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Zonage réglementaire du PPRT TOTALGAZ GOLBEY

Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR naturels, les PPRT ne comportent jamais de zones réglementées non directement exposées aux risques. En fonction du niveau…

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Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) des Alpes de Haute-Provence

Zonage règlementaire des PPRT approuvés, numérisé à la parcelle. Structuration conforme au standard COVADIS, mais tous les champs ne sont pas renseignés. Origine GÉNÉALOGIE : Les couches SIG sont produites par les bureaux d''études du PPRT. Elles sont ensuite restructurées et harmonisées par la…

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Périmètres de délimitation générés aux différents stades de l'élaboration du PPRT TOTALGAZ GOLBEY

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRT. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : périmètre prescrit figurant dans…

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Zonages définis dans les secteurs de voies ferrées affectés par le bruit classement sonore des infrastructures de transport terrestres dans la Somme

Les cartes de bruit stratégiques «ont pour objet d'évaluer et de prévenir les nuisances sonores résultant d'activités humaines, notamment les bruits émis par les moyens de transports, le trafic routier, ferroviaire ou aérien »Textes juridiques :- Code de l'urbanisme : article R 147-5-1- Code de…

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Renseignements existants et complémentaires surfaciques sur le PPRT de l'établissement PICOTY/SDLP (Sté du Dépôt de La Pallice) sur la commune de La Rochelle en Charente-Maritime

Ce jeu de données contient les renseignements existants et complémentaires surfaciques du PPRT de l'établissement PICOTY/SDLP (Sté du Dépôt de La Pallice) qui ne rentrent pas dans la nomenclature COVADIS. Origine Les limites d'une zone de recommandation sont représentées sur les documents…

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Centrale nucléaire dans l'Aube

Localisation de la centrale nucléaire de Nogent sur Seine Origine Localisation ponctuelle avec la BD Ortho Organisations partenaires DDT Aube Liens annexes Vue XML des métadonnées URL de base des services wms/wfs sur internet ➞ Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr

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Zone d'aléa du PPRT APERAM STAINLESS FRANCE à Isbergues

Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La méthode d'évaluation est spécifique…

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Table non géométrique à utiliser pour décrire les zones multi-aléas du PPRT de Vynova Mazingarbe SAS et Maxam Tan (ex SAV Grande Paroisse)

Table non géométrique à utiliser pour décrire les zones multi-aléas dans les cas de PPRT multirisques. Cette table complémentaire permet de renseigner toutes les informations relatives à une zone multi-aléas : renseigner tous les types d'aléa auxquels elle est exposée, renseigner le niveau à…

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Entité surfacique à l'origine du risque du PPRT APERAM STAINLESS FRANCE à Isbergues

L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographique localisant l'entité réelle à l'origine du risque. La localisation de l'entité et la connaissance…

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Table non géométrique à utiliser pour décrire les zones multi-aléas du PPRT de Interor Synthexim

Table non géométrique à utiliser pour décrire les zones multi-aléas dans les cas de PPRT multirisques. Cette table complémentaire permet de renseigner toutes les informations relatives à une zone multi-aléas : renseigner tous les types d'aléa auxquels elle est exposée, renseigner le niveau à…

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N_ORIG_RISQ_PPRT_91DDT20130011_S_091

N_ORIG_RISQ_PPRT_91DDT20130011_S_091Le PPRT SFDM Parc A a été approuvé le 06 mars 2015. L'origine du risque représente l'enceinte de la ou des installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) à l'origine du risque analysé et traité par le PPR. Dans la méthodologie PPRT, elle est…

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N_ENJEU_PPRT_91DDT20130011_S_091

N_ENJEU_PPRT_91DDT20130011_S_091 Le SFDM Parc A a été approuvé le 06 mars 2015. De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-ci. Un enjeu de PPR…

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N_ZONE_REG_PPRT_20130013_S_091

N_ZONE_REG_PPRT_20130013_S_091Le PPRT SFDM Parc B a été approuvé le 31 mai juillet 2016. Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones : les zones exposées aux risques. En fonction du niveau d'aléa, chaque zone du PPRT fait l'objet d'un règlement opposable. Le…

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N_ENJEU_PPRT_20140001_L_091

N_ENJEU_PPRT_20140001_L_091 Origine Source thématique : état du patrimoine des données géographiques utilisées dans le porter-à-connaissance de l'Etat Organisations partenaires DDT Essonne Liens annexes Vue XML des métadonnées Téléchargement simple (Atom) du jeu et des documents associés via…

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N_MULTIALEA_PPRT_20130013_091

N_MULTIALEA_PPRT_20130013_091Le PPRT SFDM Parc B a été approuvé le 31mai 2016 . Table non géométrique à utiliser pour décrire les zones multi-aléas dans les cas de PPRT multirisques. Cette table complémentaire permet de renseigner toutes les informations relatives à une zone multi-aléas :…

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N_ENJEU_PPRT_20130013_S_091

N_ENJEU_PPRT_20130013_S_091Le PPRT SFDM Parc B a été approuvé le 31 mai 2016. De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-ci. Un enjeu de PPR…

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N_ORIG_RISQ_PPRT_20130013_S_091

N_ORIG_RISQ_PPRT_20130013_S_091Le PPRT SFDM Parc B a été approuvé le 31 mai 2016. L'origine du risque représente l'enceinte de la ou des installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) à l'origine du risque analysé et traité par le PPR. Dans la méthodologie PPRT, elle est…

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N_ENJEU_PPRT_20130013_L_091

N_ENJEU_PPRT_20130013_L_091Le PPRT SFDM Parc B a été approuvé le 31 mai 2016. De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-ci. Un enjeu de PPR…

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N_ZONE_ALEA_PPRT_20140001_S_091_L93

N_ZONE_ALEA_PPRT_20140001_S_091_L93 Origine RISQUE/N_RISQUE_TECHNOLOGIQUE Organisations partenaires DDT Essonne Liens annexes Vue XML des métadonnées ➞ Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr

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N_PERIMETRE_PPRT_20130011_091

N_PERIMETRE_PPRT_20130011_091Le PPRT SFDM Parc A a été approuvé le 06 mars 2015. Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRT. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à…

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