Atlas fiscal Par Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique À compter du millésime 2010, l'atlas fiscal illustre par des cartes de France les données de l'annuaire statistique. Qualité des métadonnées : 0.5555555555555556/1 Qualité des métadonnées : Description des données non renseignée Documentation des ressources manquante Licence renseignée Fréquence de mise à jour non respectée Formats de fichiers non standards Couverture temporelle renseignée Couverture spatiale renseignée En savoir plus sur cet indicateur — Mis à jour le 14 février 2017 0 réutilisation 3 favoris
Délibérations des organismes adhérents de Mégalis Bretagne Par Mégalis Bretagne Ce jeu de données permet de répondre aux obligations réglementaires concernant la publication des données délibérations des organismes adhérents de Mégalis Bretagne. Il permet également, en toute transparence d'informer les citoyens sur les décisions prises. La dimension conformité au RGPD a… Qualité des métadonnées : 0.8888888888888888/1 Qualité des métadonnées : Description des données renseignée Documentation des ressources manquante Licence renseignée Fréquence de mise à jour respectée Formats de fichiers standards Couverture temporelle renseignée Couverture spatiale renseignée En savoir plus sur cet indicateur — Mis à jour le 29 janvier 2023 0 réutilisation 1 favori
Budgets des organismes adhérents de Mégalis Bretagne Par Mégalis Bretagne Ce jeu de données permet de répondre aux obligations réglementaires concernant la publication des données budgets des organismes adhérents de Mégalis Bretagne. Il permet également, en toute transparence d'informer les citoyens sur les décisions prises. Les données seront, à termes, récupérées… Qualité des métadonnées : 0.8888888888888888/1 Qualité des métadonnées : Description des données renseignée Documentation des ressources manquante Licence renseignée Fréquence de mise à jour respectée Formats de fichiers standards Couverture temporelle renseignée Couverture spatiale renseignée En savoir plus sur cet indicateur — Mis à jour le 29 janvier 2023 0 réutilisation 3 favoris
Consommation annuelle résidentielle par adresse Par Enedis Le jeu de données présente la consommation électrique annuelle des adresses de 10 logements ou plus. Un logement correspond à un point de livraison (ou PDL) de type résidentiel. Les données sont mises à disposition à titre purement indicatif sans garantie quant au degré de fiabilité des adresses.… Qualité des métadonnées : 0.5555555555555556/1 Qualité des métadonnées : Description des données renseignée Ressources documentées Licence renseignée Fréquence de mise à jour non renseignée Formats de fichiers standards Couverture temporelle non renseignée Couverture spatiale non renseignée En savoir plus sur cet indicateur — Mis à jour le 20 juillet 2022 0 réutilisation 1 favori
Délibérations du Conseil Régional Provence-Alpes-Côte d'Azur Par Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur Un moteur de recherche permet d'accéder aux délibérations sur le portail dédié par la Région Sud. Les séances en Assemblée Plénière peuvent être visionnées en direct ou en rediffusion sur l'espace dédié. Les recueils publiées au format CSV pour les années 2016 à 2018 sont bâtis dans le respect de… Qualité des métadonnées : 0.5555555555555556/1 Qualité des métadonnées : Description des données renseignée Ressources documentées Licence renseignée Fréquence de mise à jour non renseignée Formats de fichiers standards Couverture temporelle non renseignée Couverture spatiale non renseignée En savoir plus sur cet indicateur — Mis à jour le 1 juillet 2022 0 réutilisation 0 favori
Territoire CODAH Par Le Havre Seine Métropole Emprise du territoire des intercommunalités qui peuvent être soit des communautés de communes, des communautés d'agglomération, des communautés urbaines ou des métropoles. La génération de cette couche se fait par un traitement automatisé à partir de la couche SIG.RG_COMMUNE. Ce traitement est… Qualité des métadonnées : 0.6666666666666666/1 Qualité des métadonnées : Description des données renseignée Ressources documentées Licence renseignée Fréquence de mise à jour non respectée Formats de fichiers standards Couverture temporelle non renseignée Couverture spatiale renseignée En savoir plus sur cet indicateur — Mis à jour le 31 août 2018 0 réutilisation 0 favori
Procès-verbaux du Conseil municipal de Digne-les-Bains Par Ville de Digne-les-Bains Procès-verbaux du Conseil municipal de la Ville de Digne-les-Bains de 2000 à 2020 classés par mandatures. Les dossiers compressés permettent d'extraire des données au format .DOC et .ODT : DIGNE-PV-CM-1995-2001 (incomplet) DIGNE-PV-CM-2001-2008 DIGNE-PV-CM-2008-2014 DIGNE-PV-CM-2014-2020… Qualité des métadonnées : 0.4444444444444444/1 Qualité des métadonnées : Description des données renseignée Ressources documentées Licence renseignée Fréquence de mise à jour non renseignée Formats de fichiers standards Couverture temporelle non renseignée Couverture spatiale non renseignée En savoir plus sur cet indicateur — Mis à jour le 20 juin 2022 0 réutilisation 0 favori
