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Conjunto de datos

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26 results

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Plan Local d'Urbanisme de Beaumes de Venise - VERSION EN VIGUEUR

From Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin

Ce jeu de données présente le plan local d'urbanisme de Beaumes de Venise (84). Le PLU est consultable et téléchargeable sur le site du Géoportail de l'Urbanisme

Updated on 18 de enero de 2023

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Plan d'Occupation des Sols d'Aubignan - ABROGÉ - approuvé le 19/09/2006

From Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin

Plan d'Occupation des Sols d'Aubignan (84) approuvé le 19/09/2006. Ce POS est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG version 2014. Il s'agit d'un document abrogé, qui n'est plus en vigueur et il est donc non opposable. Les fichiers concernent la cartographie des différentes…

Updated on 20 de septiembre de 2018

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Plan d'Occupation des Sols de Le Barroux - ABROGÉ - approuvé le 10/03/2014

From Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin

Plan d'Occupation des Sols de Le Barroux (84) approuvé le 10/03/2014. Ce POS est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG version 2014.Il s'agit d'un document abrogé, qui n'est plus en vigueur et il est donc non opposable.Les fichiers concernent la cartographie des différentes…

Updated on 20 de septiembre de 2018

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Commune de Graulhet | Document d'urbanisme

From Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet

Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Graulhet (81105). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisées conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme.

Updated on 21 de marzo de 2023

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Carte communale de Lafare - VERSION EN VIGUEUR

From Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin

Ce jeu de données présente la carte communale de Lafare (84). Le PLU est consultable et téléchargeable sur le site du Géoportail de l'Urbanisme

Updated on 21 de septiembre de 2020

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Plan Local d'Urbanisme de Bédoin - ABROGÉ - approuvé le 13/03/2019

From Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin

Plan Local d'Urbanisme de Bédoin (84) en vigueur approuvé le 13/03/2019. Il s'agit d'un document abrogé, qui n'est plus en vigueur et il est donc non opposable. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG version 2017. Les fichiers concernent la cartographie des…

Updated on 15 de septiembre de 2020

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Plan Local d'Urbanisme de Le Beaucet - VERSION EN VIGUEUR

From Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin

Ce jeu de données présente le plan local d'urbanisme de Le Beaucet (84). Le PLU est consultable et téléchargeable sur le site du Géoportail de l'Urbanisme

Updated on 17 de septiembre de 2018

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Plan Local d'Urbanisme de Sarrians - ABROGÉ - approuvé le 31/07/2017

From Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin

Plan Local d'Urbanisme de Sarrians (84) approuvé le 31/07/2017. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG version 2014. Il s'agit d'un document abrogé, qui n'est plus en vigueur et il est donc non opposable. Les fichiers concernent la cartographie des différentes zones…

Updated on 23 de mayo de 2019

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Plan Local d'Urbanisme de Saint Pierre de Vassols - ABROGÉ - approuvé le 08/04/2016

From Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin

Plan Local d'Urbanisme de Saint Pierre de Vassols (84) approuvé le 08/04/2016. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG version 2014. Il s'agit d'un document abrogé, qui n'est plus en vigueur et il est donc non opposable. Les fichiers concernent la cartographie des…

Updated on 23 de mayo de 2019

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Plan Local d'Urbanisme de Mazan - ABROGÉ - approuvé le 28/06/2018

From Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin

Plan Local d'Urbanisme de Mazan (84) approuvé le 28/06/2018. Il s'agit d'un document abrogé, qui n'est plus en vigueur et il est donc non opposable. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG version 2014. Il est publié sur le Géoportail Urbanisme de la CoVe :…

Updated on 23 de mayo de 2019

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Plan Local d'Urbanisme de Gigondas - ABROGÉ - approuvé le 11/07/2017

From Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin

Plan Local d'Urbanisme de Gigondas (84) approuvé le 11/07/2017. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG version 2014. Il s'agit d'un document abrogé, qui n'est plus en vigueur et il est donc non opposable. Les fichiers concernent la cartographie des différentes zones…

Updated on 23 de mayo de 2019

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Plan d'Occupation des Sols de Saint Didier - ABROGÉ - approuvé le 12/12/2013

From Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin

Plan d'Occupation des Sols de Saint Didier (84) approuvé le 12/12/2013. Ce POS est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG version 2014. Il s'agit d'un document abrogé, qui n'est plus en vigueur et il est donc non opposable.

Updated on 23 de mayo de 2019

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Plan d'Occupation des Sols de Venasque - ABROGÉ - approuvé le 09/04/2009

From Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin

Plan d'Occupation des Sols de Venasque approuvé le 09/04/2009. Ce POS est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG version 2014. Il s'agit d'un document abrogé, qui n'est plus en vigueur et il est donc non opposable.

Updated on 23 de mayo de 2019

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Plan d'Occupation des Sols de Sarrians - ABROGÉ - approuvé le 25/03/2013

From Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin

Plan d'Occupation des Sols de Sarrians approuvé le 25/03/2013. Ce POS est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG version 2014. Il s'agit d'un document abrogé, qui n'est plus en vigueur et il est donc non opposable.

Updated on 23 de mayo de 2019

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Plan d'Occupation des Sols de Saint Hippolyte le Graveyron - ABROGÉ - approuvé le 13/04/2001

From Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin

Plan d'Occupation des Sols de Saint Hippolyte le Graveyron (84) approuvé le 13/04/2001. Ce POS est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG version 2014. Il s'agit d'un document abrogé, qui n'est plus en vigueur et il est donc non opposable.

Updated on 23 de mayo de 2019

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Plan d'Occupation des Sols de Mazan - ABROGÉ - approuvé le 02/07/2015

From Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin

Plan d'Occupation des Sols de Mazan approuvé le 02/07/2015. Ce POS est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG version 2014. Il s'agit d'un document abrogé, qui n'est plus en vigueur et il est donc non opposable.

Updated on 23 de mayo de 2019

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Plan d'Occupation des Sols de La Roque sur Pernes - ABROGÉ - approuvé le 09/09/2010

From Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin

Plan d'Occupation des Sols de La Roque sur Pernes approuvé le 09/09/2010. Ce POS est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG version 2014. Il s'agit d'un document abrogé, qui n'est plus en vigueur et il est donc non opposable.

Updated on 23 de mayo de 2019

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Plan d'Occupation des Sols de Malaucène - ABROGÉ - approuvé le 25/02/2014

From Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin

Plan d'Occupation des Sols de Malaucène approuvé le 25/02/2014. Ce POS est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG version 2014. Il s'agit d'un document abrogé, qui n'est plus en vigueur et il est donc non opposable.

Updated on 23 de mayo de 2019

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Plan Local d'Urbanisme de Loriol du Comtat - ABROGÉ - approuvé le 12/03/2014

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Plan Local d'Urbanisme de Loriol du Comtat approuvé le 12/03/2014. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG version 2014. Il s'agit d'un document abrogé, qui n'est plus en vigueur et il est donc non opposable.

Updated on 23 de mayo de 2019

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Plan d'Occupation des Sols de Caromb - ABROGÉ - approuvé le 14/09/2011

From Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin

Plan d'Occupation des Sols de Caromb approuvé le 14/09/2011. Ce POS est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG version 2014. Il s'agit d'un document abrogé, qui n'est plus en vigueur et il est donc non opposable. Les fichiers concernent la cartographie des différentes zones du…

Updated on 23 de mayo de 2019

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