Jeux de données ⁵

BASIAS est une base nationale recensant les sites industriels, abandonnés ou en activité, susceptibles d'engendrer une pollution de l'environnement, gérée par le MTES. Le recensement des sites est effectué par les départements lors d'inventaires historiques régionaux. La description de cette base…

Sites et sols pollués de la base de données BASOL, validés et non plubliés dans Basias Origine Produit par DREAL-SPR. Organisations partenaires Direction Régionale de l’Environnement de l’Aménagement et du Logement d'Auvergne-Rhône-Alpes (DREAL Auvergne-Rhône-Alpes) Liens annexes Téléchargement…

Entrées de certains établissements classés S, A, ou E pour la protection de l'environnement de Auvergne Rhône Alpes, réglementés par la DREAL ou les DDPP, en fonctionnement ou en construction et déjà autorisés pour une ICPE, notamment : les établissements soumis au régime d'autorisation ou…

Contour des parcelles impactées par les Sites et sols pollués validés de la base de données BASOL, de Auvergne-Rhone-Alpes (périmètre calé sur la Bd-Parcellaire) Origine Produit par DREAL-UDG Organisations partenaires Direction Régionale de l’Environnement de l’Aménagement et du Logement…

Les servitudes d'utilité publique (SUP) sont des limitations administratives au droit de propriété, elles sont instituées au bénéfice de personnes publiques, de concessionnaires de services ou de travaux publics, de personnes privées exerçant une activité d'intérêt général. La collecte et la…