Équipements de la Communauté d'agglomération Lens-Liévin (CALL) CALL From Communauté d'Agglomération de Lens-Liévin Ce jeu de données détaille les équipements publics des 36 communes de la Communauté d'agglomération de Lens-Liévin. Ces données sont produites de manière à ce que les services des mairies, et les citoyens, puissent localiser ces lieux. NB : Ces données ont été ouvertes et publiées dans le cadre du… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on 19 de febrero de 2021 Licence Ouverte / Open Licence 1 reuse 0 favorites
Enquête propriétaire From Communauté de Communes Maurienne-Galibier Données collectées par G2A, issues d'une enquête propriétaire et relative aux hébergements au sein de la Communauté de Communes Maurienne-Galibier. Les variables présentes dans ce jeu de données sont : le nombre et le type de biens possédés, depuis combien de temps, la description et l’entretien… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are closed Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on 26 de noviembre de 2021 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Budget primitif From Communauté de Communes Maurienne-Galibier Données relatives au budget primitif, collectées et produites par la Communauté de Communes Maurienne-Galibier de façon annuelle. Ces données sont entre autre : Code SIRET, nature des dépenses, fonction des dépenses, type d’opération, montants réalisés, informations des comptes administratifs,… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not followed File formats are closed Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on 25 de noviembre de 2021 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
plan local d'urbanisme de Duhort-Bachen From PIGMA - Plateforme d'Echange de données en Nouvelle-Aquitaine Document d'urbanisme numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune. Ce DU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014 Origine Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014, dans le cadre du marché 13003 et contrôlé… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on 11 de diciembre de 2017 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Liste des PLU disponibles sur le Géoportail de l'Urbanisme From Christian Quest Extraction des métadonnées sur les PLU disponibles sur le géoportail de l'urbanisme. Exemple de contenu: { "insee": "95628", "success": true, "document": { "typeref": "02", "bbox": { "east": "2.1547185106934634", "south": "49.0810157841824", "west": "2.2197429196133265", "north":… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on 24 de febrero de 2017 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 2 favorites
Servitudes DDTM 35 (assiettes linéaires) From Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine IMPORTANT : Ces numérisations sont en cours de contrôle. Les servitudes d’utilité publique constituent des limitations administratives au droit de propriété. Elles sont instituées par une autorité publique dans un but d’intérêt général. Les servitudes d'utilité publique sont en France des… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on 18 de marzo de 2016 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Servitudes DDTM 35 (générateurs ponctuels) From Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine IMPORTANT : Ces numérisations sont en cours de contrôle. Les servitudes d’utilité publique constituent des limitations administratives au droit de propriété. Elles sont instituées par une autorité publique dans un but d’intérêt général. Les servitudes d'utilité publique sont en France des… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on 18 de marzo de 2016 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Servitudes DDTM 35 (générateurs linéaires) From Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine IMPORTANT : Ces numérisations sont en cours de contrôle. Les servitudes d’utilité publique constituent des limitations administratives au droit de propriété. Elles sont instituées par une autorité publique dans un but d’intérêt général. Les servitudes d'utilité publique sont en France des… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on 18 de marzo de 2016 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Assemblage des cartes communales en Ille et Vilaine 2009 From Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Cartes communales numérisées (vectorisées) et assemblées par commune (sur le territoire de compétence de la DDTM 35). Définition des champs en fonction du cahier des charges CNIG Origine Carte générique établies sur la base de la bd catho de l'IGN Organisations partenaires DDTM 35 Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on 18 de marzo de 2016 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Servitudes DDTM 35 (assiettes surfaciques) From Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine IMPORTANT : Ces numérisations sont en cours de contrôle. Les servitudes d’utilité publique constituent des limitations administratives au droit de propriété. Elles sont instituées