Jeux de données ¹⁰

Un Ad'AP est un "Agenda d'Accessibilité Programmée". Il s'agit d'un dispositif qui permet de déclarer, chiffrer et programmer les travaux à réaliser pour mettre en conformité un établissement dans le cadre de l'accessibilité pour tous. Les agendas d’accessibilité programmée (Ad’AP) ont été…

Date d'entrée des oeuvres littéraires dans le domaine public en France. Ce jeu de données est issu du traitement numérique des métadonnées de la bnf par un outil numérique expérimental : le calculateur du domaine public. Le champs "date d'entrée dans le domaine public" peut contenir des erreurs.…

Le présent jeu liste les revalorisations annuelles des droits de voirie (redevances d'occupation du domaine public) à Antibes et ce depuis 2017. Il comprend d'une part le taux de revalorisation adopté par décision du maire par délégation du conseil municipal, ainsi que les références des décisions…

Tracé des voies navigables gérées par le Département de Loire-Atlantique Canal de Nantes à Brest Rivière de la Sèvre navigable (sèvre nantaise jusqu'à Monnières) Rigole d'alimentation Rivière de l'Erdre Voir aussi : Horaires de l'écluse Saint-Félix en Loire-Atlantique

Ce jeux de données présente la localisation des arrêtés de réalisation de travaux voiries sur le domaine public. Origine La permission de voirie concerne donc les objets ou les ouvrages ayant une emprise sur le domaine public et impliquant des travaux sur ce domaine. Organisations partenaires…

I nventaire des kiosques de presse présents sur le domaine public (mobilier monté, mobilier pour lesquels un démontage a été demandé ou un démontage planifié). Un kiosque de presse désigne une petite boutique installée sur un trottoir où l'on vend essentiellement des journaux et des magazines.…

Le présent jeu de données énumère les plages d'Antibes Juan-les-Pins, avec leur mode de gestion, leur situation géographique, leurs équipements, y compris de prise en compte du handicap, ainsi que les coordonnées des délégataires sous la forme de leur site internet.

Localisation des autorisations d’occupation du domaine public délivrées aux commerces de la Ville de Lorient. Ce jeu de données géographiques précise : Le nom officiel de la commune Le code INSEE de la commune L’adresse complète de l’enseigne Le type de terrasse : Fixe - est considérée comme…

Localisation des arbres remarquables situés sur le territoire des Hauts-de-Seine (hors propriétés privées) Le Département recense les arbres remarquables sur son territoire avec pour principaux objectifs : de disposer d'un recensement exhaustif des arbres remarquables sur le territoire de…

Année d'entrée des oeuvres littéraires dans le domaine public en France. Le catalogue des oeuvres littéraires est celui de la bnf (oeuvres appartenant au domaine "littératures" sur data.bnf.fr). L'année d'entrée dans le domaine est public a été déterminée pour chaque oeuvre par le [calculateur du…