Jeux de données ¹¹

Ce jeu de données propose la liste des groupements intercommunaux en Haute-Garonne : communauté d'agglomération, communauté de communes, métropole, pôle d'équilibre territorial et rural (PETR), syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM), syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU),…

Etablissements consacrés à la petite enfance dans la commune de Saint-Marcellin. Usages Potentiels: -Meilleure connaissance du territoire, information des citoyens -Gestion des infrastructures publiques -Usage à l’échelle de la commune et à celle de la Communauté de Communes Processus de collecte:…

Composition communale des EPCI de la région Centre-Val de Loire au 1er janvier 2019

Limites des Établissements Public de Coopération Intercommunale (EPCI) à fiscalité propre en Région Provence Alpes Côte d'Azur, à compter du 1er janvier 2020. Il n'y a pas eu de changement des limites des EPCI en 2021. Les jeux de données disponibles sont : Le zonage EPCI 2020 aux formats ESRI et…

Cette donnée a été créée afin de définir les territoires représentés lors de la création de l'Assemblée des Territoires (assemblée consultative des territoires régionaux, lieu d'échange d'expériences et de débat, organe de consultation). Le tracé des territoires de projets respecte la logique des…

Périmètres des établissements Publics de Coopération Intercommunale à Fiscalité Propre (EPCI) actuelles. Ce sont des regroupements de communes qui permettent de gérer en commun des équipements, des services publics, d'élaborer des projets de développement économique. Les communes hors Loire…

Composition communale des EPCI de la région Centre-Val de Loire au 1er janvier 2020

Le jeu de données Catalogue contient les données essentielles suivantes : COLL_NOM Nom de la collectivité COLL_SIRET Identifiant unique de la collectivité ID Identifiant du jeu de données TITRE Titre du jeu de données DESCRIPTION Description libre de l'objet et du contenu du jeu de donnée THEME…

Périmètres supra-départementaux des 12 établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) pour le département des Vosges. Ces EPCI sont des regroupements de communes ayant pour objet l'élaboration de « Projets communs de développement au sein d'un périmètre de solidarité ». Ils sont…

Limites des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité propre du département de la Mayenne, à partir de GEOFLA® communes, au 01/01/2019. Origine Utilisation de GEOFLA® Communes (édition 2013) et fusion des communes sur le champ du numéro de l'EPCI. La liste et…

Contours géographiques des EPCI issu du croisement des limites communales d'OpenStreetMap et des données de la Direction Générale des Collectivités Locales datant de 2015. Ces données sont en partie issues du crowdsourcing effectué par les contributeurs au projet OpenStreetMap et sont donc sous…