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69 results

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Projet de l'agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU) dans le Haut-Rhin

From Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)

Le programme national de rénovation urbaine (PNRU), institué par la loi n° 2003-710 du 1er août 2003 pour la ville et la rénovation urbaine (http://i.ville.gouv.fr/divbib/doc/loiborloo01082003.pdf), amendée par la loi du 18 janvier 2005 et, prolongée par l'accord État/UESL de mai 2006, prévoit la…

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Updated on 29 de febrero de 2020

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Recensement ville de rodez

From Mairie de Rodez

Données geographiques recensement

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Updated on 14 de noviembre de 2016

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Organigramme administratif de la Ville d'Antibes

From Ville d'Antibes

Organigramme des services de la Ville d'Antibes, constitué du directeur général des services, des directeurs généraux adjoints, des directeurs et directeurs adjoints, géolocalisés. Pour la réutilisation du présent jeu, dont les conditions (licence ouverte / open licence 2.0) sont très souples, il…

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Updated hace 1 mes

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Mairies de quartier - Toulouse

From Toulouse métropole

Localisation des mairies de quartiers sur la commune de Toulouse.

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44.44444444444444/100

Updated today

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Zone franche urbaine dans le Haut-Rhin

From Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)

La loi du 14 novembre 1996 de mise en oeuvre du pacte de relance pour la ville (PRV) distingue trois niveaux d'intervention : les zones urbaines sensibles (ZUS), les zones de redynamisation urbaine (ZRU), les zones franches urbaines (ZFU). Ces trois niveaux d'intervention ZUS, ZRU et ZFU,…

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Updated on 1 de marzo de 2020

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Communes concernées par un contrat de ville

From Région Occitanie / Pyrénées Méditerranée

Le contrat de ville est le cadre d'actions de la politique de la ville, issude la loi "Ville et Cohésion Urbaine" du 21 février 2014, en faveur de 1 514 quartiers prioritaires au niveau national dont 105 en Région Occitanie. Conclu à l’échelle intercommunale pour six ans, les 39 contrats de ville…

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Updated hace 3 días

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Les sièges des Établissements publics de coopération intercommunale

From DREAL Bretagne

Mise à jour 2019-02-13. Siège des Etablissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI) des communautés de communes, d'agglomérations ou de métropoles en Bretagne. Origine Les données sont issues du tableau des sièges des EPCI. Référentiel : BD CARTO©®IGN. Création d'un ponctuel sur le…

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Updated on 24 de enero de 2020

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Simulateur VERIFIER SI VOTRE VILLE RELEVE DU DISPOSITIF « DENORMANDIE »

From Première ministre

Le site officiel de l'administration française service-public.fr référence une centaine de simulateurs disponibles pour répondre à un large éventail de questions administratives qui se posent aux particuliers et aux professionnels. Certains de ces simulateurs ont été développés par la Direction de…

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Updated hace 5 días

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Communes

From Toulouse métropole

Limites des communes du Grand Toulouse

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Updated hace 5 días

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Mairies

From Toulouse métropole

Localisation des mairies des communes de Toulouse Métropole

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Communes de france - Base des codes postaux

From Mohamed BADAOUI

Enrichissement du fichier fourni par la Poste avec les noms de régions, départements et commune en lettre minuscule ainsi que leurs codes INSEE respectifs. https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/base-officielle-des-codes-postaux/ Fichier de correspondance entre les codes communes (INSEE) et les…

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Updated on 9 de marzo de 2020

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Listes des villes Action coeur de ville

From Caisse des Dépôts

Dans le cadre du plan national "Action Cœur de ville", 242 villes ont été retenues ; L'objectif de ce programme est la redynamisation des centres-villes des villes moyennes : réhabilitation de l'habitat en centre-ville, développement économique et commercial, accessibilité/mobilité, mise en valeur…

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Updated hace 2 semanas

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Communes de l'Hérault

From Département de l'Hérault

Périmètre des communes du département de l'Hérault, échelle 100 000ème

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44.44444444444444/100

Updated on 14 de diciembre de 2017

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Périmètre des EPCI concernés par un contrat de ville

From Région Occitanie / Pyrénées Méditerranée

Ce jeu de données présente les périmètre des EPCI de la Région Occitanie concernés par un contrat de ville.

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Updated hace 3 días

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Opération programmée d'amélioration de l'habitat dans le Haut-Rhin

From Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)

Créées en 1977, les opérations programmées d'amélioration de l'habitat (OPAH) constituent depuis trente ans l'outil principal par lequel est réalisé la réhabilitation des centres urbains et des bourgs ruraux. D'autres outils ont été créés pour répondre à des spécificités territoriales, techniques…

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Updated on 17 de febrero de 2020

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Liste des marchés de services passés par la Ville de Paris

From Mairie de Paris

Le jeu de données comprend les marchés de fournitures passés par la Ville de Paris, de 2009 à 2013. Ce jeu de données comprend: l'année le n° national de marché le nom du titulaire le code postal l'objet du marché le montant la date de notif

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Updated on 11 de julio de 2014

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Liste des marchés de travaux passés par la Ville de Paris

From Mairie de Paris

Le jeu de données comprend les marchés des travaux passés par la Ville de Paris, de 2009 à 2012. Ce jeu de données comprend: - l'année - le n° national de marché - le nom du titulaire - le code postal - l'objet du marché - le montant - la date de notif