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Populations à risque de handicap et restrictions de participation sociale - Une analyse à partir de l’enquête Handicap-Santé auprès des ménages (HSM, 2008)

From Ministère des Solidarités et de la Santé

Source : Dossiers Solidarité et Santé n° 68, septembre 2015 Auteur : Maude Espagnacq (DREES) La notion de handicap ne fait plus référence aujourd’hui aux seuls troubles fonctionnels de la personne mais également à l’interaction entre des limitations et l’environnement qui conduisent à des…

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Updated on 30 de septiembre de 2015

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Restrictions de circulation sur la voirie départementale

From Hauts-de-Seine le Département

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Updated on 10 de enero de 2018

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Itinéraires conseillés

From Hauts-de-Seine le Département

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Updated on 10 de enero de 2018

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Arrêté n°119-2018 du 26 octobre 2018 rendant obligatoire la délibération du CRPMEM Hauts de France relative à l'utilisation de la senne danoise

From Direction interrégionale de la mer Manche Est - mer du Nord

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22.22222222222222/100

Updated on 21 de noviembre de 2018

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Arrêté n°52-79 du 28 août 1979 Interdiction chalut boeuf BDS

From Direction interrégionale de la mer Manche Est - mer du Nord

Arrêté portant réglementation du chalutage dans le ressort de la Direction des Affaires Maritimes "Normandie - Mer du Nord"

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Updated on 26 de octubre de 2018

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Arrêté du 08 octobre 1991 Création zone interdite à la pêche port d'Antifer

From Direction interrégionale de la mer Manche Est - mer du Nord

Arrêté portant création d'une zone interdite à la pêche sur le plan d'eau extérieur à la digue Maurice Thieullent du port d'Antifer

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Updated on 25 de octubre de 2018

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Arrêté n°305-2004 du 15 septembre 2004 Chalut perche gisement mouliers

From Direction interrégionale de la mer Manche Est - mer du Nord

Arrêté interdisant l'usage du chalut à perche sur les gisements mouliers de l'Est Cotentin

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Updated on 19 de octubre de 2018

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Arrêté n°135-1999 du 20 décembre 1999 Pêche au chalut dans les 3 milles

From Direction interrégionale de la mer Manche Est - mer du Nord

Arrêté portant réglementation de la pêche au chalut dans la bande côtière des trois milles au large du département du Nord

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Updated on 26 de octubre de 2018

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