Donnée à la commune extraite de la base GASPAR du ministère de l'Ecologie.Les contours communaux sont extraits de la BDCARTO de l'IGN Utilisations potentielles : gestion de crise Origine liste des communes extraite de Gaspar et geocodage sur les contours de communes de la BDCARTO via le code INSEE…

Le réseau Natura 2000 comprend 2 types de zones réglementaires : les Zones de Protection Spéciale (ZPS) et les Sites d'Intérêt Communautaire (SIC).Les ZPS sont désignées à partir de l'inventaire des Zones Importantes pour la Conservation des Oiseaux (ZICO) définies par la directive européenne…

Base de données Occupation du Sol à l'échelle COMmunale (OSCOM) - Département de l'Ain Origine La base de données OSCOM est produite à partir de diverses couches de données dites à grande échelle (BD-TOPO®, BD-FORET®, MAJIC, etc.), OSCOM peut donc être considérée comme une base de données…

Les espaces agricoles sont un support essentiel de la qualité et de la structuration de la Trame verte et bleue fonctionnalité écologique du territoire de Rhône-Alpes notamment en pouvant être support de corridors. Origine Corine Land Cover 2006 200 et plus Organisations partenaires Direction…

Cette table liste les différents corridors écologiques qui assurent des connexions entre des réservoirs de biodiversité, offrant aux espèces des conditions favorables à leur déplacement et à l’accomplissement de leur cycle de vie. (article R. 317-19 III du code de l’environnement).La…

Inventaire régional des parcs et jardins remarquables, réalisé en 1997. Valeur historique uniquement Origine GÉNÉALOGIE : cartes IGN au 1:50000 QUALITÉ DES DONNÉES : couche d'information géographique produite par numérisation à partir de points marqués sur fonds de carte papier au 1:50000.…

Cette table liste les différents corridors écologiques qui assurent des connexions entre des réservoirs de biodiversité, offrant aux espèces des conditions favorables à leur déplacement et à l’accomplissement de leur cycle de vie. (article R. 317-19 III du code de l’environnement).La…

Cette table liste sous forme de lignes les principaux obstacles linéaires à la fonctionnalité des continuités écologiques identifiés dans l’atlas cartographique dans la cartographie des objectifs de préservation ou de remise en bon état assignés aux éléments de la trame verte et bleue à l’échelle…

Les Zones Importantes pour la Conservation des Oiseaux (ZICO) constituent un inventaire scientifique qui recense les zones les plus favorables pour la conservation des oiseaux sauvages jugés d’importance communautaire. Cet inventaire a été lancé en 1990 par le Ministère de l'Environnement et…

Entrées de certains établissements classés S, A, ou E pour la protection de l'environnement de Auvergne Rhône Alpes, réglementés par la DREAL ou les DDPP, en fonctionnement ou en construction et déjà autorisés pour une ICPE, notamment : les établissements soumis au régime d'autorisation ou…

Le Plan de Prévention des Risques Miniers (PPRM) est un document réalisé par l’État permettant de règlementer l’utilisation des sols à l'échelle communale en fonction des risques miniers auxquels ils sont soumis : interdictions ou restrictions pour les constructions nouvelles, au besoin…

Emergences d'eaux d'origine minière. Origine Saisie et import de données par GeoDeris. La DREAL complète avec des données locales. Les données sont vérifiées par la cellule Sous-sol de la DREAL, service Prévention des Risques, Unité des Risques Technologiques et miniersLa mise à jour des données…

Base de données Occupation du Sol à l'échelle COMmunale (OSCOM) - Département de l'Ardèche Origine La base de données OSCOM est produite à partir de diverses couches de données dites à grande échelle (BD-TOPO®, BD-FORET®, MAJIC, etc.), OSCOM peut donc être considérée comme une base de données…

Base de données Occupation du Sol à l'échelle COMmunale (OSCOM) - Département de Haute-Savoie Origine La base de données OSCOM est produite à partir de diverses couches de données dites à grande échelle (BD-TOPO®, BD-FORET®, MAJIC, etc.), OSCOM peut donc être considérée comme une base de données…

Base de données Occupation du Sol à l'échelle COMmunale (OSCOM) - Département de l'Isère Origine La base de données OSCOM est produite à partir de diverses couches de données dites à grande échelle (BD-TOPO®, BD-FORET®, MAJIC, etc.), OSCOM peut donc être considérée comme une base de données…

Un terril est constitué par l'accumulation des stériles, sous-produits de l'exploitation minière composés principalement de schistes. Il peut être de forme conique et constituer alors un signal fort dans le paysage, ou bien plat et s'y fondre complètement, surtout si la végétation s'y est…

Lit majeur sur lequel la police de l'eau Rhône-Saône exerce sa surveillance Origine Liste établie par l'unité territoriale Rhône-Saône de la DREAL Rhône-Alpes Organisations partenaires Direction Régionale de l’Environnement de l’Aménagement et du Logement d'Auvergne-Rhône-Alpes (DREAL…

L'inventaire géologique est inventaire des sites géologiques remarquables de la région rhône alpes. Celui-ci a été commandité par la DREAL Rhône-Alpes. Il répertorie la connaissance des sites et se présente en 4 niveaux d'informations distincts : 1 donnée géographique décrivant les sites…

Les plans de prévention des risques technologiques(PPRT) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques autour de certains sites industriels soumis à la directive SEVESO. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un…

Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque important d’inondation (TRI) de Montluçon et cartographiées aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations.La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à…