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Certification des établissements de santé 2016-2018
La démarche de certification a pour objectif de porter une appréciation indépendante sur la qualité des prestations d’un établissement de santé. La version actuelle, appelée V2014, s’effectue tous les 4 ans. Des professionnels de santé mandatés par la HAS réalisent des visites de certification sur…- 201–2018
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Médecins accrédités par la HAS - 2017-2018
En application de l’article L. 1414-3-2 du Code de la santé publique, l’accréditation des médecins est une démarche volontaire. C’est une démarche de gestion des risques fondée sur les programmes élaborés par les organismes agréés pour l’accréditation (OA-Accréditation) dont objectif est…- 2017–2018
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Logiciels d'aide à la prescription certifiés
La loi du 13 août 2004 relative à l’assurance maladie charge la HAS d’établir une procédure de certification des Logiciels d’Aide à la Prescription (LAP). Les éditeurs de LAP peuvent se faire certifier par des organismes certificateurs, eux-mêmes accrédités par le Comité français d’accréditation…- Hebdomadaire
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Evaluation des dispositifs médicaux 2020
En vue de leur prise en charge par l'assurance maladie, la Commission Nationale d’Évaluation des Dispositifs Médicaux et des Technologies de Santé (CNEDiMTS), commission spécialisée de la Haute Autorité de santé, évalue les dispositifs médicaux à usage individuel ou d’autres produits à visée…- 2020
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Médecins accrédités par la HAS 2020
En application de l’article L. 1414-3-2 du Code de la santé publique, l’accréditation des médecins est une démarche volontaire. C’est une démarche de gestion des risques fondée sur les programmes élaborés par les organismes agréés pour l’accréditation (OA-Accréditation) dont objectif est…- 2020
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Indicateurs de qualité et de sécurité des soins - recueil 2019
La HAS met à disposition des indicateurs de qualité et de sécurité des soins (IQSS). Ces indicateurs, développés et validés avec les professionnels de santé, les patients et les usagers permettent la comparaison inter-établissements. Aussi, ils sont utilisés comme outils d’amélioration de la…- Annuelle
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Evaluation des médicaments 2020
Le Service Médical Rendu et l'Amélioration du Service Médical Rendu sont des notions permettant à la Haute autorité de santé (HAS) de proposer l'inscription d'un médicament sur la liste des spécialités remboursables en ville et/ou hôpital. Aussi, seuls les médicaments pour lesquels le laboratoire…- 2020
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Certification des établissements de santé 2020
La démarche de certification a pour objectif de porter une appréciation indépendante sur la qualité des prestations d’un établissement de santé. La version actuelle, appelée V2014, s’effectue tous les 4 ans. Des professionnels de santé mandatés par la HAS réalisent des visites de certification sur…- 2020
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Indicateurs de qualité et de sécurité des soins - source dossier patient - recueil 2017
La HAS développe et valide, avec les professionnels, des indicateurs de qualité et de sécurité des soins permettant la comparaison inter-établissements, utilisés par les établissements comme outils d’amélioration de la qualité. Elle est engagée avec le ministère chargé de la santé, depuis 2008,…- 2016
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Indicateurs de qualité et de sécurité des soins - Mesure de la satisfaction (dispositif e-satis) - recueil 2016
Le questionnaire e-Satis +48h MCO est mis à disposition, en ligne, pour recueillir l'expérience et la satisfaction des patients de façon continue auprès de tous les patients hospitalisés plus de 48 heures en médecine, chirurgie ou obstétrique (MCO). Il permet au patient de donner son avis sur…- 2016
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Indicateurs de qualité et de sécurité des soins - Mesure de la satisfaction (dispositif e-satis) - recueil 2017
La HAS développe et valide, avec les professionnels, des indicateurs de qualité et de sécurité des soins permettant la comparaison inter-établissements, utilisés par les établissements comme outils d’amélioration de la qualité. Elle est engagée avec le ministère chargé de la santé, depuis 2008,…- Annuelle
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Indicateurs de qualité et de sécurité des soins - Infections associées aux soins - recueil 2017
La HAS développe et valide, avec les professionnels, des indicateurs de qualité et de sécurité des soins permettant la comparaison inter-établissements, utilisés par les établissements comme outils d’amélioration de la qualité. Elle est engagée avec le ministère chargé de la santé, depuis 2008,…- 2016
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Evaluation des dispositifs médicaux 2019
En vue de leur prise en charge par l'assurance maladie, la Commission Nationale d’Évaluation des Dispositifs Médicaux et des Technologies de Santé (CNEDiMTS), commission spécialisée de la Haute Autorité de santé, évalue les dispositifs médicaux à usage individuel ou d’autres produits à visée…- 2019
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Certification des établissements de santé 2019
La démarche de certification a pour objectif de porter une appréciation indépendante sur la qualité des prestations d’un établissement de santé. La version actuelle, appelée V2014, s’effectue tous les 4 ans. Des professionnels de santé mandatés par la HAS réalisent des visites de certification sur…- 2019
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Médecins accrédités par la HAS 2019
En application de l’article L. 1414-3-2 du Code de la santé publique, l’accréditation des médecins est une démarche volontaire. C’est une démarche de gestion des risques fondée sur les programmes élaborés par les organismes agréés pour l’accréditation (OA-Accréditation) dont objectif est…- 2019
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Indicateurs de qualité et de sécurité des soins - Infections associées aux soins - recueil 2018
La HAS développe et valide, avec les professionnels, des indicateurs de qualité et de sécurité des soins permettant la comparaison inter-établissements, utilisés par les établissements comme outils d’amélioration de la qualité. Elle est engagée avec le ministère chargé de la santé, depuis 2008,…- 2017
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Indicateurs de qualité et de sécurité des soins - source dossier patient - recueil 2014
Pour chaque thème 2 fichiers de données (format CSV) pour les établissements ayant participé ; 1 fichier lexique (format CSV) présentant le code et le libellé des champs. Les réutilisateurs peuvent s’inspirer du document de bonnes pratiques de la HAS : « Guide méthodologique sur la diffusion…- 2014
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Evaluation des dispositifs médicaux 2018
En vue de leur prise en charge par l'assurance maladie, la Commission Nationale d’Évaluation des Dispositifs Médicaux et des Technologies de Santé (CNEDiMTS), commission spécialisée de la Haute Autorité de santé, évalue les dispositifs médicaux à usage individuel ou d’autres produits à visée…- 2018
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Indicateurs de qualité et de sécurité des soins - source dossier patient - recueil 2015
Pour chaque thème 2 fichiers de données (format CSV) pour les établissements ayant participé ; 1 fichier lexique (format CSV) présentant le code et le libellé des champs ; 1 fichier d’explication (format PDF) sur les indicateurs du thème. Les réutilisateurs peuvent s’inspirer du document de bonnes…- 2014
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Indicateurs de qualité et de sécurité des soins - source dossier patient - recueil 2016
Pour chaque thème 1 fichier de données (format CSV) pour les établissements ayant participé ; 1 fichier lexique (format CSV) présentant le code et le libellé des champs ; 1 fichier d’explication (format PDF) sur les indicateurs du thème. Les réutilisateurs peuvent s’inspirer du document de bonnes…- 2015
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