DérogConso Par Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique Base de données ouverte des dérogations d’étiquetage accordées par les services de la Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF) pour des modifications temporaires de composition liées à la pénurie de certaines matières premières. Pour plus… Qualité des métadonnées : 0.5555555555555556/1 Qualité des métadonnées : Description des données renseignée Ressources documentées Licence renseignée Fréquence de mise à jour non renseignée Formats de fichiers standards Couverture temporelle non renseignée Couverture spatiale non renseignée En savoir plus sur cet indicateur 0 réutilisation 0 favori
Taxe sur la valeur ajoutée : les déclarations nationales Par Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique Vous pouvez consulter les résultats des déclarations nationales de taxe sur la valeur ajoutée (n° 3310) en nombre de cases remplies et en montant déclaré dans chaque case. Qualité des métadonnées : 0.7777777777777778/1 Qualité des métadonnées : Description des données renseignée Ressources documentées Licence renseignée Fréquence de mise à jour non respectée Formats de fichiers standards Couverture temporelle renseignée Couverture spatiale renseignée En savoir plus sur cet indicateur — Mis à jour le 18 décembre 2020 0 réutilisation 5 favoris
Délimitations maritimes Par Shom Le produit « Délimitations maritimes » regroupe l’ensemble des éléments servant à la définition des espaces maritimes sous souveraineté ou juridiction de la France dans le monde. Ces espaces sont définis par l’ordonnance n° 2016-1687 du 8 décembre 2016 relative aux espaces maritimes relevant de la… Qualité des métadonnées : 0.6666666666666666/1 Qualité des métadonnées : Description des données renseignée Ressources documentées Licence renseignée Fréquence de mise à jour non renseignée Formats de fichiers standards Couverture temporelle non renseignée Couverture spatiale renseignée En savoir plus sur cet indicateur — Mis à jour le 9 août 2020 1 réutilisation 0 favori
Aires et produits AOC/AOP et IGP Par Institut national de l'origine et de la qualité (INAO) Ce fichier liste les aires géographiques des appellations d'origine contrôlée (AOC)/protégée (AOP) et des indications géographiques protégées (IGP) et, pour chaque aire géographique, les produits qui lui sont rattachés. Qualité des métadonnées : 0.7777777777777778/1 Qualité des métadonnées : Description des données renseignée Ressources documentées Licence renseignée Fréquence de mise à jour non renseignée Formats de fichiers standards Couverture temporelle renseignée Couverture spatiale renseignée En savoir plus sur cet indicateur — Mis à jour le 5 juillet 2022 2 réutilisations 11 favoris
Atlas fiscal Par Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique À compter du millésime 2010, l'atlas fiscal illustre par des cartes de France les données de l'annuaire statistique. Qualité des métadonnées : 0.6666666666666666/1 Qualité des métadonnées : Description des données renseignée Documentation des ressources manquante Licence renseignée Fréquence de mise à jour non respectée Formats de fichiers non standards Couverture temporelle renseignée Couverture spatiale renseignée En savoir plus sur cet indicateur — Mis à jour le 14 février 2017 0 réutilisation 3 favoris
Catégories de navigation effectuées par les navires professionnels Par Shom La catégorie de navigation pour laquelle un navire est autorisé à naviguer est indiquée sur son permis de navigation, ainsi que, le cas échéant, les restrictions dont elle est assortie. Cette limite a été produite par le Shom en application du paragraphe II.14 de l’article 1 du décret n° 84-810… Qualité des métadonnées : 0.5555555555555556/1 Qualité des métadonnées : Description des données renseignée Ressources documentées Licence renseignée Fréquence de mise à jour non renseignée Formats de fichiers standards Couverture temporelle non renseignée Couverture spatiale non renseignée En savoir plus sur cet indicateur — Mis à jour le 9 août 2020 0 réutilisation 0 favori
Trait de côte Histolitt Par Shom Le trait de côte correspond à la laisse des plus hautes mers dans le cas d’une marée astronomique de coefficient 120 et dans des conditions météorologiques normales (pas de vent du large, pas de dépression atmosphérique susceptible d’élever le niveau de la mer). Le produit TCH modélise cette… Qualité des métadonnées : 0.6666666666666666/1 Qualité des métadonnées : Description des données renseignée Ressources documentées Licence renseignée Fréquence de mise à jour non renseignée Formats de fichiers standards Couverture temporelle non renseignée Couverture spatiale renseignée En savoir plus sur cet indicateur — Mis à jour le 15 mai 2020 0 réutilisation 0 favori
