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Évolution du nombre et du taux d'émetteurs raccordés au SI @CTES pour la France entière, par département et par strates de départements de 2009 à 2013
Le taux d'émetteurs raccordés est obtenu en faisant le rapport entre le nombre d'émetteurs raccordés au système d'information @CTES et le nombre total d'émetteurs susceptibles d'y être raccordés (cible). On constate une augmentation importante, de 2009 à 2013, du taux de collectivités raccordées… -
Collecte IRU Fibre Optique ESCOTA - SMO Paca THD - 2017
Localisation de fibre optique sur le réseau ESCOTA pour la collecte de PACA THD Origine Géotraitement de la base gr@cethd PACA THD, constituée par les entreprises dans le cadre des marchés de travaux et de maîtrise d'oeuvre Organisations partenaires SMO PACA THD Liens annexes geocatalogue.html ➞… -
BD PARCELLAIRE® - Haute-Vienne
La BD PARCELLAIRE® version 1.2 ne se substitue pas au plan cadastral. C'est un assemblage du plan cadastral dématérialisé, sur tout le territoire national couvert par le cadastre. La BD PARCELLAIRE® est superposable aux autres composantes du RGE®. Les attributs des objets parcelle ou localisant… -
Nouvelle-Aquitaine : BD TOPO® - DCM (version 2.2)
Nouvelle version de la Bd Topo® issue de la Diffusion à Coût Marginal (DCM), à destination des partenaires éligibles au dispositif DCM de l'Institut National de l'Information Géographique et Forestière (IGN). Cette mise à jour est issue d'un archivage d'Octobre 2016. Dans le cadre de la mise en… -
Liste des dépôts du magazine TIM
Liste des points de distribution du nouveau magazine TIM. -
BD PARCELLAIRE® - Charente
La BD PARCELLAIRE® version 1.2 ne se substitue pas au plan cadastral. C'est un assemblage du plan cadastral dématérialisé, sur tout le territoire national couvert par le cadastre. La BD PARCELLAIRE® est superposable aux autres composantes du RGE®. Les attributs des objets parcelle ou localisant… -
BD PARCELLAIRE® - Charente-Maritime
La BD PARCELLAIRE® version 1.2 ne se substitue pas au plan cadastral. C'est un assemblage du plan cadastral dématérialisé, sur tout le territoire national couvert par le cadastre. La BD PARCELLAIRE® est superposable aux autres composantes du RGE®. Les attributs des objets parcelle ou localisant… -
Évolution du nombre et du taux d'émetteurs raccordés au SI @CTES pour la France entière, par département et par strates de départements de 2009 à 2014
Le taux d'émetteurs raccordés est obtenu en faisant le rapport entre le nombre d'émetteurs raccordés au système d'information @CTES et le nombre total d'émetteurs susceptibles d'y être raccordés (cible). On constate une augmentation importante, de 2009 à 2014, du taux de collectivités raccordées… -
Nombre et taux d'actes télétransmis sur le SI @CTES (selon @CTES et INDIGO) par département pour la France entière
Le taux d'actes télétransmis est obtenu en faisant le rapport entre le nombre télétransmis sur le système d'information @CTES et le nombre total d'actes reçus au titre du contrôle de légalité, que ce soit sous format papier ou sous format électronique. Le résultat obtenu en 2013 pour l’indicateur… -
Liste et emplacement des panneaux d'affichage à Meudon
Cette liste contient l'emplacement et le type d'affichage des panneaux implantés sur le territoire de la ville de Meudon. Ils sont listés par quartier et par type d'affichage : administratif, événementiel, libre ou sucettes Decaux. Les panneaux d'affichage culturel et sportif ne figurent pas dans… -
Permanences d'accès au droit
Origine Liste issue principalement du guide édité par le tribunal de grande instance de Bobigny dans le cadre de la CDAD (Conseil Départemental de l'Accès au Droit). Liste issue principalement du guide édité par le tribunal de grande instance de Bobigny dans le cadre de la CDAD (Conseil… -
Plans Locaux d'Urbanisme - Informations linéaires
Informations linéaires des POS/PLU -
Linéaires informatifs des documents d'urbanisme dans le département des Vosges
Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques des documents d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : les informations qui sont à annexer aux documents d'urbanisme conformément aux articles… -
Permanences d'accès au droit
Permanences d'accès au droit en Seine-Saint-Denis Attributs : structure_initiale `varchar` : nom du lieu adresse `varchar` : adresse commune `varchar` : ville telephone `varchar` : téléphone domaine `varchar` : domaine d'intervention intervenant `varchar` : nom de l'intervenant… -
Gironde : BD ADRESSE® V1
Le produit TOP ADRESSE®, est une base de données vecteur couvrant l'ensemble du territoire métropolitain qui regroupe les entités ayant trait aux adresses postales : réseau routier, toponymie des lieux-dits habités, unités administratives et adresses géolocalisées.Version 1 -Date de publication : 2008 -
Collecte Fibre Optique dans fourreaux LEVEL 3 - SMO Paca THD - 2017
Réseau de collecte fibre optique déployée par PACA THD dans les fourreaux du LEVEL 3 Origine Géotraitement de la base gr@cethd PACA THD, constituée par les entreprises dans le cadre des marchés de travaux et de maîtrise d'oeuvre Organisations partenaires SMO PACA THD Liens annexes… -
Gironde : BD TOPO® (version 1)
La BD TOPO® 1.2 version « Pays » contient une description vectorielle (structurée en objets) des éléments du paysage, de précision métrique, et comprend l'ensemble : - du réseau routier - du réseau ferroviaire - du réseau électrique de transport - du réseau hydrographique - des bâtiments - de… -
Montée en débit (NRA - zone couverte) - SMO Paca THD
Zone couverte par le Nœud de raccordemeent Abonné Orange, raccordé par PACA THD en fibre optique Origine Géotraitement de la base gr@cethd PACA THD, constituée par les entreprises dans le cadre des marchés de travaux et de maîtrise d'oeuvre Organisations partenaires SMO PACA THD Liens annexes… -
Points de dépôt du Cmag
Lieux de dépôt du magazine d'information, Cmag, de la communauté d'agglomération Grand Chambéry sur ses 38 communes et 2 communes de la communauté d'agglomération voisine Grand Lac soit 40 communes. -
Montée en débit (PRM) - SMO Paca THD
Point de raccordement mutualisé PACA THD déployé dans le cadre de la montée en débit Origine Géotraitement de la base gr@cethd PACA THD, constituée par les entreprises dans le cadre des marchés de travaux et de maîtrise d'oeuvre Organisations partenaires SMO PACA THD Liens annexes…