Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine

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Cartographie progressive des cours d'eau réalisée au titre de l’instruction gouvernementale du 3 juin 2015 - Ille-et-Vilaine

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine

Mise à disposition d’une cartographie progressive des cours d'eau du département d'Ille-et-Vilaine sur les zones où la cartographie complète n'a pas pu être mise en oeuvre conformément à l'instruction gouvernementale du 3 juin 2015. Origine Il s’agit du réseau hydrographique issu des tronçons…

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Updated on 24 de enero de 2020

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Cadastre conchylicole d'Ille et Vilaine - Zone mytilicole de la baie du Mont saint Michel

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine

Concessions mytilicoles (bouchots) localisées dans la baie Mont Saint Michel sur des parcelles du domaine public maritime. Origine Saisie des objets sur la base d'orthophotos IGN et des relevés GPS Organisations partenaires DDTM 35

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Updated on 18 de marzo de 2016

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Cadastre conchylicole d'Ille et Vilaine -nouvelles zones commune de Saint Benoît des Ondes

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine

Nouvelles zones localisées sur la commune de Saint Benoît des Ondes sur des parcelles du domaine public maritime. Elles servent de dépôts pour la commercialisation d'huîtres d'élevage. Origine Saisie des objets sur la base d'orthophotos IGN et des relevés GPS Organisations partenaires DDTM 35

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Zones de règlement du Plan de Prévention des Risques Naturels de Submersion Marine (PPRSM) du Marais de Dol - Ille-et-Vilaine (35)

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine

Le PPRSM du Marais de Dol est établi pour prévenir les risques prévisibles majeurs d'inondations par submersion marine sur le territoire du Marais de Dol qui comprend 22 communes. Le PPRSM a été approuvé le 25/08/2016. Origine Le PPRSM du Marais de Dol est établi par un Bureau d'Etude…

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Terrains d'accueil pour les gens du voyage en Ille-et-Vilaine

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine

Un terrain d'accueil des gens du voyage désigne de façon générique tous les terrains aménagés en permanence ou intermittence pour le passage ou le séjour des gens du voyage. Ces terrains ont pour caractéristique commune d'être réalisés et gérés par une collectivité qui peut être soit une commune,…

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Servitudes DDTM 35 (assiettes linéaires)

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine

IMPORTANT : Ces numérisations sont en cours de contrôle. Les servitudes d’utilité publique constituent des limitations administratives au droit de propriété. Elles sont instituées par une autorité publique dans un but d’intérêt général. Les servitudes d'utilité publique sont en France des…

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Zones Basses - Alea Climatique - Département d'Ille et Vilaine

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine

Zones basses des communes littorales d'Ille-et-Vilaine établies sur la base de croisement entre les niveaux marins centennaux de référence d'une part et les données topographiques disponibles d'autre part (en l'occurrence les données LIDAR). Ce sont les zones d'aléa "lié au changement climatique"…

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Cadastre conchylicole d'Ille et Vilaine - Zone mytilicole de la baie du Mont saint Michel

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Cadastre conchylicole d'Ille et Vilaine - Zones conchylicoles commune de Cancale

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine

Concessions ostréicoles localisées sur la commune de Cancale sur des parcelles du domaine public maritime. Origine La couche est effectué suite à une demande de concession auprès du service de la délégation à la mer et au littoral, enregistrée dans le logiciel AMYOS. Cette demande est validée par…

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Zones Basses - Aléa Fort - Département d'Ille et Vilaine

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Cadastre conchylicole d'Ille et Vilaine - réserves baie du Mont Saint Michel

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Réserves localisées dans la baie du Mont Saint Michel sur des parcelles du domaine public maritime. Elles servent de dépôts destinés à la commercialisation des moules. Origine Saisie des objets sur la base d'orthophotos IGN et des relevés GPS Organisations partenaires DDTM 35 (Direction…

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Cadastre conchylicole d'Ille et Vilaine - réserves commune de Cancale

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Réserves localisées sur la commune de Cancale sur des parcelles du domaine public maritime. Elles servent de dépôts pour la commercialisation des moules. Origine Saisie des objets sur la base d'orthophotos IGN et des relevés GPS Organisations partenaires DDTM 35

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Cadastre conchylicole d'Ille et Vilaine -nouvelles zones commune de Le Vivier sur Mer

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine

Nouvelles zones localisées sur la commune de Le Vivier sur Mer sur des parcelles du domaine public maritime. Elles servent de dépôts pour la commercialisation d'huîtres d'élevage. Origine Saisie des objets sur la base d'orthophotos IGN et des relevés GPS Organisations partenaires DDTM 35

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Classement sonore des infrastructures routières - secteurs- Ille et Vilaine

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Objets surfaciques (secteurs) affectés par le bruit des infrastructures routières entrant dans la composition des cartes de bruit stratégiques de type B du département de l'Ille et Vilaine. En application des arrêtés préfectoraux (cités plus loin) et de l’article R571-32 du code de…

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Classement sonore des infrastructures routières - axes - Ille et Vilaine

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Objets surfaciques (axes) affectés par le bruit des infrastructures routières entrant dans la composition des cartes de bruit stratégiques de type B du département de l'Ille et Vilaine. En application des arrêtés préfectoraux (cités plus loin) et de l’article R571-32 du code de l’environnement,…

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Assemblage des cartes communales en Ille et Vilaine 2011

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Cartes communales numérisées (vectorisées) et assemblées par commune (sur le territoire de compétence de la DDTM 35). Définition des champs en fonction du cahier des charges CNIG Origine La Bd Carto de l'IGN est lacouche géographique de référence Organisations partenaires DDTM 35

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Servitudes DDTM 35 (générateurs linéaires)

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Zones de protection des zones de production de coquillages d'Ille et Vilaine

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Contours des zones de protection des zones de production des coquillages, dite bande des 500 mètres. Les arrêtés du 4 août 2009 (modifiant les arrêtés du 7 février 2005) du ministère de l'écologie fixant les règles techniques auxquelles doivent satisfaire les élevages de bovins, de volailles et/ou…

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Données sur les Renouées extraites de la base des Espèces Exotiques Envahissantes - Ille-et-Vilaine (35)

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine

Données (non exhaustives) relevées par la DDTM35, publiées ou communiquées par les différents contributeurs acceptant de partager leur connaissance de la présence d'espèces allochtones envahissantes ou potentiellement envahissantes. Origine Les données relatives aux espèces invasives sont relevées…