Jeux de données

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Segments du Domaine Public Fluvial (DPF) - Métropole

Par Système d'Information sur l'Eau

Un Elément du Domaine Public Fluvial est soit une partie de Cours d'Eau, soit un Plan d'Eau, soit un Ouvrage appartenant au domaine public fluvial. Le domaine public fluvial est issu d'un processus historique ayant évolué au cours du temps: l'ordonnance de 1835 ayant fixé la « nomenclature des…

— Mis à jour le 21 janvier 2021

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Limites du domaine public fluvial (DPF) en Lorraine

Par DDTM Gard

Le domaine public fluvial (DPF) est géré essentiellement par Voies navigables de France (VNF) qui est un établissement public de l'État à caractère industriel et commercial, donc de droit privé et en partie par les Directions départementales des territoires (DDT), ces dernières dépendent du…

— Mis à jour le 8 février 2019

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Stations de référence aux points nodaux du SDAGE Rhin-Meuse 2009-2015

Par DDTM Alpes-Maritimes

— Mis à jour le 29 février 2020

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Assiette de servitude EL03 liée aux servitudes de halage et marchepied - PUY-DE-DÔME - 2014

Par Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme

Les servitudes d'utilité publique (SUP) sont des limitations administratives au droit de propriété, elles sont instituées au bénéfice de personnes publiques, de concessionnaires de services ou de travaux publics, de personnes privées exerçant une activité d'intérêt général. La collecte et la…

— Mis à jour le 1 décembre 2020

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