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Conjunto de datos

Search among 44.326 datasets on data.gouv.fr

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Référentiel géographique français, communes, unités urbaines, aires urbaines, départements, académies, régions

From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

Ce jeu de données fournit les différents niveaux d'agrégats géographiques associés aux communes françaises (situation au 1er janvier 2020). Les champs suffixés _CODE correspondent aux identifiants géographiques officiels sans préfixe. Les valeurs des champs suffixés _ID contiennent un préfixe pour…

Updated on 23 de noviembre de 2020

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Organismes privés agréés Crédit d'impôt innovation (CII)

From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

Pour pouvoir déclarer le CII, l'entreprise qui fait appel à un prestataire pour ses opérations de R&D doit vérifier qu'il a un agrément CII. Elle doit également s'assurer de l'éligibilité des dépenses sous-traitées. Cette liste est indicative. N'étant pas opposable à l'administration, cette liste…

Updated on 27 de diciembre de 2022

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Référentiel géographique français, communes, unités urbaines, aires urbaines, départements, académies, régions

From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

Ce jeu de données fournit les différents niveaux d'agrégats géographiques associés aux communes françaises (situation au 1er janvier 2015). Les champs préfixés _CODE correspondent aux identifiants géographiques officiels sans préfixe. Les valeurs des champs préfixes _ID contiennent un préfixe pour…

Updated on 18 de marzo de 2016

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Organismes, Experts, Bureaux de style, Stylistes agréés Crédit d'impôt recherche (CIR)

From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

Pour pouvoir déclarer le CIR, l'entreprise qui fait appel à un prestataire pour ses opérations de R&D doit vérifier qu'il a un agrément CIR. Elle doit également s'assurer de l'éligibilité des dépenses sous-traitées. Cette liste est indicative. N'étant pas opposable à l'administration, cette liste…

Updated on 27 de diciembre de 2022

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Effectifs d'étudiants inscrits dans les établissements et les formations de l'enseignement supérieur

From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

Ce jeu de données présente les effectifs d’étudiants inscrits dans les établissements et les formations de l’enseignement supérieur, recensés pour les années 2001-2002 à 2020-21 dans les systèmes d’information et enquêtes des ministères en charge de l’Éducation nationale, de l’Enseignement…

Updated on 20 de agosto de 2021

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Principaux établissements d'enseignement supérieur

From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

Caractéristiques des principaux établissements d'enseignement supérieur. Situation à date.

Updated on 29 de diciembre de 2021

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[archive] Experts scientifiques ou techniques privés et stylistes agréés CIR

From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

Suite à la mise en place du Crédit Impôt Collaboration de recherche (CICo) en 2022, deux nouveaux jeux de données sur le CIR et le CII remplacent ceux existant jusqu'à présent, afin de distinguer les agréments CIR et CII : Organismes, Experts, Bureaux de style, Stylistes agréés Crédit d'impôt…

Updated on 11 de octubre de 2022

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[archive] Organismes et bureaux de style agréés CIR et CII

From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

Updated on 11 de octubre de 2022

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Établissements publics et privés impliqués dans la recherche et développement

From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

Ce jeu de données présente les établissements publics ou privés actifs impliqués dans la recherche et développement. Ils sont présents dans l'application scanR au travers notamment de leur participation à des programmes de recherche ou à leurs dépôts de brevets.

Updated on 10 de octubre de 2016

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Effectifs d'étudiants inscrits dans les établissements publics sous tutelle du ministère en charge de l'Enseignement supérieur

From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

Ce jeu de données présente les effectifs d'étudiants inscrits dans les établissements publics d'enseignement supérieur sous tutelle du Ministère en charge de l'enseignement supérieur de 2013-14 à 2021-22. Les données sont tirées du système d'information sur le suivi de l'étudiant (SISE). Elles…

Updated on 12 de septiembre de 2022

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Organismes publics agréés Crédit Impôt Collaboration de recherche (CICo)

From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

Pour pouvoir déclarer le crédit d’impôt collaboration de recherche (CICo), l’entreprise qui établit un contrat de collaboration avec un organisme public doit s’assurer que ce dernier a reçu un agrément pour le crédit d’impôt collaboration de recherche (CICo). L’entreprise doit également s’assurer…

Updated on 11 de octubre de 2022

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Statistiques sur les effectifs d'étudiants inscrits par établissement public sous tutelle du ministère en charge de l'Enseignement supérieur (hors doubles inscriptions université-CPGE)

From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

Ce jeu de données propose un ensemble de statistiques sur les effectifs d'étudiants inscrits de 2006-07 à 2021-22 par établissement public sous tutelle du ministère en charge de l'Enseignement supérieur français : universités, universités de technologie, grands établissements, COMUE, écoles…

Updated on 12 de septiembre de 2022

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Statistiques sur les effectifs d'étudiants inscrits par établissement public sous tutelle du ministère en charge de l'Enseignement supérieur (avec doubles inscriptions CPGE)

From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

Updated on 12 de septiembre de 2022

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Effectifs d'étudiants inscrits dans les établissements et les formations de l'enseignement supérieur à Roubaix

From Métropole Européenne de Lille

Ce jeu de données présente les effectifs d’étudiants inscrits dans les établissements et les formations de l’enseignement supérieur, recensés pour les années 2001-2002 à 2017-18 dans les systèmes d’information et enquêtes des ministères en charge de l’Éducation nationale, de l’Enseignement…

Updated on 25 de septiembre de 2019

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Institutions partenaires des pôles étudiants pour l'innovation, le transfert et l'entrepreneuriat (PEPITE)

From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

Liste des institutions partenaires des pôles étudiants pour l'innovation, le transfert et l'entrepreneuriat (PEPITE). Ce jeu de données peut être également consulté sur le site institutionnel du Ministère.

Updated on 13 de octubre de 2020

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Rectorats d'académies et vice-rectorats

From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

Localisation et coordonnées des rectorats d'académies et des vice-rectorats. Situation au 1er janvier 2020

Updated on 1 de enero de 2020

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Unités Urbaines en Bretagne

From DREAL Bretagne

L'unité urbaine est une commune ou un ensemble de communes qui comporte sur son territoire une zone bâtie d'au moins 2 000 habitants où aucune habitation n'est séparée de la plus proche de plus de 200 mètres. En outre, chaque commune concernée possède plus de la moitié de sa population dans cette…

Updated on 24 de enero de 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Effectifs d'étudiants inscrits dans les établissements et les formations de l'enseignement supérieur à Roubaix

From Ville de Roubaix

Updated on 25 de septiembre de 2019

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Effectifs d'étudiants inscrits dans les établissements et les formations de l'enseignement supérieur

From Communauté d'agglomération de La Rochelle

Updated on 20 de septiembre de 2022

License Not Specified

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Nouvelle-Aquitaine : Unités Urbaines (UU) - INSEE 2015

From DDT Nièvre

Ce lot de données contient les jeux de données de périmètres des Unités Urbaines et les communes appartenant à une Unité Urbaine (INSEE-2015), en région Nouvelle-Aquitaine. On appelle unité urbaine une commune ou un ensemble de communes présentant une zone de bâti continu (pas de coupure de plus…

Updated on 29 de febrero de 2020

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