Limite transversale de la mer Par Shom Couche d'information géographique contenant les Limites Transversales de la Mer (LTM) - France métropolitaine, Guyane Française, Martinique, Guadeloupe, Réunion. Cette donnée a été soumise à validation auprès des services compétents. Cependant le shom reste preneur de toute information… Qualité des métadonnées : 0.5555555555555556/1 Qualité des métadonnées : Description des données renseignée Ressources documentées Licence renseignée Fréquence de mise à jour non renseignée Formats de fichiers standards Couverture temporelle non renseignée Couverture spatiale non renseignée En savoir plus sur cet indicateur — Mis à jour le 10 avril 2020 0 réutilisation 0 favori
Classes des zones maritimes Par Shom Limites définissant les classes de navires en fonction des zones maritimes dans lesquelles ils opèrent. Ces limites ont été produites par le CEREMA en application de la directive 2009/45/CE, les classes des zones maritimes sont définies par l'article 223.2 du règlement annexé à l'arrêté du 23… Qualité des métadonnées : 0.5555555555555556/1 Qualité des métadonnées : Description des données renseignée Ressources documentées Licence renseignée Fréquence de mise à jour non renseignée Formats de fichiers standards Couverture temporelle non renseignée Couverture spatiale non renseignée En savoir plus sur cet indicateur — Mis à jour le 9 août 2020 0 réutilisation 0 favori
Références Altimétriques Maritimes Par Shom Conformément au décret n°2019-165 du 5 mars 2019, le Shom mesure et tient à jour les références altimétriques maritimes ou cotes des « zéros hydrographiques » pour les ports français de métropole et des départements et collectivités d’outre-mer. Ces niveaux sont fournis afin de permettre le… Qualité des métadonnées : 0.6666666666666666/1 Qualité des métadonnées : Description des données renseignée Ressources documentées Licence renseignée Fréquence de mise à jour non renseignée Formats de fichiers standards Couverture temporelle non renseignée Couverture spatiale renseignée En savoir plus sur cet indicateur — Mis à jour le 9 août 2020 0 réutilisation 0 favori
Trait de Côte Haute Résolution Par Shom Le trait de côte haute résolution (TCHR) correspond à la laisse des plus hautes mers astronomiques (PHMA) ou "Limite Haute du Rivage" dans le cas d’une marée de coefficient 120 et dans des conditions météorologiques normales (pas de vent du large et pression atmosphérique moyenne au lieu… Qualité des métadonnées : 0.6666666666666666/1 Qualité des métadonnées : Description des données renseignée Ressources documentées Licence renseignée Fréquence de mise à jour non renseignée Formats de fichiers standards Couverture temporelle non renseignée Couverture spatiale renseignée En savoir plus sur cet indicateur — Mis à jour le 11 décembre 2020 0 réutilisation 0 favori
Limite des affaires maritimes Par Shom Couche d'information géographique contenant les Limites des Affaires Maritimes (LAM) - France métropolitaine, Guyane Française, Martinique, Guadeloupe, Réunion. Cette donnée a été soumise à validation auprès des services compétents. Cependant le shom reste preneur de toute information… Qualité des métadonnées : 0.5555555555555556/1 Qualité des métadonnées : Description des données renseignée Ressources documentées Licence renseignée Fréquence de mise à jour non renseignée Formats de fichiers standards Couverture temporelle non renseignée Couverture spatiale non renseignée En savoir plus sur cet indicateur — Mis à jour le 18 janvier 2021 0 réutilisation 0 favori
Limite de la redevance d'archéologie préventive Par Shom Ministère de la Culture / DRASSM - Shom Le produit « Limite de la redevance d’archéologie préventive » contient la limite de la redevance d’archéologie préventive définie par le code du patrimoine. Cette limite est gérée par le Département des recherches archéologiques subaquatiques et… Qualité des métadonnées : 0.5555555555555556/1 Qualité des métadonnées : Description des données renseignée Ressources documentées Licence renseignée Fréquence de mise à jour non renseignée Formats de fichiers standards Couverture temporelle non renseignée Couverture spatiale non renseignée En savoir plus sur cet indicateur — Mis à jour le 1 mars 2021 0 réutilisation 0 favori
