This is a degraded experience of data.gouv.fr. Please enable JavaScript and use an up to date browser.

Conjunto de datos

Search among 44.343 datasets on data.gouv.fr

13 results

Sort by:

CASVP - Nombre de bénéficiaires Paris Solidarité

Nombre de bénéficiaires Paris Solidarité L’aide Paris Solidarité s’adresse aux personnes âgées de 65 ans et plus (ou de plus de 60 ans si elles sont reconnues inaptes au travail) ou aux personnes handicapées adultes qui disposent de revenus modestes, afin de leur garantir un minimum mensuel de…

Updated on 2 de marzo de 2023

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

0 reuses
0 favorites

DNMA - Métriques par UAI croisées par les appareils (types d'appareils, navigateurs, systèmes d'exploitation)

From Ministère de l'Éducation Nationale et de la Jeunesse

Le DNMA des ENT est un dispositif de suivi de fréquentation reposant sur une solution de marquage externe. Mesures hebdomadaires par établissement croisées par les appareils (types d'appareils, navigateurs, systèmes d'exploitation).

Updated on 20 de enero de 2023

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Les emplois et les ressources de la protection sociale

From IRDES & ECOSANTE.FR : Institut de Recherche et Documentation en Economie de la Santé

Dans le tableau Eco-Santé, dans "Régions & Départements", sélectionner l'unité "France entière" Export : CSV, HTML et XLS Source : www.ecosante.fr Irdes d'après données Drees, Comptes de la protection sociale

Updated on 13 de julio de 2015

Licence Ouverte / Open Licence

0 reuses
0 favorites

DNMA - Métriques par UAI croisées par les profils

From Ministère de l'Éducation Nationale et de la Jeunesse

Le DNMA des ENT est un dispositif de suivi de fréquentation reposant sur une solution de marquage externe. Mesures hebdomadaires par établissement croisées par les profils

Updated on 20 de enero de 2023

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

DNMA - Métriques par UAI croisées par les services

From Ministère de l'Éducation Nationale et de la Jeunesse

Le DNMA des ENT est un dispositif de suivi de fréquentation reposant sur une solution de marquage externe. Mesures hebdomadaires par établissement croisées par les services.

Updated on 20 de enero de 2023

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

ALLOCATIONS - Part_prestations_ressources_foyers (DPC)

From Commune de Brocas

Il s’agit d’estimer la part des prestations entrant dans les ressources des foyers allocataires. Pour ces données portant sur les revenus des allocataires, le champ est plus restreint que celui du Total des allocataires, et concerne une « population d’allocataires de référence ». En effet, pour…

Updated on 15 de diciembre de 2018

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Dix plus hautes rémunérations

From Grenoble-Alpes Métropole

Fichier des 10 plus hautes rémunérations dans la masse salariale brute annuelle de Grenoble-Alpes Métropole entre 2018 et 2020 par rapport au budget principal. Prévu par l'article 37 de la loi n°2019-828 du 6 août 2019 sur la transformation de la fonction publique : "Les départements ministériels,…

Updated on 4 de octubre de 2021

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

0 reuses
0 favorites

Aquitaine : TRI du côtier basque (aléa submersion marine) - Enjeux ponctuels liés au patrimoine culturel, Directive inondation

From DREAL Nouvelle Aquitaine

Table des enjeux ponctuel liés au patrimoine culturel, produite aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations.La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation (JOUE L 288, 06-11-2007, p.27) influence la…

Updated on 27 de febrero de 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Zones d'autorisation et conditions de pêche en Loire-Atlantique

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-Atlantique

Conditions d'exercice de la pêche aux poissons, aux crevettes, aux seiches, définis selon les arrêtés présents en attributs. En dehors de ces zones et jusqu'au large : Pêche au chalut à poissons (arrêté 26.11.1956) autorisée toute l'année pour les bateaux dont la jauge est supérieure à 15 tonneaux…

Updated on 24 de enero de 2021

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Cadastre conchylicole de la Vendée : linéaire

From DDTM Vendée

Linéaires des établissements de cultures marines Origine Ce cadastre, tenu par la DDTM – DML – Service gestion durable de la mer et du littoral – Unité des cultures marines, identifie, répertorie et immatricule toutes les parcelles du DPM concédées à des fins de cultures marines. Organisations…

Updated on 29 de febrero de 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Cadastre conchylicole de Loire-Atlantique

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-Atlantique

La cadastre conchylicole ou cadastre des établissements de cultures marines est tenu par la DDTM 44 - Délégation à la mer et au littoral (DML). Il identifie, répertorie et immatricule toutes les parcelles du Domaine Public Maritime concédées à des fins de cultures marines. Origine Numérisation…

Updated on 24 de enero de 2021

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Subventions de Neuville-Saint-Rémy

From Commune de Neuville-Saint-Rémy

Le jeu de données présente les subventions accordées aux associations de la commune de Neuville-Saint-Rémy. Il comprend les montants, la date de convention, le nom du bénéficiaire, son ID, la nature, les dates de versement, la condition de versement, le pourcentage subventions…

Updated on 19 de febrero de 2021

Licence Ouverte / Open Licence

1 reuse
0 favorites

Prises d'eau de mer, hors saliculture et conchyliculture, en Loire-Atlantique

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-Atlantique

Emplacement sur le domaine public maritime des prises d'eau de mer, hors saliculture et conchyliculture, bénéficiant d'une autorisation d'occupation temporaire (couche anonymisée). Origine Indications de situations figurant dans les autorisations d'occupations temporaires accordées, saisies sur…

Updated on 18 de enero de 2021

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites