Jeux de données

Rechercher parmi les 43 665 jeux de données sur data.gouv.fr

29 résultats

Trier par :

Zones de production ou de parcage conchylicole - Métropole

Par Système d'Information sur l'Eau

Les zones de production conchylicole sont identifiées au titre du paquet européen hygiène (CE/854/2004) et de l'arrêté du 21 mai 1999 relatif au classement de salubrité et à la surveillance des zones de production et des zones de reparcage des coquillages vivants. L'ensemble des zones de…

— Mis à jour le 23 octobre 2020

2 réutilisations
1 favori

PAOT - Conchyliculture / Enjeux en Bretagne

Par DREAL Bretagne

Plan d'actions opérationnel territorialisé (PAOT) - Conchyliculture / Enjeux en Bretagne Constitution : classement sanitaire des zones de production conchylicole, résultats des analyses pour les bivalves fouisseurs / non fouisseurs Origine Référentiel zones de production conchylicole /…

— Mis à jour le 24 janvier 2020

0 réutilisation
0 favori

(Ind28-1) Nombre d’installations professionnelles portuaires, conchylicoles ou salicoles inondables (hors DPM naturel) (2019)

Par Cerema

Cet indicateur mesure le nombre d’installations portuaires, conchylicoles ou salicoles situées en zone inondable (hors installations sur DPM). Le résultat est un nombre par commune. Origine Les données utilisées pour le calcul de cet indicateur sont les suivantes : le découpage administratif…

— Mis à jour le 3 septembre 2020

0 réutilisation
0 favori

Zones de production de coquillages des Côtes d'Armor

Par DREAL Bretagne

Contours des zones de production de coquillages définies par l'arrêté préfectoral du 13/07/2012, distinguées selon leur groupe (II et III) et selon leur classement de salubrité (A, B,C,D). L'arrêté est consultable sur le site de la Préfecture. Ce classement concerne les zones de production de…

— Mis à jour le 24 janvier 2020

0 réutilisation
0 favori

PAOT - Conchyliculture / Actions prévues en Bretagne

Par DREAL Bretagne

Plan d'actions opérationnel territorialisé (PAOT) - Conchyliculture / Actions prévues en Bretagne Constitution : groupement de zones conchylicoles concernées par au moins une action du PAOT. La carte ne présente que les sites concernés, sans figuré thématique ; le détail des actions prévues est…

— Mis à jour le 24 janvier 2020

0 réutilisation
0 favori

Cadastre conchylicole d'Ille et Vilaine - Zone mytilicole de la baie du Mont saint Michel

Par Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine

Concessions mytilicoles (bouchots) localisées dans la baie Mont Saint Michel sur des parcelles du domaine public maritime. Origine Saisie des objets sur la base d'orthophotos IGN et des relevés GPS Organisations partenaires DDTM 35

— Mis à jour le 18 mars 2016

0 réutilisation
0 favori

Cadastre des parcs conchylicoles du département de la Manche (50)

Par DDTM Manche

Localisation du cadastre conchylicole (algues, crustacés, moules, palourdes, praires,... sauf élevage uniquement oestréïcole) pour le département de la Manche Origine Cadastre issu de la numérisation des planches cadastrales en 2010 - Mise à jour réalisée au GPS. Anonymisé - Base Amyos…

— Mis à jour le 26 janvier 2020

0 réutilisation
0 favori

Cadastre conchylicole d'Ille et Vilaine -nouvelles zones commune de Saint Benoît des Ondes

Par Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine

Nouvelles zones localisées sur la commune de Saint Benoît des Ondes sur des parcelles du domaine public maritime. Elles servent de dépôts pour la commercialisation d'huîtres d'élevage. Origine Saisie des objets sur la base d'orthophotos IGN et des relevés GPS Organisations partenaires DDTM 35

— Mis à jour le 18 mars 2016

0 réutilisation
0 favori

Bases conchylicoles du département de la Manche (50)

Par DDTM Manche

Situation des bases conchylicoles du département de la Manche. Origine Situation (centroid) et identification des zones d'activités maritimes (bases conchylicoles)du département de la manche (50) - Base Amyos Organisations partenaires DDTM Manche Liens annexes Vue XML des métadonnées URL de base…