par une autorité publique dans un but d’intérêt général. Les servitudes d'utilité publique sont en France des… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on 18 de marzo de 2016 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Zonage du PLU From Ville de Rueil-Malmaison Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) est un document permettant de planifier et gérer l'urbanisation de Rueil-Malmaison. C'est aussi un document "vivant" qui doit être adapté régulièrement pour suivre les évolutions législatives et permettre la réalisation de nouveaux… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on 27 de junio de 2023 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Périmètre de sauvegarde du commerce et de l’artisanat From Ville de Rueil-Malmaison Définition des zones de sauvegarde du commerce et l'artisanat Toute cession de fonds atisanaux, de fonds de commerce ou de baux commerciaux intervenant dans le périmètre de sauvegarde du commerce de proximité peut faire l'objet d'un droit de préemption de la commune, c'est-à-dire du droit de… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on 12 de junio de 2020 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Droits de préemption urbain simple et renforcé From Ville de Rueil-Malmaison Zones de droits de préemption urbain simple et renforcé La Ville de Rueil-Malmaison et l'Etablissement Public Territorial (EPT) Paris Ouest La Défense (POLD) ont instauré un droit de préemption urbain simple ainsi qu'un droit de préemption renforcé afin de favoriser le développement de l'offre… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on 12 de junio de 2020 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Villages (quartiers) From Ville de Rueil-Malmaison Rueil-Malmaison est découpée en 12 quartiers appelés Villages Ce jeu de données comporte les coordonnées géographiques des différents villages avec leur nomination, leur surface et leur périmètre. Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on 20 de mayo de 2020 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Instruction urbanisme 2018 BASCONS From Bascons Mairie Nombre de dossiers relatifs au droit des sols, de permis de construire, de déclarations préalables, de certificats d'urbanisme et de notes de renseignements d'urbanisme sur le territoire de la commune de Bascons. Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not followed File formats are closed Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on 24 de noviembre de 2021 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
PAT- axe restauration collective (PAT) PAT From France PAT Le fichier renseigne sur les Projets Alimentaires Territoriaux (PAT) qui est une démarche initiée par un territoire (qu'il soit à l'échelle d'une commune, d'une communauté de communes, d'un département ou d'une région) visant à relocaliser la production et la consommation alimentaire. Ce fichier… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 100.0/100 Updated on 28 de marzo de 2024 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
PAT - périmètre des PAT (PAT) PAT From France PAT Le fichier renseigne sur les Projets Alimentaires Territoriaux (PAT) qui est une démarche initiée par un territoire (qu'il soit à l'échelle d'une commune, d'une communauté de communes, d'un département ou d'une région) visant à relocaliser la production et la consommation alimentaire. Ce fichier… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 100.0/100 Updated on 28 de marzo de 2024 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
PAT - axe nutrition et santé (PAT) PAT From France PAT Le fichier renseigne sur les Projets Alimentaires Territoriaux (PAT) qui est une démarche initiée par un territoire (qu'il soit à l'échelle d'une commune, d'une communauté de communes, d'un département ou d'une région) visant à relocaliser la production et la consommation alimentaire. Ce fichier… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 100.0/100 Updated on 28 de marzo de 2024 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
PAT- axe urbanisme (PAT) PAT From France PAT Le fichier renseigne sur les Projets Alimentaires Territoriaux (PAT) qui est une démarche initiée par un territoire (qu'il soit à l'échelle d'une commune, d'une communauté de communes, d'un département ou d'une région) visant à relocaliser la production et la consommation alimentaire. Ce fichier… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 100.0/100 Updated on 28 de marzo de 2024 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
PAT - axe gouvernance (PAT) PAT From France PAT Le fichier renseigne sur les Projets Alimentaires Territoriaux (PAT) qui est une démarche initiée par un territoire (qu'il soit à l'échelle d'une commune, d'une communauté de communes, d'un département ou d'une région) visant à relocaliser la production et la consommation alimentaire. Ce fichier… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 100.0/100 Updated on 28 de marzo de 2024 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites