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Le territoire de chasse est le territoire élémentaire pour la gestion de la chasse

Le territoire de chasse est une zone où la chasse est autorisée, où les droits de chasse sont détenus dans le cas général par une même personne physique ou morale et qui possède les caractéristiques lui permettant d'être considérée localement comme un territoire élémentaire pour la gestion de la…

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Plan de prévention des risques technologiques (PPRT) d'HERAKLES - ISOCHEM

Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques (PPR) comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les PPR. L'élaboration d'un PPR relève de la compétence de l'État. Elle est…

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DDT 91 : Eolien terrestre dans le département de l'Essonne

Le standard "Éolien terrestre" a pour objectif de mesurer l’évolution de la puissance des éoliennes installées sur la région et de calculer annuellement un indicateur d’atteinte de l’objectif fixé à horizon 2020 par le schéma régional éolien. Le deuxième intérêt du standard "Éolien terrestre" est…

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Aléa inondation du Cantal

Agrégation des données disponibles concernant les Aléas Zone Inondable (AZI), études de caractérisation de l’aléa inondation, Dossier départemental des risques majeurs (DDRM) Origine Les isocôtes sont représentées par des lignes dans les documents graphiques des zones réglementaires du PPRI.…

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Plan de prévention des risques technologiques (PPRT) de la société SMCA

Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques (PPR) comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les PPR. L'élaboration d'un PPR relève de la compétence de l'État. Elle est…

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DDT 91 - Zones réglementées du plan de prévention du risque d'inondation (PPRI) de l'Yvette.

Le PPRI de l'Yvette a été approuvé le 26 septembre 2006. Les zones réglementées d'un PPRI sont déterminées en croisant la carte des aléas avec celle des enjeux. Le règlement indique les restrictions de construction qui sont appliquées dans chaque zone. Origine Les limites d'une zone réglementée…

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DDT 91 - Zones d'aléas du Plan de prévention du risque d'inondation (PPRI) de l'Yvette

Le PPRI de l'Yvette a été approuvé le 26 septembre 2006. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. L'attribution d'un niveau d'aléa en un point donné du territoire prend en compte la probabilité…

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DDT 91 - Schéma départemental d'accueil pour les gens du voyage

Le schéma départemental pour l'accueil des gens du voyage est rendu obligatoire par la loi du 5 juillet 2000 relative à l'accueil des gens du voyage. Il fixe le nombre d'aires d'accueil à réaliser et le nombre total de places en aire d'accueil à atteindre. Le SDAGV est élaboré par le préfet et le…

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Les Schémas de Cohérence Territorial (SCOT) dans la région Grand Est

Zonage composé de l'ensemble des périmètres de schéma de cohérence territoriale (SCOT) « La loi sur la solidarité et le renouvellement urbain (loi SRU) du 13/12/2000 prévoit la mise en place, à partir du 1er janvier 2002 des schémas de cohérence territoriale, qui remplacent les schémas directeurs.…

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DDT 91 - Périmètre du plan de prévention du risque d'inondation (PPRI) de l'Yvette

Le PPRI de l'Yvette a été approuvé le 26 septembre 2006. Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN : Périmètre de prescription, Périmètre d'étude qui correspond à l'enveloppe dans laquelle ont été étudiés les aléas., Périmètre…

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N_PERIMETRE_PPRT_20140001_S_091

N_PERIMETRE_PPRT_20140001_S_091 Origine Une prescription est représentée sur les documents graphiques du PLU ou POS. Sa géométrie est généralement obtenue par numérisation des figurés dessinés sur le plan de zonage règlementaire. La table géographique résultante doit contenir toutes les…

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Zonage d'intervention du Plan Végétal pour l'Environnement (PVE) dans l'Essonne

Zonage correspondant aux enjeux d'intervention définis par arrêté du Préfet de Région dans le cadre du Plan Végétal pour l'Environnement (PVE) L'objectif du PVE est de soutenir la réalisation d'investissements agricoles permettant de mieux répondre aux exigences environnementales. Quatre axes…

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DDT 91 - Périmètre du plan de prévention du risque d'inondation (PPRI) de l'Essonne

Le PPRI de l'Essonne a été approuvé le 18 juin 2012. Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN : Périmètre de prescription, Périmètre d'étude qui correspond à l'enveloppe dans laquelle ont été étudiés les aléas., Périmètre d'exposition…

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L_CBS_NAT_3M_C_LDEN_091

Les cartes de bruit stratégiques constituent des diagnostics de l’exposition sonore des populations sur un territoire. Elles permettent d’évaluer l’exposition au bruit des populations aux abords des grandes infrastructures de transports et dans les grandes agglomérations. Routes départementales et…

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Carte de bruit stratégique - jour – voies des collectivités locales dans le Cantal (Type A)

Couche SIG reprenant le tracé des cartes de bruit stratégiques dites « de la 2ème échéance », prévues par la Directive européenne 2002/49/CE et par les articles L.572-1 et suivants du code de l'environnement. Réseau concerné : réseau routier des collectivités territoriales dans le Cantal Voies…

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LES ÉTABLISSEMENTS D’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR EN ESSONNE

Les établissements d'enseignement supérieur en Essonne Origine ACTION PUBLIQUE Organisations partenaires DDT Essonne Liens annexes Vue XML des métadonnées ➞ Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr

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DDT 91 - Plan de prévention des risques technologiques (PPRT) de la société OM GROUP (KMG) : emprise de la société à l'origine du risque.

Le PPRT de la société OM GROUP (KMG) a été approuvé le 12 juillet 2012. L'origine du risque représente l'enceinte de la ou des installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) à l'origine du risque analysé et traité par le PPR. Dans la méthodologie PPRT, elle est qualifiée de…

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DDT 91 - Zones réglementées du plan de prévention du risque d'inondation (PPRI) de l'Essonne

Le PPRI de l'Essonne a été approuvé le 18 juin 2012. Les zones réglementées d'un PPRI sont déterminées en croisant la carte des aléas avec celle des enjeux. Le règlement indique les restrictions de construction qui sont appliquées dans chaque zone. Origine Les limites d'une zone réglementée sont…

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DDT 91 : Accueil des gens du voyage

Le présent standard de données contient un ensemble de spécifications sémantiques et techniques nécessaire pour standardiser les données géographiques se rapportant à l'accueil des gens du voyage. Les données ici standardisées répondent aux besoins suivants : Suivre l'avancement du SDAGV…

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DDT 91 : Plan de prévention du risque d'inondation (PPRI) de l'Yvette.

Les différents zonages du plan de prévention du risque d''inondation (PPRI) de l'Yvette dans le département de l'Essonne. Origine Les limites d'une zone, d'une prescription et d'une information sont représentées sur les documents graphiques du PLU ou du POS. Elles correspondent généralement aux…

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