Jeux de données

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Déclarations du porte-parole du Ministère des Affaires Etrangères et du Développement International de 1966 à 2016

Par Ministère de l'Europe et des Affaires Etrangères (MEAE)

Le Ministère des Affaires étrangères et du Développement international met en ligne l'ensemble des points de presse et des déclarations de politique étrangère. Ce fonds est constitué de 57.000 notices et de 36.300 documents sur la période 1966 - 2016.

— Mis à jour le 5 janvier 2017

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Déclarations du porte-parole du Ministère de l'Europe et des Affaires Etrangères de 2017 à 2018

Par Ministère de l'Europe et des Affaires Etrangères (MEAE)

Le Ministère de l'Europe et des Affaires étrangères met en ligne l'ensemble des points de presse et des déclarations de politique étrangère sur la période de 2017 à 2108.

— Mis à jour le 4 avril 2019

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Périmètre du plan de prévention des risques naturels de Saint-André-de-Boëge (Haute-Savoie) – approuvé le 29/06/1998

Par Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : périmètre prescrit figurant dans…

— Mis à jour le 5 mars 2020

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Mesures agroenvironnementales territorialisées (MAET) en Charente.

Par DRAAF Poitou-Charentes

Objets surfaciques des périmètres agréés éligibles à une ou plusieurs mesures agro-environnementales en Charente. Les mesures agroenvironnementales (MAE) sont mises en oeuvre conformément à la réglementation communautaire, dans le cadre de la politique de développement rural européen. Parmi elles,…

— Mis à jour le 4 septembre 2020

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Etablissement Public de Coopération Intercommunale en 2006 dans le département de l'Orne

Par Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regroupements de communes ayant pour objet l'élaboration de « projets communs de développement au sein de périmètres de solidarité ». Ils sont soumis à des règles communes, homogènes et comparables à celles de collectivités…

— Mis à jour le 27 février 2020

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Elément surfacique engagé dans une mesure agro-environnementale (MAE) pour la campagne 2014 non anonymisé dans l'Orne

Par Direction Départementale des Territoires de l'Orne

L'élément engagé (engagement contractualisé par un bénéficiaire) est un élément de l'espace agricole sur lequel portent les obligations agroenvironnementales définies dans le cahier des charges de la mesure agroenvironnementale sur laquelle il est engagé. Un élément surfacique engagé dans une…

— Mis à jour le 8 mars 2019

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Elément linéaire engagé dans une mesure agro-environnementale (MAE) pour la campagne 2012 non anonymisé dans l'Orne

Par Direction Départementale des Territoires de l'Orne

— Mis à jour le 7 mars 2019

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PPR MAZERES LEZON (64DDTM19980009) - Périmètre du Plan de Prévention du Risque Inondation de MAZERES LEZON (64373), département des Pyrénées-Atlantiques.

Par Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques

— Mis à jour le 29 février 2020

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Zonage des territoires ouverts en 2012 aux mesures agro-environnementales territorialisées (MAET) en Bretagne

Par DRAAF Bretagne

Le zonage est basé sur les règles définies dans le Plan de Développement Rural Hexagonal (PDRH) 2007/2013 pour la mesure agro-environnementale. Il est constitué des territoires, sur lesquels des MAET sont ouvertes à la souscription des exploitants agricoles pour la campagne considérée. Origine Le…

— Mis à jour le 24 janvier 2020

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[DRIAAF IdF] Territoire MAET en Île-de-France

Par DRIAAF Île-de-France

Les mesures agroenvironnementales (MAE) sont mises en oeuvre conformément à la réglementation communautaire, dans le cadre de la politique de développement rural européen. Elles font parties du Programme de Développement Rural Hexagonal (PDRH). Parmi elles, les mesures agroenvironnementales…

— Mis à jour le 28 février 2020

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Elément ponctuel_anonyme_engagé dans une mesure agro-environnementale (A PHAE, B Rotationnelle, C SFEI, D CAB, I Territorialisée) pour la campagne 2012 en Sarthe

Par Direction Départementale des Territoires de la Sarthe

Elément ponctuel engagé dans une mesure agro-environnementale territorialisée (MAET) pour la campagne 2012. L'élément engagé (engagement contractualisé par un bénéficiaire) est un élément de l'espace agricole sur lequel portent les obligations agroenvironnementales définies dans le cahier des…

— Mis à jour le 1 mars 2020

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