« Fonds structurels – Programmes opérationnels interrégionaux – Coopération territoriale européenne » :https://herault.fr/735-l-europe-et-l-herault.htm Lien utiles : FEDER :https://herault.fr/738-le-feder.htm Coopération territoriale européenne…

Territoires éligibles au programme Leader au sein de la région Bourgogne-Franche-Comté

scanR, le moteur de la recherche et de l'innovation recense plus de 90 000 financements de projets (ANR, FP7, H2020, PHC, PHRC, Casdar, thèses Ademe, PIA, INCA, Innovation 2030, REACTING). Les données présentées ne sont pas exhaustives. En effet, en contradiction avec les termes de la loi n°…

Actuellement, à l’échelle mondiale, l’hydrogène est majoritairement utilisé dans la production d’engrais ou dans les procédés de pétrochimie / raffinage (87% des usages). Néanmoins, c’est aussi un vecteur énergétique pouvant favoriser la transition environnementale en intervenant par exemple dans…

« Fonds européens destinés à lutter contre la pauvreté et promouvoir l’inclusion » : https://herault.fr/736-fond-social-europeen-fse-2014-2020.htm

Ce jeu de données représente le nombre de stations GNV dans 27 pays européens en 2019.

Tracé du réseau Véloroutes et Voies Vertes de la région. Le SR3V a désormais sa place dans le SRADDET afin de prioriser les itinéraires cyclables stratégiques à l’échelle régionale. Promouvoir les mobilités douces, présente de nombreux avantages pour l'avenir (flexibilité, santé, impact positif…

Lien vers la base de données européenne EDRIS pour retrouver les montants des contributions de l'Etat français aux principales organisations internationales, aux opérations de maintien de la paix, ainsi qu'à certaines institutions : https://webgate.ec.europa.eu/hac/

données relatives aux saisines, accords et transferts en application du règlement Dublin par régions en 2017 et 2018. Source : ministère de l'intérieur

Ce qu'il y a dans ces données Retrouvez ci-dessous (partie "Ressources") au format txt un jeu de données issues du système communautaire d'échange de quotas d'émission CO2 (EU ETS). Ce fichier contient les données des 14 000 installations inscrites au registre européen public du marché de quotas…

Le registre parcellaire graphique est une base de données géographiques servant de référence à l'instruction des aides de la politique agricole commune (PAC). La version anonymisée diffusée ici dans le cadre du service public de mise à disposition des données de référence contient les données…

Indicateurs de participations, de contributions allouées, de nombre de projets, de coordinations de projets et poids international de chaque pays sur la période du FP7.

Ce jeu de données contient le nombre de contrats signés dans le cadre du 7ème PCRDT à la date du 21 février 2014. Données complémentaires dans Participations dans les contrats signés du programme-cadre recherche et développement technologique (7ème PCRDT) de la Commission européenne

Le Règlement communautaire (CE) n°259/2008 a imposé aux Etats Membres de publier les montants d’aides perçus par chaque bénéficiaire au titre de la PAC. A la suite de l'arrêt de la Cour de Justice de l'Union européenne rendu le 9 novembre 2010, la base juridique de la publication des bénéficiaires…

Ce jeu de données contient les subventions allouées par la Commission européenne aux participants au PCRDT à la date du 6 octobre 2014. Données complémentaires dans Contrats signés du programme-cadre recherche et développement technologique (7ème PCRDT) de la Commission européenne

Ce jeu de données contient les subventions allouées par la Commission européenne aux participants au PCRDT à la date du 15 juillet 2015. Données complémentaires dans Contrats signés du programme-cadre recherche et développement technologique (H2020) de la Commission européenne Ces données sont…

Ce jeu de données contient le nombre de contrats signés dans le cadre de H2020 à la date du 15 juillet 2015. Données complémentaires dans Participations dans les contrats signés du programme-cadre recherche et développement technologique (H2020) de la Commission européenne Ces données sont…

Cette fiche présente un corpus de documents relatifs aux négociations du Partenariat Transatlantique de Commerce et d'Investissement (TTIP), de l'Accord économique et commercial global (CETA) et de l'Accord sur le commerce des services (TISA). Le Partenariat Transatlantique de Commerce et…

Le volume utile total en Europe est aujourd’hui de l’ordre de 158 milliards de m3, dont 117 milliards de m3 dans l’UE28. Les capacités mondiales de stockage sont actuellement estimées à un peu plus de 360 milliards de m3. La France, l’Allemagne et l’Italie peuvent détenir environ 1/3 de leur…

Le guide « vos droits et démarches » contient plus de 3 400 fiches d’information et questions-réponses et quelques 5 000 liens vers des ressources utiles (formulaires, démarches en ligne, textes de référence, sites web publics, etc.) pour exercer ses droits et accomplir ses démarches. Pour plus…