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Base de connaissances sur les produits phytopharmaceutiques à partir de sources ouvertes (C3PO) (C3PO) C3PO

Contexte De nombreuses substances entrant dans la composition des produits phytopharmaceutiques (PPP) ont un impact démontré sur la santé et l’environnement. Les études s’intéressant à ces impacts peuvent mobiliser plusieurs sources de données de référence gérées par différentes structures et ne…

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Updated on 3 de agosto de 2023

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Liste des ERP parisiens conformes à la réglementation accessibilité ou entrés dans la démarche de mise en accessibilité (LEPR) LEPR

From Ministère de l'Intérieur et des Outre-Mer

Conformément à la réglementation relative à la mise en accessibilité des établissements recevant du public (ERP), la Préfecture de Police de Paris communique la liste de ceux qui, à Paris, sont d’ores et déjà accessibles ou sont entrés dans la démarche de mise en accessibilité... Ainsi, sont…

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Updated hace 1 día

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Réglementation des pêches cartographiée

From Ministère de la Transition écologique

La pêche fait l'objet d'une réglementation fournie qui comporte souvent une dimension géographique. Les zones géographiques réglementées sont définies dans les textes (arrêtés préfectoraux, ministériels...). Une représentation cartographique de celles-ci étant nécessaire à leur interprétation et à…

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Zonage pluvial

From Mairie de Paris

Zonage du Règlement pluvial de Paris Le règlement de zonage pluvial de Paris, appelé « ParisPluie », est opposable depuis mars 2018. Il vise à gérer l'eau de pluie au plus près de là où elle tombe et à limiter ainsi son admission dans le réseau d’assainissement. Son principe consiste à abattre…

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Updated hace 3 semanas

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

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Zones d'Actions Renforcées du 6ème programme d'action "Directive Nitrates" en Bretagne

From DREAL Bretagne

Le décret du 07 mai 2012 relatif aux programmes d'actions régionaux en vue de la protection des eaux contre les nitrates d'origine agricole définit les parties de zone vulnérable sur lesquelles vont s'appliquer des mesures renforcées. Cette zone est dénommée ZAR ( Zone d'Actions Renforcées) et est…

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Updated on 24 de enero de 2020

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Base de données nationale de la réglementation de circulation (DiaLog) DiaLog

From DiaLog

DiaLog est un service numérique d'intérêt général permettant aux collectivités locales de numériser leurs arrêtés de circulation et de stationnement afin de permettre à des tiers de réutiliser cette information. Le jeu de données est en format XML et au standard DATEX II.

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Updated hace 1 semana

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Zones 30 - Toulouse Métropole

From Toulouse métropole

Périmètre des Zones 30 sur le territoire de Toulouse Métropole. Une zone 30 est une section ou un ensemble de sections de voies constituant une zone affectée à la circulation de tous les usagers. Dans cette zone, la vitesse des véhicules est limitée à 30 km/ h. Toutes les chaussées sont à double…

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Classes des zones maritimes

From Shom

Limites définissant les classes de navires en fonction des zones maritimes dans lesquelles ils opèrent. Ces limites ont été produites par le CEREMA en application de la directive 2009/45/CE, les classes des zones maritimes sont définies par l'article 223.2 du règlement annexé à l'arrêté du 23…

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Updated on 14 de agosto de 2023

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Zone 30

From Toulouse métropole

Zone 30 sur le Grand Toulouse

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Updated hace 1 semana

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

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Textes officiels concernant la Fonction publique Territoriale de 1941 à 1999

From Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur

Liste de textes officiels la Fonction Publique Territoriale, classés chronologiquement (de 1941 à 1999). Ce fichier contient les lois, article par article, les textes et les mesures d'application prévus et commentés le cas échéant. ARCHIVES CHAMPS COMPOSANT LE FICHIER Nature (loi, décret, etc)…

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Updated on 9 de mayo de 2019

