Jeux de données

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Parcelles en Agriculture Biologique (AB) déclarées à la PAC (Politique Agricole Commune) Politique Agricole Commune

Par Agence Bio

Description des données Les données diffusées correspondent aux parcelles déclarées en agriculture biologique et en conversion lors des demandes d'aides de la Politique Agricole Commune (PAC) au titre des campagnes 2019, 2020 et 2021 - dans leur situation connue et arrêtée par l'administration en…

— Mis à jour le 22 novembre 2022

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Registre Parcellaire Graphique 2012: contours des îlots culturaux et leur groupe de cultures majoritaire des exploitations

Par Agence de services et de paiement (ASP)

Le Règlement communautaire (CE) n°1593/2000 a institué l'obligation, dans tous les Etats Membres, de localiser et d'identifier les parcelles agricoles.Pour répondre à cette exigence, la France a mis en place le Registre Parcellaire Graphique (RPG) qui est un système d'information géographique…

— Mis à jour le 16 mars 2016

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Registre Parcellaire Graphique 2011: contours des îlots culturaux et leur groupe de cultures majoritaire des exploitations

Par Agence de services et de paiement (ASP)

— Mis à jour le 13 janvier 2016

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Codes cultures PAC

Par Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt - Auvergne-Rhône-Alpes

Fichiers (tableur ODS) des codes cultures PAC, retranscrits depuis les notices Liste des cultures et précisions (Métropole et DOM) en PDF disponibles sur ISIS (avec l'aide de Tabula) Années : 2015 à 2022 La structure du fichier et son contenu ont varié au gré des changements de la notice. Il…

— Mis à jour le 25 mai 2022

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RPG 2019 - Registre Parcellaire Graphique

Par Plateforme Open Data ZABAL

Le Règlement communautaire (CE) n°1593/2000 a institué l'obligation, dans tous les Etats Membres, de localiser et d'identifier les parcelles agricoles. Pour répondre à cette exigence, la France a mis en place le Registre Parcellaire Graphique (RPG) qui est un système d'information géographique…

— Mis à jour le 9 mars 2021

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Établissement Public d’Aménagement en Île-de-France

Par Direction Régionale et Interdépartementale de l'Équipement et de l'Aménagement d'Île-de-France

Périmètres des établissements publics d’aménagement en Île-de-France actualisé au 1° janvier 2018 Origine Saisie initiale effectuée par l'exploitant sur fonds A4 réalisés spécifiquement, à partir de la BD Ortho, pour une saisie au 1/5000 et pré-diffusés à l'exploitant - Saisie selon procédure…

— Mis à jour le 27 février 2020

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RPG 2010 - Registre Parcellaire Graphique

Par Plateforme Open Data ZABAL

Le Règlement communautaire (CE) n°1593/2000 a institué l'obligation, dans tous les Etats Membres, de localiser et d'identifier les parcelles agricoles. Pour répondre à cette exigence, la France a mis en place le Registre Parcellaire Graphique (RPG) qui est un système d'information géographique…

— Mis à jour le 30 novembre 2020

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RPG 2020 - Registre Parcellaire Graphique

Par Plateforme Open Data ZABAL

Le Règlement communautaire (CE) n°1593/2000 a institué l'obligation, dans tous les Etats Membres, de localiser et d'identifier les parcelles agricoles. Pour répondre à cette exigence, la France a mis en place le Registre Parcellaire Graphique (RPG) qui est un système d'information géographique…

— Mis à jour le 18 octobre 2022

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RPG 2017 - Registre Parcellaire Graphique

Par Plateforme Open Data ZABAL

Le Règlement communautaire (CE) n°1593/2000 a institué l'obligation, dans tous les Etats Membres, de localiser et d'identifier les parcelles agricoles. Pour répondre à cette exigence, la France a mis en place le Registre Parcellaire Graphique (RPG) qui est un système d'information géographique…

— Mis à jour le 30 novembre 2020

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RPG 2018 - Registre Parcellaire Graphique

Par Plateforme Open Data ZABAL

Le Règlement communautaire (CE) n°1593/2000 a institué l'obligation, dans tous les Etats Membres, de localiser et d'identifier les parcelles agricoles. Pour répondre à cette exigence, la France a mis en place le Registre Parcellaire Graphique (RPG) qui est un système d'information géographique…

— Mis à jour le 30 novembre 2020

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PPR JURANÇON (64DDTM19970008) - Périmètre du Plan de Prévention du Risque Inondation de la commune de Jurançon (64284), département des Pyrénées-Atlantiques.

