Jeux de données

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16 résultats

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Contours des EPCI 2015

Par OpenStreetMap

Contours géographiques des EPCI issu du croisement des limites communales d'OpenStreetMap et des données de la Direction Générale des Collectivités Locales datant de 2015. Ces données sont en partie issues du crowdsourcing effectué par les contributeurs au projet OpenStreetMap et sont donc sous…

— Mis à jour le 16 mars 2016

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Intercommunalités de Loire-Atlantique (avec les communes hors Loire-Atlantique concernées)

Par Département de Loire-Atlantique

Périmètres des établissements Publics de Coopération Intercommunale à Fiscalité Propre (EPCI) actuelles. Ce sont des regroupements de communes qui permettent de gérer en commun des équipements, des services publics, d'élaborer des projets de développement économique. Les communes hors Loire…

— Mis à jour le 21 décembre 2018

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Communes des EPCI de la Région Centre-Val de Loire en 2020

Par Région Centre-Val de Loire

Composition communale des EPCI de la région Centre-Val de Loire au 1er janvier 2020

— Mis à jour le 15 juin 2020

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GEOFLA® Etablissements publics de coopération intercommunale en Mayenne

Par Le Conseil Départemental de la Mayenne

Limites des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité propre du département de la Mayenne, à partir de GEOFLA® communes, au 01/01/2019. Origine Utilisation de GEOFLA® Communes (édition 2013) et fusion des communes sur le champ du numéro de l'EPCI. La liste et…

— Mis à jour le 24 janvier 2020

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Groupements intercommunaux en Haute-Garonne (intercommunalités)

Par Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data

Ce jeu de données propose la liste des groupements intercommunaux en Haute-Garonne : communauté d'agglomération, communauté de communes, métropole, pôle d'équilibre territorial et rural (PETR), syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM), syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU),…

— Mis à jour le 18 mars 2022

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Assemblée des Territoires -Territoires de Projets

Par Région Occitanie / Pyrénées Méditerranée

Cette donnée a été créée afin de définir les territoires représentés lors de la création de l'Assemblée des Territoires (assemblée consultative des territoires régionaux, lieu d'échange d'expériences et de débat, organe de consultation). Le tracé des territoires de projets respecte la logique des…

— Mis à jour le 1 novembre 2022

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Périmètres à l'EPCI des bassins de mobilité des Hauts-de-France

Par Région Hauts-de-France

La donnée présente l'appartenance de chaque EPCI des Hauts-de-France à un ou deux bassins de mobilité. Les périmètres des bassins ont été actés en séance plenière du Conseil régional Hauts-de-France le 27 janvier 2022.

— Mis à jour le 12 octobre 2022

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Collectivités territoriales participant au Parcours Sud Smart Territoires

Par Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur

Des collectivités de plus en plus nombreuses s’engagent dans des démarches de « smart territoires » ou souhaitent les initier, mais elles peuvent se heurter à des difficultés techniques, budgétaires ou organisationnelles. Afin de contribuer à lever ces freins, la Région Sud a lancé en 2020 un…

— Mis à jour le 18 janvier 2022

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Établissements publics de coopération intercommunale

Par Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur

Limites des Établissements Public de Coopération Intercommunale (EPCI) à fiscalité propre en Région Provence Alpes Côte d'Azur, à compter du 1er janvier 2022. Il n'y a pas eu de changement des limites des EPCI en 2021. Les jeux de données disponibles sont : Le zonage EPCI 2022 aux formats ESRI et…

— Mis à jour le 3 mars 2022

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Communes des EPCI de la Région Centre-Val de Loire en 2019

Par Région Centre-Val de Loire

Composition communale des EPCI de la région Centre-Val de Loire au 1er janvier 2019

— Mis à jour le 29 mai 2019

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Etablissements petite enfance de Saint-Marcellin

Par Saint-Marcellin

Etablissements consacrés à la petite enfance dans la commune de Saint-Marcellin. Usages Potentiels: -Meilleure connaissance du territoire, information des citoyens -Gestion des infrastructures publiques -Usage à l’échelle de la commune et à celle de la Communauté de Communes Processus de collecte:…

— Mis à jour le 26 novembre 2021

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Périmètres supra-départementaux des Etablissements publics de coopération intercommunale (EPCI) pour le département des Vosges

Par Direction Départementale des Territoires des Vosges

Périmètres supra-départementaux des 12 établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) pour le département des Vosges. Ces EPCI sont des regroupements de communes ayant pour objet l'élaboration de « Projets communs de développement au sein d'un périmètre de solidarité ». Ils sont…

— Mis à jour le 5 septembre 2020

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Catalogue des jeux de données de la CCVBA

Par Communauté de communes Vallée des Baux-Alpilles

Le jeu de données Catalogue contient les données essentielles suivantes : COLL_NOM : Nom de la collectivité COLL_SIRET : Identifiant unique de la collectivité ID : Identifiant du jeu de données TITRE : Titre du jeu de données DESCRIPTION : Description libre de l'objet et du contenu du jeu de…

— Mis à jour le 15 mars 2022

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Marchés Publics

Par Communauté de communes Vallée des Baux-Alpilles

• NUM : Numéro unique attribué au MP • ID : Identification de l’acheteur • NAT : Nature et objet • PROC :Procédure de passation utilisée • LIEU :Le lieu principal d’exécution de services ou travaux • DUREE :La durée du marché public • MONTANT :Le montant et les principales conditions financières •…

— Mis à jour le 15 mars 2022

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Table de rattachement des anciens EPCI à fiscalité propre aux EPCI actuels (Établissements publics de coopération intercommunale)

Par Christine Bordier

Liste non exhaustive des anciens EPCI à fiscalité propre et des EPCI à fiscalité propre actuels (au 1er janvier 2022), permettant de rattacher un EPCI à fiscalité propre disparu à un EPCI existant. Le principe de rattachement retenu est le suivant : l'EPCI disparu est rattaché à l'EPCI actuel…

— Mis à jour le 17 janvier 2023

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Liste des aires de covoiturages Communauté de Communes Rives de Saône 2022

Par Communauté de Communes des Rives de Saone

Liste des aires de covoiturages de la Communauté de Communes Rives de Saône 2022. Pour renforcer le report modal vers les modes alternatifs à l'autosolisme.

— Mis à jour le 4 février 2023

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