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Zones d'interdiction d'épandage en Bretagne

From DREAL Bretagne

L'arrêté régional du 14 mars 2014 fixe des périodes renforcées d'interdiction d'épandage pour les effluents de type II ( lisier par exemple) sur les cultures de maïs. Compte tenu des caractéristiques pédo-climatiques de la région Bretagne, les périodes d'interdiction sont différentes entre le…

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Updated on 24 de enero de 2020

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Catégories de navigation effectuées par les navires professionnels

From Shom

Cette donnée n'est pas à jour de l'arrêté du 30 août 2021, modifiant l’arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires et qui porte maintenant la limite pour les navires de 4e catégorie à 5 milles de la côte la plus proche. La catégorie de navigation pour laquelle un navire est…

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Updated on 14 de agosto de 2023

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Limite transversale de la mer

From Shom

Couche d'information géographique contenant les Limites Transversales de la Mer (LTM) - France métropolitaine, Guyane Française, Martinique, Guadeloupe, Réunion. Cette donnée a été soumise à validation auprès des services compétents. Cependant le shom reste preneur de toute information…

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Updated on 14 de agosto de 2023

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Délimitations maritimes

From Shom

Le produit « Délimitations maritimes » regroupe l’ensemble des éléments servant à la définition des espaces maritimes sous souveraineté ou juridiction de la France dans le monde. Ces espaces sont définis par l’ordonnance n° 2016-1687 du 8 décembre 2016 relative aux espaces maritimes relevant de la…

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Updated on 14 de agosto de 2023

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Limite de la redevance d'archéologie préventive

From Shom

Ministère de la Culture / DRASSM - Shom Le produit « Limite de la redevance d’archéologie préventive » contient la limite de la redevance d’archéologie préventive définie par le code du patrimoine. Cette limite est gérée par le Département des recherches archéologiques subaquatiques et…

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Updated on 14 de agosto de 2023

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Limite des affaires maritimes

From Shom

Couche d'information géographique contenant les Limites des Affaires Maritimes (LAM) - France métropolitaine, Guyane Française, Martinique, Guadeloupe, Réunion. Cette donnée a été soumise à validation auprès des services compétents. Cependant le shom reste preneur de toute information…

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Updated on 14 de agosto de 2023

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Limites relatives aux usages de pêche

From Shom

Ministère de l’Agriculture et de l’Alimentation / DPMA - Shom Le produit « Limites relatives aux usages de pêche » contient les limites maritimes liées aux usages de pêche et issues des réglementations française et européenne. Ces limites sont gérées par la Direction des pêches maritimes et de…

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Updated on 14 de agosto de 2023

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Limite de salure des eaux

From Shom

Couche d'information géographique contenant les Limites de Salure des Eaux (LSE) - France métropolitaine, Guyane Française, Martinique, Guadeloupe, Réunion. Cette donnée a été soumise à validation auprès des services compétents. Cependant le shom reste preneur de toute information complémentaire…

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Updated on 14 de agosto de 2023

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Information Urbanisme

From Communauté d'agglomération de La Rochelle

Sur la base cadastrale, ce jeu de données vous propose de retrouver tous les éléments réglementaires s’appliquant à une parcelle. INFORMATIONS DE BASE DÉLIVRÉES - Le terrain : commune, adresse, référence cadastrale et superficie - La ou les zones dans laquelle se trouve la parcelle - La ou les…

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Updated hace 2 semanas

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Inventaire 2019 d'affiches administratives de 1789 à 1963 par les archives municipales - Ville d'Orléans

From Orléans Métropole

Inventaire d'affiches administratives sur la ville d'Orléans de la période 1789 - 1963 conservées dans les archives municipales (état en 2019). Service culturel d'Orléans Métrople, les Archives municipales et métropolitaines assurent la collecte, le traitement, la conservation et la communication…

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Updated on 21 de octubre de 2019

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