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Dossiers Information Mairie - Ville de Besançon (dim) dim

Liste des Dossiers d'Information Mairie (DIM) transmis par les exploitants pour l’implantation ou la modification substantielle d'une installation radioélectrique sur la commune de Besançon. Lorsqu’un opérateur de téléphonie mobile envisage une nouvelle implantation ou une modification…

Mis à jour le 30 août 2021

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Téléphonie Mobile - Liste des Dossiers d’Information Mairie (DIM) - Tours Métropole Val de Loire

Par Tours Métropole Val de Loire

Elaborée à partir de la Loi Abeille du 9 février 2015 et de la Loi Elan du 23 novembre 2018, et faisant suite à deux précédentes chartes, la Charte Métropolitaine relative à l’implantation des relais radioélectriques __ a été signée par 21 communes de la métropole et 4 opérateurs de communications…

Mis à jour le 3 juillet 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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