SUDOCUH-2018-DU-971 - Etat d'avancement des DU en Guadeloupe

Ce jeu de données décrit, par DU (document d'urbanisme), les procédures en élaboration ou révision du DU en cours et celles qui sont approuvées.
Les données élémentaires de l'année N sont produites par les directions départementales des territoires en janvier N+1 et arrêtées au 31 décembre N (ici 2018). Le jeu de données millésimé est produit habituellement en mars après un processus de vérification notamment de leur complétude, de leur cohérence par rapport au COG de l'année. Des inexactitudes très ponctuelles restent toutefois possibles.

Origine

Version officielle validée par le bureau métier QV3

Organisations partenaires

DDT Cher, DGALN (Direction Générale de l'Aménagement, du Logement et de la Nature), Nicolas Marchand

Liens annexes

• Vue XML des métadonnées

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