SIQO Publiés Par Institut national de l'origine et de la qualité (INAO) Ce fichier contient la liste des SIQO Publiés par signe, catégorie, classe, secteur et délégations territoriales/Sites de l'INAO Qualité des métadonnées : 0.6666666666666666/1 Qualité des métadonnées : Description des données renseignée Ressources documentées Licence renseignée Fréquence de mise à jour non renseignée Formats de fichiers standards Couverture temporelle renseignée Couverture spatiale non renseignée En savoir plus sur cet indicateur — Mis à jour le 5 juillet 2022 0 réutilisation 4 favoris
Limites relatives aux usages de pêche Par Shom Ministère de l’Agriculture et de l’Alimentation / DPMA - Shom<br /> Le produit « Limites relatives aux usages de pêche » contient les limites maritimes liées aux usages de pêche et issues des réglementations française et européenne. Ces limites sont gérées par la Direction des pêches maritimes et… Qualité des métadonnées : 0.5555555555555556/1 Qualité des métadonnées : Description des données renseignée Ressources documentées Licence renseignée Fréquence de mise à jour non renseignée Formats de fichiers standards Couverture temporelle non renseignée Couverture spatiale non renseignée En savoir plus sur cet indicateur — Mis à jour le 1 mars 2021 0 réutilisation 0 favori
Les types de marée dans le monde Par Shom Ce produit présente la répartition mondiale des types de marée. Il existe quatre types de marée, classés selon le nombre et la hauteur des pleines et basses mers de chaque jour : la marée semi-diurne : on observe chaque jour deux pleines et deux basses mers ayant sensiblement la même hauteur. la… Qualité des métadonnées : 0.5555555555555556/1 Qualité des métadonnées : Description des données renseignée Ressources documentées Licence renseignée Fréquence de mise à jour non renseignée Formats de fichiers standards Couverture temporelle non renseignée Couverture spatiale non renseignée En savoir plus sur cet indicateur — Mis à jour le 20 mai 2020 0 réutilisation 0 favori
Entreprises Sud de France Par Région Occitanie / Pyrénées Méditerranée Listes des adhérents à Sud de France. Les producteurs agricole et les entreprises agroalimentaire s'inscrivent en ligne de manière gratuite et volontaire pour référencer leurs productions sous la marque Sud de France. www.sud-de-france.com Une centaine d'entreprises n'apparaissent pas sur la carte… Qualité des métadonnées : 0.4444444444444444/1 Qualité des métadonnées : Description des données renseignée Ressources documentées Licence renseignée Fréquence de mise à jour non renseignée Formats de fichiers standards Couverture temporelle non renseignée Couverture spatiale non renseignée En savoir plus sur cet indicateur 0 réutilisation 0 favori
Zones de recherches et secours (SAR) Par Shom Couche d’information contenant les « Zones SAR (Search and Rescue) ». Cette couche contient une description des zones françaises de services de recherche et de sauvetage (SAR) ainsi que la localisation des MRCC (Maritime Rescue Coordination Center) associés. La donnée couvre les zones de… Qualité des métadonnées : 0.5555555555555556/1 Qualité des métadonnées : Description des données renseignée Ressources documentées Licence renseignée Fréquence de mise à jour non renseignée Formats de fichiers standards Couverture temporelle non renseignée Couverture spatiale non renseignée En savoir plus sur cet indicateur — Mis à jour le 24 janvier 2020 0 réutilisation 0 favori
Zones de marées - France métropolitaine Par Shom Ce produit contient, sous forme de fichier shapefile, les limites des zones de marée pour les côtes de France de la Manche, de l'Atlantique et de la Méditerranée. Les caractéristiques des zones de marée sont disponibles dans le produit RAM (Référence Altimétriques maritimes). Origine Sources : Les… Qualité des métadonnées : 0.5555555555555556/1 Qualité des métadonnées : Description des données renseignée Ressources documentées Licence renseignée Fréquence de mise à jour non renseignée Formats de fichiers standards Couverture temporelle non renseignée Couverture spatiale non renseignée En savoir plus sur cet indicateur — Mis à jour le 20 janvier 2021 0 réutilisation 0 favori
Limite de salure des eaux Par Shom Couche d'information géographique contenant les Limites de Salure des Eaux (LSE) - France métropolitaine, Guyane Française, Martinique, Guadeloupe, Réunion. Cette donnée a été soumise à validation auprès des services compétents. Cependant le shom reste preneur de toute information complémentaire… Qualité des métadonnées : 0.5555555555555556/1 Qualité des métadonnées : Description des données renseignée Ressources documentées Licence renseignée Fréquence de mise à jour non renseignée Formats de fichiers standards Couverture temporelle non renseignée Couverture spatiale non renseignée En savoir plus sur cet indicateur — Mis à jour le 10 avril 2020 0 réutilisation 0 favori
