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Plan Local d'Urbanisme de Malaucène - VERSION EN VIGUEUR

Plan Local d'Urbanisme de Malaucène (84) en vigueur approuvé le 16/03/2017. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Malaucène. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG version 2014. Les fichiers concernent la cartographie des différentes zones du document…

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Plan d'Occupation des Sols de Malaucène - ABROGÉ - approuvé le 25/02/2014

Plan d'Occupation des Sols de Malaucène approuvé le 25/02/2014. Ce POS est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG version 2014. Il s'agit d'un document abrogé, qui n'est plus en vigueur et il est donc non opposable.

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Base Adresse Locale - Malaucène

Ce fichier contient la liste des adresses de la commune de Malaucène selon le format Base Adresse Locale (BAL) spécifié par l'Association des Ingénieurs Territoriaux de France (AITF). Il comporte le numéro de voirie, le nom de la voie et la position de l'adresse (dans les systèmes de projection…

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