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Secteurs de la collecte des encombrants

From Grand Paris Seine Ouest

Secteurs géographiques de la collecte des encombrants et jours de collecte sur le Territoire de Grand Paris Seine Ouest.

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44.44444444444444/100

Updated hace 1 día

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Secteurs d'activités économiques - RLPi

From Grand Paris Seine Ouest

Secteurs d'activités économiques de Meudon identifiés au RLPI Le Règlement Local de Publicité Intercommunal (RLPI) validé au conseil de Grand Paris Seine du 14 février 2019. -> Pour plus d'informations sur le RLPi, aller sur le site de seineouest.fr

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55.55555555555556/100

Updated on 1 de octubre de 2020

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Codes communes et secteurs de la métropole

From Métropole d'Aix-Marseille-Provence

Jeu de données destiné à être utilisé pour les fichiers électoraux. Ce fichier compile les secteurs sur la zone de Marseille et les communes de la métropole incluant les contours géographiques et les conseils de territoire correspondants.

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44.44444444444444/100

Updated on 4 de agosto de 2020

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Etablissements scolaires – Ecoles élémentaires

Localisation des écoles élémentaires de la Ville de Paris. Vous pouvez retrouver sur ce lien, le jeu de données des Secteurs scolaire - Ecoles élémentaires. Plus d'information sur les écoles élémentaires : Paris.fr Accès à la carte des secteurs scolaires de la Ville de Paris

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66.66666666666666/100

Updated on 11 de marzo de 2024

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Etablissements scolaires – Collèges

Localisation des collèges de la Ville de Paris. Vous pouvez retrouver sur ce lien, le jeu de données des Secteurs scolaire - Collèges. Plus d'information sur les Collèges : Paris.fr Accès à la carte des secteurs scolaires de la Ville de Paris

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66.66666666666666/100

Updated on 11 de marzo de 2024

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Etablissements scolaires – Ecoles maternelles

Localisation des écoles maternelles de la Ville de Paris. Vous pouvez retrouver sur ce lien, le jeu de données des Secteurs scolaire - Maternelles. Plus d'information sur les écoles maternelles : Paris.fr Accès à la carte des secteurs scolaires de la Ville de Paris

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66.66666666666666/100

Updated on 11 de marzo de 2024

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Calvados

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Zones d'urbanisme des PLU/PLUi du Calvados

Ce jeu de données réunit l'ensemble des zones d'urbanisme des PLU/PLUi du Calvados ayant été numérisées au format CNIG 2014 au cours des marchés de numérisation auxquels la DDTM 14 a participé en contrôlant les numérisations, ainsi que les documents d'urbanisme publiés sur le GPU (format CNIG 2014…

Updated hace 1 mes

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Secteurs scolaires – Collèges

Jeu de données des secteurs scolaires des collèges Les secteurs sont les zones de répartition des élèves dans les établissements à Paris. Précision : Les secteurs scolaires des collèges de la rentrée 2017/2018 et 2018/2019 sont identiques Plus d'information sur les collèges : Paris.fr Accès à la…

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Updated on 11 de marzo de 2024

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Secteurs scolaires – Ecoles maternelles

Jeu de données des secteurs scolaires des écoles maternelles Les secteurs sont les zones de répartition des élèves dans les établissements à Paris. Plus d'information sur les écoles maternelles : Paris.fr Accès à la carte des secteurs scolaires de la Ville de Paris

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55.55555555555556/100

Updated on 11 de marzo de 2024

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Secteurs scolaires – Ecoles élémentaires

Jeu de données des secteurs scolaires des écoles élémentaires Les secteurs sont les zones de répartition des élèves dans les établissements à Paris. Plus d'information sur les écoles élémentaires : Paris.fr Accès à la carte des secteurs scolaires de la Ville de Paris

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55.55555555555556/100

Updated on 11 de marzo de 2024

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Encadrement des loyers sur Bordeaux - Secteurs géographiques

From DDTM Gironde

Secteurs géographiques mentionnés dans les arrêtés préfectoraux n° 33-2022-06-20-00002 du 20/06/2022 et n°33-2023-06-20-00001 du 20/06/2023 relatifs à l'encadrement des loyers sur Bordeaux. Le dispositif d'encadrement des loyers sur Bordeaux entre en vigueur à compter du 15 juillet 2022. Ces…

Updated on 15 de noviembre de 2024

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Secteurs de démocratie locale

From Toulouse métropole

Contours des secteurs de démocratie locale à compter d'Avril 2014. Au nombre de 6, il regroupe plusieurs quartiers de Toulouse.

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66.66666666666666/100

Updated hace 2 semanas

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Route : Secteurs exposés par le bruit sur les routes en Aveyron

From DDT Aveyron

Secteurs exposés par le bruit sur les routes en Aveyron

Updated on 15 de noviembre de 2024

From Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir

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Plans de zonage des Cartes Communales (CC) du département de l'Eure-et-Loir (28)

Le code de l'urbanisme définit deux types de secteurs pour les cartes communales : les secteurs constructibles et les secteurs inconstructibles. Il existe toutefois des cas particuliers : - Les documents graphiques peuvent définir des secteurs réservés aux activités industrielles ou artisanales,…

Updated on 15 de noviembre de 2024

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Bureaux de vote de Brest (LIM_ADM_BureauxVote_s) LIM_ADM_BureauxVote_s

From Brest métropole

Découpage de la ville en bureaux de vote Thématique Limites / Découpages Producteur Ville de Brest et Gouesnou Créateur Elections Recensement Fiche détaillée INSPIRE Id LIM_ADM_BureauxVote_s Type polygones Echelle 2000 Territoire Villes de Brest et Gouesnou

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Updated hace 1 día

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Délimitation des 20 quartiers

From Mairie de Saint-Denis (La Réunion)

Délimitation des 20 quartiers de Saint-Denis

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44.44444444444444/100

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Territoires de proximité (Brest métropole) (LIM_ADM_SecteursElusBMO_s) LIM_ADM_SecteursElusBMO_s

From Brest métropole

Brest métropole est découpé en 4 territoires de proximité Un élu communautaire en charge de la proximité territoriale est nommé sur chacun de ces 4 secteurs. Thématique Limites / Découpages Producteur Pays de Brest Créateur SIG Pays de Brest Fiche détaillée INSPIRE Id LIM_ADM_SecteursElusBMO_s…

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Updated hace 1 día

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Secteurs de vote de Brest (LIM_ADM_LieuxVote_s) LIM_ADM_LieuxVote_s

From Brest métropole

découpage de la ville selon le secteur de vote des électeurs Thématique Limites / Découpages Producteur Ville de Brest Créateur Elections Recensement Fiche détaillée INSPIRE Id LIM_ADM_LieuxVote_s Type polygones Echelle 2000 Territoire Ville de Brest

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88.88888888888889/100

Updated hace 1 día