Par Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : périmètre prescrit figurant dans…

— Mis à jour le 29 février 2020

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RPG - Registre Parcellaire Graphique

Par Géo2France

Le Registre Parcellaire Graphique (RPG) est un système d’information géographique permettant l’identification des parcelles agricoles, géré par l’ASP (Agence de service et de paiement). Une version anonyme des données graphiques du RPG associées à certaines des données déclarées par les…

— Mis à jour le 21 avril 2021

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RPG 2015 - Registre Parcellaire Graphique

Par Plateforme Open Data ZABAL

Le Règlement communautaire (CE) n°1593/2000 a institué l'obligation, dans tous les Etats Membres, de localiser et d'identifier les parcelles agricoles. Pour répondre à cette exigence, la France a mis en place le Registre Parcellaire Graphique (RPG) qui est un système d'information géographique…

— Mis à jour le 30 novembre 2020

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RPG 2016 - Registre Parcellaire Graphique

Par Plateforme Open Data ZABAL

Le Règlement communautaire (CE) n°1593/2000 a institué l'obligation, dans tous les Etats Membres, de localiser et d'identifier les parcelles agricoles. Pour répondre à cette exigence, la France a mis en place le Registre Parcellaire Graphique (RPG) qui est un système d'information géographique…

— Mis à jour le 30 novembre 2020

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RPG 2011 - Registre Parcellaire Graphique

Par Plateforme Open Data ZABAL

Le Règlement communautaire (CE) n°1593/2000 a institué l'obligation, dans tous les Etats Membres, de localiser et d'identifier les parcelles agricoles. Pour répondre à cette exigence, la France a mis en place le Registre Parcellaire Graphique (RPG) qui est un système d'information géographique…

— Mis à jour le 30 novembre 2020

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RPG 2014 - Registre Parcellaire Graphique

Par Plateforme Open Data ZABAL

Le Règlement communautaire (CE) n°1593/2000 a institué l'obligation, dans tous les Etats Membres, de localiser et d'identifier les parcelles agricoles. Pour répondre à cette exigence, la France a mis en place le Registre Parcellaire Graphique (RPG) qui est un système d'information géographique…

— Mis à jour le 30 novembre 2020

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RPG 2013 - Registre Parcellaire Graphique

Par Plateforme Open Data ZABAL

Le Règlement communautaire (CE) n°1593/2000 a institué l'obligation, dans tous les Etats Membres, de localiser et d'identifier les parcelles agricoles. Pour répondre à cette exigence, la France a mis en place le Registre Parcellaire Graphique (RPG) qui est un système d'information géographique…

— Mis à jour le 30 novembre 2020

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RPG 2012 - Registre Parcellaire Graphique

Par Plateforme Open Data ZABAL

Le Règlement communautaire (CE) n°1593/2000 a institué l'obligation, dans tous les Etats Membres, de localiser et d'identifier les parcelles agricoles. Pour répondre à cette exigence, la France a mis en place le Registre Parcellaire Graphique (RPG) qui est un système d'information géographique…

— Mis à jour le 30 novembre 2020

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PPR MOUGUERRE (64DDTM20050018) - Zone réglementée du Plan de Prévention du Risque Inondation de MOUGUERRE (64407), département des Pyrénées-Atlantiques.

Par Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques, les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau…

— Mis à jour le 29 février 2020

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Périmètres de protection liées aux servitudes I7 (Stockage souterrain de gaz ou produit chimique) en Eure-et-Loir (28)

Par Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir

L'assiette d'une servitude est le champ spatial (autrement dit, la zone géographique) à l'intérieur duquel s'applique la servitude. Ce champ spatial peut être défini soit en 2D, soit en 3D notamment dans les cas particuliers des servitudes de dégagement des aéroports, des servitudes de protection…

— Mis à jour le 29 février 2020

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