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Indicateur de Développement Humain communal (IDH-4) en 2011 (région Hauts-de-France)

L'indicateur de développement humain (IDH-4) croise les dimensions "niveau de vie", "santé" et "éducation". Il présente ainsi une vision synthétique de l'aspect multidimensionnel du développement sur le territoire concerné. L'IDH-4 est calculé à l'échelle communale sur le territoire de la région…

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Updated on 9 de diciembre de 2019

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Carte des départements

From Alexandre Lexman

Contenu Carte de chaque département extrait d'Open Street Map, mise à jour chaque semaine. NB : Les régions sont également disponibles. Chaque département est livré sous forme d'une archive ZIP qui contient plusieurs couches cartographiques au fomat shapefile (le .doc de la cartographie) :…

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Updated on 2 de diciembre de 2019

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

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Plan de prévention des risques PPRi de la vallée de la Somme et de ses affluents

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme

Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR). Les risques majeurs regroupent les huit…

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Updated on 27 de febrero de 2020

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Distribution de masques (prévention COVID19) entre mai et août 2020 en Hauts-de-France

From Région Hauts-de-France

Répartition des masques financés par la Région Hauts-de-France et distribués à titre gratuit lors de la crise sanitaire COVID19. Masques livrés de mi-mai à août 2020 aux habitants du territoire régional.

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Updated on 24 de septiembre de 2020

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Protection des canalisations d'hydrocarbure génératrice de servitudes I1bis dans la Somme

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme

Le générateur d'une servitude d'utilité publique est une entité géographique dont la nature ou la fonction induit, sous l'effet d'une réglementation, des contraintes sur les modalités d'occupation du sol des terrains environnants.La disparition ou la destruction sur le terrain du générateur n'a…

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Updated on 26 de febrero de 2020

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Zones de protection des servitudes A1 (Bois et forêts soumis au régime forestier) dans la Somme

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme

(Servitude abrogée)L'assiette d'une servitude est le champ spatial (autrement dit, la zone géographique) à l'intérieur duquel s'applique la servitude. Ce champ spatial peut être défini soit en 2D, soit en 3D notamment dans les cas particuliers des servitudes de dégagement des aéroports, des…

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Updated on 28 de febrero de 2020

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Périmètres de protections liées aux servitudes de la catégorie AS1 (Protection des eaux) dans la Somme

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme

Positionnement des limites du ou des périmètres de protection des points de prélèvements d'eau au milieu naturel en en vue de la production d'eau minérale naturelle déclarée d'intérêt public.Les limites de ces périmètres sont arrêtées par l'autorité administrative.Les servitudes attachées à la…

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Updated on 29 de febrero de 2020

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Zones de protection liées aux servitudes de la catégorie A8 (Bois, Forêts et Dunes) dans la Somme

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme

Servitudes résultant des travaux de boisement ou reboisement (Périmètre des terrains réservés)- Mise en défens de terrains et pâturages de montagne (Périmètre des terrains misen défens)- Interdiction de pratiquer des Fouilles (200 m à partir de la laisse de haute mer)- Servitudes de classement…

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Updated on 27 de febrero de 2020

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Zones de protection ou de garde liées aux servitudes PT1 (Centres de réceptions radioélectriques) dans la Somme

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme

Servitude de protection des centres de réception radio-électriques contre les perturbations électromagnétiques instituées en application des articles L. 57 à L. 62-1 et R. 27 à R. 39 du code des postes et des communications électroniques.L'assiette d'une servitude est le champ spatial (autrement…

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Updated on 28 de febrero de 2020

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Zones et Secteur servitudes PT2 de dégagement liés aux servitudes PT1 (Centres de réceptions radioélectriques) dans la Somme

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme

L'assiette d'une servitude est le champ spatial (autrement dit, la zone géographique) à l'intérieur duquel s'applique la servitude. Ce champ spatial peut être défini soit en 2D, soit en 3D notamment dans les cas particuliers des servitudes de dégagement des aéroports, des servitudes de protection…

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Updated on 29 de febrero de 2020

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Zone réglementée du PPRI de la vallée de la Somme

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque.En fonction du niveau…

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Updated on 26 de febrero de 2020

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Périmètre informatif du PLU de la commune de Mers les Bains

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme

Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : - les informations qui sont à annexer aux documents d'urbanisme conformément aux…

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Updated on 28 de febrero de 2020

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Périmètre d'espace remarquable au titre du L.146-6 dans la Somme

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme

La loi littoral comporte un régime de protection codifié à l’article L. 146-6, dont les dispositions concernent les espaces littoraux, qui sont notamment désignés par l’article R. 146-1 : dunes, landes côtières, plages, lidos, estrans, falaises et abords de celles-ci, forêts et zones boisées…

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Updated on 29 de febrero de 2020

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Députés de la Somme

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme

Noms des députés du département de la Somme Origine Donnée issu de la base de suivie SITADEL et concaténée à la commune à l'aide de la BD carto. Organisations partenaires DDTM Somme Liens annexes Vue XML des métadonnées ➞ Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr

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Updated on 29 de febrero de 2020

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Centres de réceptions radioélectriques générateurs de servitudes PT1 dans la Somme

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme

Générateur ponctuel correspondant au centroïde du récepteur (ex. : une antenne). Ces servitudes sont instituées en application des articles L. 57 à L. 62-1 du code des postes et des communications électroniques afin de protéger les centres radioélectriques contre les perturbations…

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Updated on 29 de febrero de 2020

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Suivi des constructions de logements selon SITADEL 2001

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme

Pour les permis de construire, tous les évènements de la vie du projet sont suivis dans la base SITADEL, depuis le dépôt de la demande à l’achèvement des travaux, c’est à dire à chaque mouvement affectant une demande d’autorisation : -la décision prise sur l’autorisation de construire (favorable,…

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Halage et marchepied assiettes de servitudes EL3 dans la Somme

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme

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Zonages liés aux servitudes de catégorie PM1 (Prévention risques naturels prévisibles ou miniers) dans la Somme

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme

Enveloppes des zonages liées aux servitudes de la catégorie PM1 (Plan de prévention des risques naturels prévisibles ou miniers)L'assiette d'une servitude est le champ spatial (autrement dit, la zone géographique) à l'intérieur duquel s'applique la servitude. Ce champ spatial peut être défini soit…

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Updated on 29 de febrero de 2020

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Alignement des voies publiques générateurs de servitudes EL7 dans la Somme

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme

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Updated on 27 de febrero de 2020

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Documents d'urbanisme PLU, POS, carte communale existant sur le département sous forme numérique

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme

Un document d'urbanisme est le résultat d'une procédure de planification urbaine sur un territoire donné. Ce fichier liste tous les documents d'urbanisme existant sur un département donné, c'est à dire les plans locaux d'urbanisme, les plans d'occupation des sols et les cartes communales qui ont…

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