Jeux de données

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Recensement ville de rodez

Par Mairie de Rodez

Données geographiques recensement

Mis à jour le 14 novembre 2016

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Les programmes d'intérêt général (PIG) en cours et en projet en Bretagne

Mise à jour : des OPAH en cours au 2020-06-01 des OPAH en projet au 2016-01-01 Outre les Opérations programmées pour l'amélioration de l'habitat (OPAH), des dispositifs d’intervention ont été développés, tels que le Programme d’intérêt général (PIG), qui traite des problèmes spécifiques en matière…

Mis à jour le 20 juin 2020

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Observatoire de l'habitat

Les intercommunalités dotées d'un Programme Local de l'Habitat (PLH) doivent mettre en place un dispositif d'observation annuel, dit observatoire de l’habitat. L'objectif de cet outil est double : évaluer la réalisation des actions définies dans le cadre du PLH, identifier l'évolution des marchés…

Mis à jour le 5 janvier 2023

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Périmètres de protection du territoire Natura 2000 SIC-ZSC - Val d'Orléans

Par Orléans Métropole

Le réseau Natura 2000 est un ensemble de sites naturels, terrestres et marins, dont l’objectif est de contribuer à préserver la diversité biologique sur le territoire de l’Union Européenne. Ce réseau concilie préservation de la nature et préoccupations socio-économiques. Il est composé de sites…

Mis à jour le 10 décembre 2022

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Résidences pour étudiants et jeunes actifs

Résidences pour étudiants et jeunes actifs sur le Territoire de Grand Paris Seine Ouest Avec près de 11 000 étudiants et un tissu économique très dynamique, les besoins en logement des jeunes sont importants. Les données proposées concernent : les résidences étudiantes privées, les résidences…

Mis à jour le 13 juillet 2022

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Les opérations programmées de l'habitat (OPAH) en cours et en projet en Bretagne

Mise à jour : des OPAH en cours au 2020-09-01 des OPAH en projet au 2016-01-01 Créées en 1977, les opérations programmées d'amélioration de l'habitat (OPAH), s'inscrivent en cohérence avec les orientations fixées par le PLH. Elles ont pour vocation d'améliorer les conditions de vie des ménages du…

Mis à jour le 15 octobre 2020

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Permis de construire

Par Ville de Boulogne-Billancourt

Le jeu de donnée regroupe les informations sur les permis de construire délivrés en 2020. Usages potentiels La base de données concernant les permis de construire peut servir aux services d’urbanisme. Elle permet notamment de voir l’évolution des densités de populations dans la ville, et amener à…

Mis à jour le 24 mars 2021

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Rénovations de logements sociaux financées par GPSO

Rénovations de logements sociaux financées par le Territoire de Grand Paris Seine Ouest. Le parc social de GPSO est globalement en bon état de confort. Il est plus récent que le parc de logements privés du territoire avec près de la moitié des logements construits à partir de 1975 contre un tiers…

Mis à jour le 8 septembre 2022

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Aides financières pour la résorption de l’habitat dégradé et des copropriétés fragiles

Afin de résorber l'habitat dégradé et accompagner les copropriétés fragiles, GPSO a mis en place des aides spécifiques PIG OHQ : aide individuelle en partie privative Afin de lutter contre l’habitat indigne des logements, GPSO a mis en place depuis 2019 dans le cadre du Programme d’intérêt Général…

Mis à jour le 8 septembre 2022

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Aides financières pour la rénovation énergétique des logements

Afin de lutter contre la précarité énergétique et de favoriser la rénovation des logements, depuis 2019, GPSO a mis en place dans le cadre de l’Opération Habitat Qualité, des aides à la rénovation énergétique : Une aide individuelle spécifique sous condition de ressources, qui s’adressent aux…

Mis à jour le 8 septembre 2022

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Aides financières pour l’adaptation des logements au vieillissement et au handicap

Afin de favoriser le maintien à domicile des personnes à mobilité réduite , depuis 2010, GPSO a mis en place une aide spécifique sans conditions de ressources qui s’adresse aux personnes âgées de plus de 70 ans ainsi qu’aux personnes handicapées. Cette aide s’adresse aux propriétaires, locataires…

Mis à jour le 8 septembre 2022

Par Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)

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SCoT (Schéma de cohérence territoriale) en région Hauts-de-France

Par Région Hauts-de-France

Le SCoT (Schéma de Cohérence Territoriale) est régi par le code de l'urbanisme (articles L et R.141-1 et suivants). C’est un document d'urbanisme déterminant à l’échelle de plusieurs communes ou groupements de communes, un projet de territoire visant à mettre en cohérence l'ensemble des politiques…

Mis à jour le 17 mars 2023

License Not Specified

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Opération programmée d'amélioration de l'habitat dans le Haut-Rhin

Créées en 1977, les opérations programmées d'amélioration de l'habitat (OPAH) constituent depuis trente ans l'outil principal par lequel est réalisé la réhabilitation des centres urbains et des bourgs ruraux. D'autres outils ont été créés pour répondre à des spécificités territoriales, techniques…

Mis à jour le 17 février 2020

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Logements sociaux financés

Par Hauts-de-Seine le Département

Nombre de logements sociaux financés par commune dans le cadre de la délégation des aides à la pierre jusqu'en 2012 Ce jeu de données présente le nombre de logements sociaux financés depuis 2007 dans le cadre de la délégation des aides à la pierre, il permet de connaitre les programmes réalisés ou…

Mis à jour le 25 février 2016

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Prêt social location accession (PSLA) financé en Bretagne

PSLA au 01/01/2019 Le PSLA est un prêt conventionné consenti à des personnes morales (organismes HLM, promoteurs privés…) pour financer des opérations de construction ou d'acquisition de logements neufs après obtention d'un agrément préfectoral et signature d'une convention. Ces logements sont…

Mis à jour le 9 septembre 2020

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Zonages B1 et B2 « Arrêté du 29-04-2009 en Bretagne – classement communes par zone (JO du 03-05-2009) »

Avertissement : suite à la mise en place d'un nouveau zonage ABC au 01 août 2014 ce zonage est obsolète. Le zonage « ABC » ou « Scellier » sert à déterminer les plafonds de loyer des mesures d’incitation à l’investissement locatif privé mais sert aussi de critère pour la programmation des…

Mis à jour le 24 janvier 2020

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Conventions des opérations programmées d’améliorations de l’habitat

Conventions des opérations programmées d’améliorations de l’habitat sur le Territoire de Grand Paris Seine Ouest. GPSO a mis en place sur son territoire des opérations programmées d’amélioration de l’habitat privé visant notamment à lutter contre l’habitat indigne et insalubre mais également à…

Mis à jour le 12 octobre 2022