Documentation Région Sud - Documents institutionnels Par Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur Le Service documentation de la Région Sud propose des références de documents liés aux compétences et politiques régionales, reflet de la politique régionale actuelle mais aussi des mandatures plus anciennes. Ces documents produits par la Région sont variés : documents de communications, bilans,… Qualité des métadonnées : 0.5555555555555556/1 Qualité des métadonnées : Description des données renseignée Ressources documentées Licence renseignée Fréquence de mise à jour non renseignée Formats de fichiers standards Couverture temporelle non renseignée Couverture spatiale non renseignée En savoir plus sur cet indicateur — Mis à jour le 27 août 2020 0 réutilisation 0 favori
Communes de la communauté d'agglomération de Pau Béarn Pyrénées Par Pau Béarn Pyrénées Mobilités Communes de la communauté d'agglomération de Pau Béarn Pyrénées issues d'OpenStreetMap©. Qualité des métadonnées : 0.4444444444444444/1 Qualité des métadonnées : Description des données non renseignée Ressources documentées Licence renseignée Fréquence de mise à jour non renseignée Formats de fichiers standards Couverture temporelle non renseignée Couverture spatiale non renseignée En savoir plus sur cet indicateur — Mis à jour le 11 octobre 2019 0 réutilisation 0 favori
Liste des départements français métropolitains, d'outre mer et les COM ainsi que leurs préfectures (DPT_DOM_COM) DPT_DOM_COM Par César Lizurey Liste des départements français métropolitains et d'outre mer ainsi que les collectivités d'outre-mer avec le nom des préfectures. Les informations sont les suivantes: code: “01”, “2A”, “92”, “988”, il s’agit du code de l’entité; type: “DOM”, “COM”, “PTOM”, il s’agit du type d’entité; nom:… Qualité des métadonnées : 1.0/1 Qualité des métadonnées : Description des données renseignée Ressources documentées Licence renseignée Fréquence de mise à jour respectée Formats de fichiers standards Couverture temporelle renseignée Couverture spatiale renseignée En savoir plus sur cet indicateur — Mis à jour le 9 janvier 2021 1 réutilisation 2 favoris
Délibérations de la Communauté d'agglomération Ventoux Comtat Venaissin Par Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin Délibérations du Conseil de communauté depuis 2014. Les données historiques sont regroupées par année dans un dossier compressé (.zip). Les délibérations de l'année en cours sont accessibles directement via le lien internet. Source : site internet de la CoVe Qualité des métadonnées : 0.5555555555555556/1 Qualité des métadonnées : Description des données renseignée Ressources documentées Licence renseignée Fréquence de mise à jour non renseignée Formats de fichiers standards Couverture temporelle non renseignée Couverture spatiale non renseignée En savoir plus sur cet indicateur — Mis à jour le 27 septembre 2019 0 réutilisation 0 favori
Liste des délibérations du conseil municipal de Saint-Avé en 2020 Par Ville de Saint-Avé Ce jeu de données provient d'un service public certifié Liste des délibérations du conseil municipal de Saint-Avé en 2020 établie sur le modèle des spécifications du Socle Commun des Données Locales, “Liste des délibérations adoptées par une assemblée locale”, publié par OpenDataFrance le 28 mai… Qualité des métadonnées : 0.8888888888888888/1 Qualité des métadonnées : Description des données renseignée Ressources documentées Licence renseignée Fréquence de mise à jour non respectée Formats de fichiers standards Couverture temporelle renseignée Couverture spatiale renseignée En savoir plus sur cet indicateur — Mis à jour le 15 janvier 2021 0 réutilisation 0 favori
Liste des délibérations du conseil municipal de Saint-Avé en 2019 Par Ville de Saint-Avé Liste des délibérations du conseil municipal de Saint-Avé en 2019 établie sur le modèle des spécifications du Socle Commun des Données Locales, “Liste des délibérations adoptées par une assemblée locale”, publié par OpenDataFrance le 28 mai 2018 http://opendatalocale.net/scdl/ Les procès-verbaux,… Qualité des métadonnées : 0.6666666666666666/1 Qualité des métadonnées : Description des données renseignée Ressources documentées Licence renseignée Fréquence de mise à jour non renseignée Formats de fichiers standards Couverture temporelle non renseignée Couverture spatiale renseignée En savoir plus sur cet indicateur — Mis à jour le 4 décembre 2020 0 réutilisation 0 favori
