisation des collèges - Calvados

Par Département du Calvados

Le Département est chargé par la loi de définir les secteurs géographiques de recrutement de chaque collège public. La sectorisation permet l’affectation d'un élève au collège correspondant à son lieu de résidence.

— Mis à jour le 30 août 2021

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Périmètre UNESCO

Par Ville du Havre

Périmètre officiel suite à l'inscription du 15 juillet 2005. Saisie sur base du plan parcellaire

— Mis à jour le 5 septembre 2018

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Code postal

Par Bordeaux Métropole

Dictionnaire Public Ce jeu de données représente les emprises relatives aux codes postaux sur l'ensemble du territoire de Bordeaux Métropole. Le code postal est une suite de 5 chiffres identifiant le bureau distributeur du courrier de chaque commune. La commune de Bordeaux a plusieurs bureaux…

— Mis à jour le 15 novembre 2022

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Consommation annuelle de gaz agrégée à la maille IRIS sur les communes de m2A

Par Mulhouse Alsace Agglomération

Ce jeu de données permet de visualiser l’évolution année par année depuis 2010 des consommations de gaz en MWh et du nombre de points de livraison, ainsi que du pourcentage de consommation issue de compteurs télérelevés, par secteur (résidentiel, tertiaire, industriel, agricole ou non affecté) et…

— Mis à jour le 1 avril 2020

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Plan particulier d’intervention – Secteur 1,2 et 3 confondus

Par La Rochelle

Le Plan Particulier d'Intervention est un dispositif qui vise à organiser les secours en cas d'accident sur des structures classées à risque pour la population alentour.Périmètres du secteur 1,2 et 3 confondus (risques liés aux dépôts pétroliers).

— Mis à jour le 14 novembre 2022

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Plan particulier d’intervention – Secteur 1

Par La Rochelle

Le Plan Particulier d'Intervention est un dispositif qui vise à organiser les secours en cas d'accident sur des structures classées à risque pour la population alentour.Le secteur 1 représente la zone de confinement et d'évacuation suite à un accident des dépôts pétroliers.

— Mis à jour le 12 novembre 2022

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