— Mis à jour le 18 février 2020

0 réutilisation
0 favori

Les concessions conchylicoles en Pas-de-Calais

Par DDTM Pas-de-Calais

Concessions conchylicoles de moules à plat (sur cailloux) accordées en Pas-de-Calais Origine Concessions conchylicoles de moules à plat (sur cailloux) accordées en Pas-de-Calais. Données numérisées par les services de la SAML de la DDTM du Pas-de-Calais Organisations partenaires DDTM Pas-de-Calais…

— Mis à jour le 25 février 2020

0 réutilisation
0 favori

Prescriptions surfaciques du PLU (doc. du 30.11.2012) de la commune de Beffes

Par Direction Départementale des Territoires du Cher

Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU ou du POS. Une prescription qui se superpose à…

— Mis à jour le 24 février 2020

0 réutilisation
0 favori

Cadastre conchylicole d'Ille et Vilaine - Zone mytilicole de la baie du Mont saint Michel

Par Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine

— Mis à jour le 24 janvier 2020

0 réutilisation
0 favori

Cadastre conchylicole d'Ille et Vilaine - Zones conchylicoles commune de Cancale

Par Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine

Concessions ostréicoles localisées sur la commune de Cancale sur des parcelles du domaine public maritime. Origine La couche est effectué suite à une demande de concession auprès du service de la délégation à la mer et au littoral, enregistrée dans le logiciel AMYOS. Cette demande est validée par…

— Mis à jour le 18 mars 2016

0 réutilisation
0 favori

Cadastre conchylicole d'Ille et Vilaine - réserves baie du Mont Saint Michel

Par Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine

Réserves localisées dans la baie du Mont Saint Michel sur des parcelles du domaine public maritime. Elles servent de dépôts destinés à la commercialisation des moules. Origine Saisie des objets sur la base d'orthophotos IGN et des relevés GPS Organisations partenaires DDTM 35 (Direction…

— Mis à jour le 18 mars 2016

0 réutilisation
0 favori

Cadastre conchylicole d'Ille et Vilaine - réserves commune de Cancale

Par Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine

Réserves localisées sur la commune de Cancale sur des parcelles du domaine public maritime. Elles servent de dépôts pour la commercialisation des moules. Origine Saisie des objets sur la base d'orthophotos IGN et des relevés GPS Organisations partenaires DDTM 35

— Mis à jour le 18 mars 2016

0 réutilisation
0 favori

Cadastre conchylicole d'Ille et Vilaine -nouvelles zones commune de Le Vivier sur Mer

Par Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine

Nouvelles zones localisées sur la commune de Le Vivier sur Mer sur des parcelles du domaine public maritime. Elles servent de dépôts pour la commercialisation d'huîtres d'élevage. Origine Saisie des objets sur la base d'orthophotos IGN et des relevés GPS Organisations partenaires DDTM 35

— Mis à jour le 18 mars 2016

0 réutilisation
0 favori

Zones de protection des zones de production de coquillages d'Ille et Vilaine

Par Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine

Contours des zones de protection des zones de production des coquillages, dite bande des 500 mètres. Les arrêtés du 4 août 2009 (modifiant les arrêtés du 7 février 2005) du ministère de l'écologie fixant les règles techniques auxquelles doivent satisfaire les élevages de bovins, de volailles et/ou…

— Mis à jour le 24 janvier 2020

0 réutilisation
0 favori

Cadastre conchylicole d'Ille et Vilaine - Zones conchylicoles commune de Cancale

Par Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine

— Mis à jour le 24 janvier 2020

0 réutilisation
0 favori

Cadastre conchylicole d'Ille et Vilaine - réserves baie du Mont Saint Michel

Par Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine

— Mis à jour le 24 janvier 2020

0 réutilisation
0 favori

Cadastre conchylicole d'Ille et Vilaine - Concessions en eaux profondes

Par Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine

Concessions d'élevage des huitres plates en eaux profondes Origine Saisie des objets sur la base d'orthophotos IGN et des relevés GPS Organisations partenaires DDTM Ille-et-Vilaine ➞ Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr

— Mis à jour le 24 janvier 2020

0 réutilisation
0 favori