Jeux de données ¹⁹

Découpage du territoire selon le mode d'occupation du sol (MOS) en 2001. Le mode d'occupation du sol présente 6 classes sur un niveau unique : surface hydrographique artificielle ; surface hydrographique naturelle ; infrastructure de transport ; surface agricole ; territoire artificialisé ;…

Découpage du territoire selon le mode d'occupation du sol (MOS) en 2011. Le mode d'occupation du sol présente 6 classes sur un niveau unique : surface hydrographique artificielle ; surface hydrographique naturelle ; infrastructure de transport ; surface agricole ; territoire artificialisé ;…

Patrimoine Naturel en Saône et Loire

Liste annuelle des déclarations d'état de catastrophe naturelle à Digne-les-Bains. Le fichier permet de connaître la date de la déclaration, le type de catastrophe et la zone géographique concernée. Le fichier compressé permet d'extraire des données au format XLS, ODS et CSV :…

Parcs naturels régionaux de Bretagne à savoir : PNR d'Armorique PNR du Golfe du Morbihan Projet de PNR Rance Origine Couche créée à partir des contours des communes OpenStreetMap. Organisations partenaires Région Bretagne Liens annexes Visualiseur simple ➞ Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr

Information géographique annexée au PLU ou information géographique contextuelle ajoutée aux documents graphiques du PLU. Saisie sur base du plan parcellaire

Découpage du territoire selon le mode d'occupation du sol (MOS) en 1985. Le mode d'occupation du sol présente 6 classes sur un niveau unique : surface hydrographique artificielle ; surface hydrographique naturelle ; infrastructure de transport ; surface agricole ; territoire artificialisé ;…

Découpage du territoire selon le mode d'occupation du sol (MOS) en 1955. Le mode d'occupation du sol présente 6 classes sur un niveau unique : surface hydrographique artificielle ; surface hydrographique naturelle ; infrastructure de transport ; surface agricole ; territoire artificialisé ;…

Découpage du territoire selon le mode d'occupation du sol (MOS) en 1973. Le mode d'occupation du sol présente 6 classes sur un niveau unique : surface hydrographique artificielle ; surface hydrographique naturelle ; infrastructure de transport ; surface agricole ; territoire artificialisé ;…

Les parcs naturels régionaux sont des territoires aux qualités naturelles, paysagères et patrimoniales remarquables et reconnues. Leurs principales missions sont : protéger et gérer le patrimoine naturel, bâti et paysager, contribuer à l’aménagement et au développement économique et socio-culturel…

Zonages des 16 plans de prévention des risques naturels et miniers dans le département des Vosges. Le dispositif des Plans de Prévention des Risques Naturels a été complété par les Plans de Prévention des Risques Miniers instaurés par la loi n°99-245 du 30 mars 1999 relative à la responsabilité en…

N_PERIMETRE_PPRN_19830002_S_067 (Abrogé) Origine Le périmètre d'un PPR prescrit est généralement fourni dans l'arrêté de prescription pris par le préfet. Le périmètre d'exposition aux risques - ou périmètre réglementé - correspond quant à lui à l'agrégation géométrique de l'ensemble des zones…

Cette couche de points contient la localisation des sites "Espaces Naturels Sensibles" ouverts au public et gérés par les services du Département d'Ille-et-Vilaine, ainsi que les sites espaces naturels labellisés depuis 2019. Origine Cette couche est constituée à partir de la localisation des…

Cette couche de polygones contient les zones de préemption au titre de la politique des Espaces Naturels Sensibles (ENS). Origine Donnée créée sur la base de plans anciens en format papier des services de l'Etat d'Ille-et-Vilaine, en s'appuyant sur des référentiels variés (Cadastre, IGN Scan 25,…

Cette couche de polygones contient la localisation des emprises foncières des sites "Espaces Naturels Sensibles" gérés par les services du Département d'Ille-et-Vilaine, ainsi que les sites labellisés depuis 2019. Origine Cette couche est constituée à partir de la localisation de propriétés…

Les plans de prévention des risques naturels (PPRN) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. L'objectif de cette procédure est le contrôle du…

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : périmètre prescrit figurant dans…

Résumé de la présence ou absence de chiroptères par communes du Parc naturel régional de la Montagne de Reims.

Le périmètre est obtenue par la fusion des limites des communes de la BD Topo de l'IGN (version d'avril 2014) avec découpage selon le réseau routier au niveau de Phalsbourg et Wissembourg, communes en partie seulement sur le territoire du PNRVN. Ce périmètre à changé en 2014 suite au reclassement…