Jeux de données

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Panneaux d'affichages associatifs

Par Mairie de Paris

Liste des panneaux d'affichage associatifs par arrondissement, comportant la géolocalisation et le format du panneau

— Mis à jour le 18 août 2015

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Points d'accès au Droit

Par Toulouse métropole

Localisation des points d'accès au Droit sur le territoire de Toulouse Métropole. Un point d'accès au droit (PAD) est un lieu d'accueil gratuit et permanent permettant d'apporter une information de proximité sur leurs droits et devoirs aux personnes aynt à faire face à des problèmes juridiques ou…

— Mis à jour le 31 octobre 2022

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Répartition par matières et par natures des actes télétransmis et transmis (nombre et taux) sur le SI @CTES pour la France entière

Par Ministère de l'Intérieur et des Outre-Mer

La répartition des actes par matières (commande publique, fonction publique territoriales, finances locales) est effectuée à la fois pour les actes télétransmis sur le système d'information @CTES et pour l'ensemble des actes reçus au titre du contrôle de légalité, que ce soit sous format papier ou…

— Mis à jour le 20 avril 2015

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Plans Locaux d'Urbanisme - Informations linéaires

Par Eurométropole de Metz

Informations linéaires des POS/PLU

— Mis à jour le 23 mars 2022

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Vélo en libre-service du STAR au standard GBFS

Par Rennes Métropole en accès libre

Publication des informations du vélo en libre-service du STAR au standard GBFS. Les caractéristiques de ce standard sont disponibles surhttps://github.com/NABSA/gbfs Les informations transmises dans ce standard sont des données publiées en temps réel (ou assimilé temps réel) provenant du système…

— Mis à jour le 2 mai 2019

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Panneaux d'affichages associatifs

Par Mairie de Paris

Liste des panneaux d'affichage associatifs par arrondissement, comportant la géolocalisation et le format du panneau

— Mis à jour le 20 août 2013

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Maison de la justice et du droit

Par Toulouse métropole

Localisation des maisons de la Justice et du Droit sur le territoire de la Communauté Urbaine de Toulouse Métropole. Une Maison de la Justice et du Droit (MJD) est un établissement judiciaire de proximité chargé d’assurer une présence judiciaire gratuite de proximité et de répondre aux besoins…

— Mis à jour le 31 octobre 2022

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Plans Locaux d'Urbanisme - Secteur sauvegardé

Par Eurométropole de Metz

Périmètre du secteur sauvegardé de Metz

— Mis à jour le 20 juin 2017

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Nombre et taux d'actes télétransmis sur le SI @CTES (selon @CTES et INDIGO) par département pour la France entière

Par Ministère de l'Intérieur et des Outre-Mer

Le taux d'actes télétransmis est obtenu en faisant le rapport entre le nombre télétransmis sur le système d'information @CTES et le nombre total d'actes reçus au titre du contrôle de légalité, que ce soit sous format papier ou sous format électronique. Le résultat obtenu en 2013 pour l’indicateur…

— Mis à jour le 17 avril 2015

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Évolution du nombre et du taux d'émetteurs raccordés au SI @CTES pour la France entière, par département et par strates de départements de 2009 à 2014

Par Ministère de l'Intérieur et des Outre-Mer

Le taux d'émetteurs raccordés est obtenu en faisant le rapport entre le nombre d'émetteurs raccordés au système d'information @CTES et le nombre total d'émetteurs susceptibles d'y être raccordés (cible). On constate une augmentation importante, de 2009 à 2014, du taux de collectivités raccordées…

— Mis à jour le 25 janvier 2016

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Panneaux d'affichage

Par Hauts-de-Seine le Département

Panneaux d'affichage d'informations culturelles, associatives, municipales, d'opinions et le plan de la ville.

— Mis à jour le 4 mai 2021

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Panneaux à message variable

Par Bordeaux Métropole

Dictionnaire Public Le jeu de données fait référence à la localisation des panneaux à messages variables (PMV) de Bordeaux Métropole. Ceux-ci servent à informer en temps réel les usagers des évènements les plus impacts sur la circulation, notamment les fermetures à la circulation du pont Jacques…

— Mis à jour le 16 novembre 2022

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Horaires et plans du réseau STAR au format PDF

Par Rennes Métropole en accès libre

Liste des plans et horaires des lignes de bus et métro du réseau STAR disponibles au téléchargement au format PDF.

— Mis à jour le 20 juillet 2015

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Points Info 14 France Services - Département du Calvados

Par Département du Calvados

Recensement des Points Info 14 et France Services dans le Département du Calvados (version simplifiée). Les Points info 14 participent à la politique départementale d’amélioration de l’accès aux services publics. Ils permettent, en effet, aux usagers éloignés des services d’avoir accès…

— Mis à jour le 2 avril 2022

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Liste des dépôts du magazine TIM

Par Toulouse métropole

Liste des points de distribution du magazine TIM.

— Mis à jour le 6 novembre 2021

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Points de dépôt du Cmag

Par Grand Chambéry

Lieux de dépôt du magazine d'information, Cmag, de la communauté d'agglomération Grand Chambéry sur ses 38 communes et 2 communes de la communauté d'agglomération voisine Grand Lac soit 40 communes.

— Mis à jour le 28 décembre 2018

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OpenEquipement14 - Équipements recevant du public - Département du Calvados

Par Département du Calvados

Equipements collectifs de services publics et privés dans le Département du Calvados. Contexte de collecte Les données ont été établies et renseignées par le pôle d'information géographique du Département du Calvados et l'AUCAME (agence d'urbanisme de Caen Normandie Métropole). Méthode de collecte…

— Mis à jour le 19 novembre 2021

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Fiche horaire PDF du réseau Twisto

Par Twisto

Fiche horaire détaillant les lignes du réseau twisto.

— Mis à jour le 14 octobre 2022

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Liste des bornes d'information voyageurs

Par Twisto

Liste des bornes d'information voyageurs, comprenant la commune, l'arrêt de rattachement ainsi que les lignes en passage.

— Mis à jour le 23 septembre 2021

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Territoires des Centres Locaux d'Information et de Coordination (CLIC)

Par Département de Saône-et-Loire

Les Centres Locaux d’Information et de Coordination (CLIC) sont des services de proximité, un « guichet unique » où les personnes âgées et leur famille peuvent prendre connaissance de leurs droits et de l’ensemble des services existants.

— Mis à jour le 7 février 2018

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