Conjunto de datos ⁹⁷

Zone partagée entre les piétons et plusieurs types de véhicules (vélos, automobile…).

Périmètres des zones d'activités économiques de compétence communautaire ou communale. Les périmètres de compétence communautaire sont définis par la délibération CC2017_122 du 12 juillet 2017 .

Périmètres des zones d'activités économiques de compétence communautaire ou communale. Les périmètres de compétence communautaire sont définis par la délibération CC2017_122 du 12 juillet 2017 .

Zone partagée entre les piétons et plusieurs types de véhicules (vélos, automobile…).

Descriptif du contenu des fichiers "ZSP" Les données proviennent de la Direction Générale de la Police Nationale, de la Direction Générale de la Gendarmerie Nationale et de la Préfecture de Police de Paris (pour les données sur Paris intra muros et la petite couronne : 92, 93, 94). Plus d'infos…

Localisation des places de stationnement pour les personnes à mobilité réduite (PMR) aménagées et exclusivement réservées aux véhicules dont les conducteurs sont titulaires de la carte de Grand Invalide Civil ou de Grand Invalide de Guerre sur le territoire de la Ville de Levallois.

Localisation des horodateurs. Les informations mises à disposition concernent les barèmes tarifaires, les services proposés et les modalités techniques.

La donnée représente la surface de couverture théorique du service wifi. Il est précisé qu'il ne s'agit pas du résultat d'une étude radio mais d'un test empirique : il n'est pas question d'un niveau de couverture et il est possible que le service soit accessible en dehors de la zone de couverture…

Rend obligatoire la délibération n°2015/CSJNC-14A du Comité régional des pêches maritimes et des élevages marins de Basse-Normandie, portant création et fixant les conditions d'attribution de la licence de pêche Coquille Saint-Jacques sur le gisement Nord Cotentin Origine Numérisation de la…

Dictionnaire Public Bordeaux Métropole est propriétaire d'un réseau de carrefours à feux sur son territoire. Ce territoire est découpé en zones de circulation dont les carrefours à feux sont gérées par un poste centralisé. Ce jeu de données représente par un ponctuel la localisation de ces postes…

Dictionnaire Public Ce jeu de données surfacique représente les zones de couverture, appelées zones Flexo dans lesquelles les arrêts de bus du réseau de la Métropole Bordelaise TBM sont desservis à la demande. Ce jeu de données peut être mis en relation avec Arrêt d'une zone Flexo et Ligne…

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Dictionnaire Public Bordeaux Métropole est propriétaire d'un réseau de carrefours à feux sur son territoire. Pour en faciliter la gestion, ce territoire est découpé en zone de circulation. Ce jeu de données représente par un surfacique les 35 zones sur Bordeaux-Métropole. Il fournit une…

Dictionnaire Public Ce jeu de données représente les emprises relatives aux codes postaux sur l'ensemble du territoire de Bordeaux Métropole. Le code postal est une suite de 5 chiffres identifiant le bureau distributeur du courrier de chaque commune. La commune de Bordeaux a plusieurs bureaux…

Dictionnaire Public Donnée présentant le secteur inscrit à l'UNESCO et la zone attention patrimoniale.

La liste des communes classées en zones de revitalisation rurale (ZRR) selon l'arrêté du 22 février 2018 modifiant l'arrêté du 16 mars 2017 est parue. L’Observatoire des Territoires de l'ANCT met à disposition ce nouveau classement sur son site internet et son application de cartographie…

En France, trois délimitations officielles et administratives des montagnes se superposent : les zones de montagne au titre du droit de l’urbanisme, définissant les commune ou parties de communes assujetties aux dispositions du code de l’urbanisme - partie spécifique à la montagne, les zones…

Afin de soutenir l’emploi dans les territoires concernés par la réorganisation des unités militaires, des zones de restructuration de la défense (ZRD) ont été créées. Les entreprises implantées ou créées pour exercer une nouvelle activité dans le périmètre d’une ZRD (ou d’une emprise foncière)…

Le site officiel de l'administration française service-public.fr référence une soixantaine de simulateurs disponibles pour répondre à un large éventail de questions administratives qui se posent aux particuliers et aux professionnels. Certains de ces simulateurs ont été développés par la Direction…

Le site officiel de l'administration française service-public.fr référence une soixantaine de simulateurs disponibles pour répondre à un large éventail de questions administratives qui se posent aux particuliers et aux professionnels. Certains de ces simulateurs ont été développés par la Direction…