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Liste des sites des hotspots Louviers WiFi
Liste des sites municipaux disposant d'un hotspot Louviers WiFi permettant une connexion à Internet offerte. -
Points d'arrêts du réseau de transport 'TCL Lyon'
Géolocalisation des arrêts du réseau 'TCL Lyon' [PTU57 LYON (Périmètre de transport urbain)] -
Résultats du 2ème tour des élections législatives 2017
Résultats détaillés pour Boé pour le 2ème tour des élections législatives de 2017, par bureau de vote -
Résultats du 1er tour des élections législatives 2017
Résultats détaillés pour Boé pour le 1er tour des élections législatives de 2017, par bureau de vote -
Écoles
Liste des écoles de la Ville de Boé -
Zones d'effets du DIRI CAVAC à Luçon en Vendée
En application de la circulaire DPPR/SEI2/FA-07-0066 du 4 mai 2007, le Préfet porte à la connaissance des maires les risques technologiques autour des installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE).Cette information consiste en la définition des zones d'effets en cas… -
Dépenses de fonctionnement par service 2017
Dépenses de fonctionnement par service 2017 de la Ville de Boé -
Assemblage départemental des informations linéaires des Plans locaux d'urbanisme (PLU) en Creuse
Assemblage départemental des informations linéaires des Plans locaux d'urbanisme (PLU) en Creuse Seul le document papier fait foi. Selon la date de mise à jour des couches les informations diffusées peuvent ne pas être la version opposable. Origine Données issues de la numérisation des documents… -
Modes d'occupation des sols pour l'année 2016 en Loire-Atlantique
Inventaire cartographique des modes d'occupation des sols (MOS) en Loire-Atlantique en 2016. Les différentes emprises d'occupation des sols ont été identifiées à partir de photographies aériennes, sur la base d'une photo-interprétation assistée par ordinateur. La taille de la plus petite entité… -
Informations surfaciques du PLU (doc. du 08.09.2009) de la commune de Saint-Florent-sur-Cher
Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : - les informations qui sont à annexer aux documents d'urbanisme conformément aux… -
PLU de SAINT JEAN EN ROYANS 26307 Modification simplifiée N°1 23/03/2017
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de SAINT JEAN EN ROYANS 26307 PLU approuvé le 10/02/2014 - Modification simplifiée N°1 approuvée le 23/03/2017 caractère exécutoire le 07/04/2017 Origine PLU approuvé le 10/02/2014 - Modification simplifiée N°1… -
Plan de prévention des risques naturels de Seythenex (Haute-Savoie) – approuvé le 02/10/2009
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR). Les risques majeurs regroupent les huit… -
Zone réglementée du plan de prévention des risques naturels d’Entremont (Haute-Savoie) – approuvé le 24/11/1997
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque.En fonction du niveau… -
Plan de prévention des risques naturels de mouvement de terrain - Commune de Touffailles - Origine surfacique du risque - Département de Tarn-et-Garonne
L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographique localisant l'entité réelle à l'origine du risque. La localisation de l'entité et la connaissance… -
Délibérations de la commune de Férel
Liste des délibérations adoptées en Conseil Municipal de la Commune de Férel depuis janvier 2018. -
Budget primitif du budget annexe du Département de Loire-Atlantique : Port de Pornic
Liste par nature de recette et de dépense, en investissement et en fonctionnement, des budgets primitifs et des comptes administratifs du port de Pornic depuis 2009. Les budgets annexes correspondent aux budgets (budgets primitifs et comptes administratifs) des activités particulières du Conseil… -
Directive inondation - Enjeu activités économiques du territoire à risque important d'inondations (TRI) de Saintes – Cognac - Angoulême, débordement de la Charente
Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque important d’inondation (TRI) de Saintes – Cognac - Angoulême, débordement de la Charente et cartographiées aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations.La Directive européenne… -
Entité surfacique à l'origine du risque du PPRi MADON CENTRE
L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographique localisant l'entité réelle à l'origine du risque. La localisation de l'entité et la connaissance… -
SRCE Limousin - Réservoirs de biodiversité aquatiques (surfaciques)
Cette table liste les réservoirs de biodiversité aquatiques. En application de l'article R.371-19 II du code de l'environnement, les réservoirs de biodiversité sont des espaces dans lesquels la biodiversité, rare ou commune, menacée ou non menacée, est la plus riche ou la mieux représentée, où les… -
Emplacements des sites inscrits de type ponctuel sur le département du Cher
Monuments naturels et sites dont la conservation ou la préservation présente, au point de vue artistique, historique, scientifique, légendaire ou pittoresque, un intérêt général. Les sites peuvent être inscrits ou classés.L'inscription soit concerne des monuments naturels ou des sites méritant…