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Conjunto de datos

Search among 45.636 datasets on data.gouv.fr

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Zonages PLU/PLUi

Ces données sont diffusées à titre d'information et ne sont pas opposables à la Métropole. Le plan local d’urbanisme est un document d’urbanisme (PLU) communal ou intercommunal (PLUi) qui détermine les conditions d’aménagement et d’utilisation des sols. Objet : Véritable boîte à outils pour…

Updated on 4 de mayo de 2023

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Pôles d'échanges stratégiques

From Région Bourgogne-Franche-Comté

Liste des pôles d'échanges stratégiques de la région déterminés par la Direction des mobilités et infrastructures. Ces pôles sont des gares ferroviaires du territoire régional. Elles font partie des données utilisées dans le cadre de l'élaboration du SRADDET.

Updated hace 1 día

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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PCAET Baugeois Vallée

From Région des Pays de la Loire

Ce jeu de données recense le diagnostic et la stratégie du Plan Climat Air Énergie Territorial (PCAET) de Baugeois Vallée. Le PCAET a été réalisée par Akajoule, Atmoterra et Auxilia.

Updated on 30 de marzo de 2021

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Stratégie de cohérence pour l’aménagement numérique (SCORAN) en documents

From Région Bourgogne-Franche-Comté

Updated on 2 de abril de 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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PCAET Estuaire et Sillon

From Région des Pays de la Loire

Ce jeu de données recense le diagnostic et la stratégie du Plan Climat Air Énergie Territorial (PCAET) de Estuaire et Sillon. Le PCAET a été réalisé par Akajoule, Atmoterra et Auxilia.

Updated on 3 de diciembre de 2020

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