Jeux de données

Rechercher parmi les 42 024 jeux de données sur data.gouv.fr

127 résultats

Trier par :

Ouverture des données publiques du logement : rapport et cartographie

Par Etalab

Dans le cadre de la politique du gouvernement en faveur de l'ouverture des données publiques, il a été décidé de lancer des débats sur quatre thématiques prioritaires parmi lesquelles figure le logement. Le Conseil national de l'habitat (CNH) s'est vu confier le rôle d'animation des échanges, en…

Mis à jour le 2 mars 2016 — Licence Ouverte / Open Licence

1 réutilisation
1 favori

Opération programmée d'amélioration de l'habitat dans le Haut-Rhin

Par Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)

Créées en 1977, les opérations programmées d'amélioration de l'habitat (OPAH) constituent depuis trente ans l'outil principal par lequel est réalisé la réhabilitation des centres urbains et des bourgs ruraux. D'autres outils ont été créés pour répondre à des spécificités territoriales, techniques…

Mis à jour le 17 février 2020 — Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 réutilisation
1 favori

Les programmes d'intérêt général (PIG) en cours et en projet en Bretagne

Par DREAL Bretagne

Mise à jour : des OPAH en cours au 2020-06-01 des OPAH en projet au 2016-01-01 Outre les Opérations programmées pour l'amélioration de l'habitat (OPAH), des dispositifs d’intervention ont été développés, tels que le Programme d’intérêt général (PIG), qui traite des problèmes spécifiques en matière…

Mis à jour le 20 juin 2020 — Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 réutilisation
0 favori

Résidences pour étudiants et jeunes actifs

Par Grand Paris Seine Ouest

Résidences pour étudiants et jeunes actifs sur le Territoire de Grand Paris Seine Ouest Avec près de 11 000 étudiants et un tissu économique très dynamique, les besoins en logement des jeunes sont importants. Les données proposées concernent : les résidences étudiantes privées, les résidences…

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 réutilisation
0 favori

Encadrement de la location meublée de courte durée

Par Grand Paris Seine Ouest

Encadrement de la location meublée de courte durée sur le Territoire de Grand Paris Seine Ouest. À GPSO, en particulier dans les communes limitrophes de Paris, les locations meublées de courte durée, appelées également « locations touristiques », ont fortement augmenté du fait du développement des…

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 réutilisation
0 favori

Programme local de l'habitat (PLH) et plan départemental de l'habitat (PDH) au 31 décembre 2021

Par Ministère de la Cohésion des territoires

La DGALN a mis à disposition des services déconcentrés l’application SuDocUH, outil de suivi en temps réel des procédures de planification en matière d’urbanisme et d’habitat qui a vocation à venir en appui des DREAL et DDT(M) dans leur pilotage des politiques publiques. Le programme local de…

Mis à jour le 5 avril 2022 — Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 réutilisation
1 favori

Les opérations programmées de l'habitat (OPAH) en cours et en projet en Bretagne

Par DREAL Bretagne

Mise à jour : des OPAH en cours au 2020-09-01 des OPAH en projet au 2016-01-01 Créées en 1977, les opérations programmées d'amélioration de l'habitat (OPAH), s'inscrivent en cohérence avec les orientations fixées par le PLH. Elles ont pour vocation d'améliorer les conditions de vie des ménages du…

Mis à jour le 15 octobre 2020 — Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 réutilisation
0 favori

Rénovations de logements sociaux financées par GPSO

Par Grand Paris Seine Ouest

Rénovations de logements sociaux financées par le Territoire de Grand Paris Seine Ouest. Le parc social de GPSO est globalement en bon état de confort. Il est plus récent que le parc de logements privés du territoire avec près de la moitié des logements construits à partir de 1975 contre un tiers…

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 réutilisation
0 favori

Périmètres de protection du territoire Natura 2000 SIC-ZSC - Val d'Orléans

Par Orléans Métropole

Le réseau Natura 2000 est un ensemble de sites naturels, terrestres et marins, dont l’objectif est de contribuer à préserver la diversité biologique sur le territoire de l’Union Européenne. Ce réseau concilie préservation de la nature et préoccupations socio-économiques. Il est composé de sites…

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 réutilisation
0 favori

Conventions des opérations programmées d’améliorations de l’habitat

Par Grand Paris Seine Ouest

Conventions des opérations programmées d’améliorations de l’habitat sur le Territoire de Grand Paris Seine Ouest. GPSO a mis en place sur son territoire des opérations programmées d’amélioration de l’habitat privé visant notamment à lutter contre l’habitat indigne et insalubre mais également à…

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 réutilisation
0 favori

Prêt social location accession (PSLA) financé en Bretagne

Par DREAL Bretagne

PSLA au 01/01/2019 Le PSLA est un prêt conventionné consenti à des personnes morales (organismes HLM, promoteurs privés…) pour financer des opérations de construction ou d'acquisition de logements neufs après obtention d'un agrément préfectoral et signature d'une convention. Ces logements sont…

Mis à jour le 9 septembre 2020 — Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 réutilisation
0 favori

Zonages B1 et B2 « Arrêté du 29-04-2009 en Bretagne – classement communes par zone (JO du 03-05-2009) »

Par DREAL Bretagne

Avertissement : suite à la mise en place d'un nouveau zonage ABC au 01 août 2014 ce zonage est obsolète. Le zonage « ABC » ou « Scellier » sert à déterminer les plafonds de loyer des mesures d’incitation à l’investissement locatif privé mais sert aussi de critère pour la programmation des…

Mis à jour le 24 janvier 2020 — Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 réutilisation
0 favori

Opération Habitat Qualité - Aides financières aux travaux

Par Grand Paris Seine Ouest

Opération Habitat Qualité (aides financières aux travaux) sur le Territoire de Grand Paris Seine Ouest. GPSO a mis en place sur son territoire des opérations programmées d’amélioration de l’habitat privé visant notamment à lutter contre l’habitat indigne et insalubre mais également à favoriser la…

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 réutilisation
0 favori

Logements sociaux financés

Par Hauts-de-Seine le Département

Nombre de logements sociaux financés par commune dans le cadre de la délégation des aides à la pierre jusqu'en 2012 Ce jeu de données présente le nombre de logements sociaux financés depuis 2007 dans le cadre de la délégation des aides à la pierre, il permet de connaitre les programmes réalisés ou…

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 réutilisation
0 favori

Logements sociaux financés dans les communes ayant moins de 20 % de logements sociaux

Par Hauts-de-Seine le Département

Nombre de logements sociaux financés et objectif de rattrapage dans les communes ayant moins de 20 % de logements sociaux entre 2007 et 2012 En application de la loi SRU de 2000, les communes alto-séquanaises ayant moins de 20% de logements sociaux se sont engagées dans une démarche active afin…

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 réutilisation
0 favori

Permis de construire

Par Ville de Boulogne-Billancourt

Le jeu de donnée regroupe les informations sur les permis de construire délivrés en 2020. Usages potentiels La base de données concernant les permis de construire peut servir aux services d’urbanisme. Elle permet notamment de voir l’évolution des densités de populations dans la ville, et amener à…

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 réutilisation
0 favori

Opération programmée d'amélioration de l'habitat dans le Haut-Rhin

Par Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)

Mis à jour le 25 février 2020 — Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 réutilisation
0 favori

Contrat urbain de cohésion sociale dans le Haut-Rhin

Par Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)

Les contrats urbain de cohésion sociale ont succédé en 2007 aux contrats de ville comme cadre du projet de territoire développé au bénéfice des quartiers en difficultés. Le CUCS est un contrat passé entre l'État et les collectivités territoriales qui engage chacun des partenaires à mettre en œuvre…

Mis à jour le 1 mars 2020 — Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 réutilisation
0 favori

Recensement ville de rodez

Par Mairie de Rodez

Données geographiques recensement

Mis à jour le 14 novembre 2016 — Licence Ouverte / Open Licence

0 réutilisation
1 favori

Etudes publiées sur Circé Etudes Normandie

Par Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

CIRCÉ est un catalogue d'études, des analyses et des rapports produits en Normandie et sur la Normandie. http://www.etudes-normandie.fr/accueil Le tableau déposé sur data.gouv.fr est la liste des 1790 études recensées dans circé au 21 juillet 2021. CIRCÉ est le fruit d'un travail partenarial entre…

Mis à jour le 9 mars 2022 — Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 réutilisation
0 favori

Participez

Publiez un jeu de données

Publiez une réutilisation