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Assemblage des feuilles du cadastre napoléonien en Bretagne

From Région Bretagne

Assemblage des contours des feuilles du cadastre napoléonien de Bretagne. Le cadastre napoléonien a été institué en France par la loi du 15 septembre 1807 sous le règne de Napoléon 1er. Parmi les informations rattachées à chaque feuille, on trouvera : le code département, le code insee de la…

Updated on 23 de febrero de 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Cadastre graphique de la Commune de Ploemeur

From Lorient Agglomération

Le plan du cadastre est un document administratif qui propose l’unique plan parcellaire à grande échelle couvrant le territoire national. Le plan du cadastre d’une commune est découpé en sections, elles-mêmes pouvant être découpées en subdivisions de sections, communément appelées « feuilles de…

Updated on 27 de diciembre de 2021

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Cadastre graphique de la Commune de Cléguer

From Lorient Agglomération

Le plan du cadastre est un document administratif qui propose l’unique plan parcellaire à grande échelle couvrant le territoire national. Le plan du cadastre d’une commune est découpé en sections, elles-mêmes pouvant être découpées en subdivisions de sections, communément appelées « feuilles de…

Updated on 27 de diciembre de 2021

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Cadastre graphique de la Commune de Lorient

From Lorient Agglomération

Le plan du cadastre est un document administratif qui propose l’unique plan parcellaire à grande échelle couvrant le territoire national. Le plan du cadastre d’une commune est découpé en sections, elles-mêmes pouvant être découpées en subdivisions de sections, communément appelées « feuilles de…

Updated on 27 de diciembre de 2021

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Cadastre graphique de Gâvres

From Lorient Agglomération

Le plan du cadastre est un document administratif qui propose l’unique plan parcellaire à grande échelle couvrant le territoire national. Le plan du cadastre d’une commune est découpé en sections, elles-mêmes pouvant être découpées en subdivisions de sections, communément appelées « feuilles de…

Updated on 27 de diciembre de 2021

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Cadastre graphique de la Commune de Riantec

From Lorient Agglomération

Le plan du cadastre est un document administratif qui propose l’unique plan parcellaire à grande échelle couvrant le territoire national. Le plan du cadastre d’une commune est découpé en sections, elles-mêmes pouvant être découpées en subdivisions de sections, communément appelées « feuilles de…

Updated on 27 de diciembre de 2021

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Cadastre graphique de la Commune de Plouay

From Lorient Agglomération

Le plan du cadastre est un document administratif qui propose l’unique plan parcellaire à grande échelle couvrant le territoire national. Le plan du cadastre d’une commune est découpé en sections, elles-mêmes pouvant être découpées en subdivisions de sections, communément appelées « feuilles de…

Updated on 27 de diciembre de 2021

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Cadastre graphique de la Commune de Quéven

From Lorient Agglomération

Le plan du cadastre est un document administratif qui propose l’unique plan parcellaire à grande échelle couvrant le territoire national. Le plan du cadastre d’une commune est découpé en sections, elles-mêmes pouvant être découpées en subdivisions de sections, communément appelées « feuilles de…

Updated on 27 de diciembre de 2021

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Cadastre graphique de la Commune de Guidel

From Lorient Agglomération

Le plan du cadastre est un document administratif qui propose l’unique plan parcellaire à grande échelle couvrant le territoire national. Le plan du cadastre d’une commune est découpé en sections, elles-mêmes pouvant être découpées en subdivisions de sections, communément appelées « feuilles de…

Updated on 27 de diciembre de 2021

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Parcelles des personnes morales en Bretagne

From Région Bretagne

Les fichiers des personnes morales recensent au niveau départemental les personnes morales qui apparaissent dans la documentation cadastrale, en situation du 1er janvier de l'année de référence (n ou n-1 selon la date de téléchargement), comme détentrices de droits réels sur des immeubles, à…

Updated on 19 de julio de 2021

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Cadastre graphique de la Commune de Languidic

From Lorient Agglomération

Le plan du cadastre est un document administratif qui propose l’unique plan parcellaire à grande échelle couvrant le territoire national. Le plan du cadastre d’une commune est découpé en sections, elles-mêmes pouvant être découpées en subdivisions de sections, communément appelées « feuilles de…

Updated on 27 de diciembre de 2021

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Cadastre graphique de la Commune d'Hennebont

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Le plan du cadastre est un document administratif qui propose l’unique plan parcellaire à grande échelle couvrant le territoire national. Le plan du cadastre d’une commune est découpé en sections, elles-mêmes pouvant être découpées en subdivisions de sections, communément appelées « feuilles de…

Updated on 27 de diciembre de 2021

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Cadastre graphique de la Commune d'Inguiniel

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Le plan du cadastre est un document administratif qui propose l’unique plan parcellaire à grande échelle couvrant le territoire national. Le plan du cadastre d’une commune est découpé en sections, elles-mêmes pouvant être découpées en subdivisions de sections, communément appelées « feuilles de…

Updated on 27 de diciembre de 2021

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Cadastre graphique de la Commune de Port-louis

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Le plan du cadastre est un document administratif qui propose l’unique plan parcellaire à grande échelle couvrant le territoire national. Le plan du cadastre d’une commune est découpé en sections, elles-mêmes pouvant être découpées en subdivisions de sections, communément appelées « feuilles de…

Updated on 27 de diciembre de 2021

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Cadastre de le Commune de Locmiquélic

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Le plan du cadastre est un document administratif qui propose l’unique plan parcellaire à grande échelle couvrant le territoire national. Le plan du cadastre d’une commune est découpé en sections, elles-mêmes pouvant être découpées en subdivisions de sections, communément appelées « feuilles de…

Updated on 27 de diciembre de 2021

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Cadastre graphique de la Commune de Bubry

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Le plan du cadastre est un document administratif qui propose l’unique plan parcellaire à grande échelle couvrant le territoire national. Le plan du cadastre d’une commune est découpé en sections, elles-mêmes pouvant être découpées en subdivisions de sections, communément appelées « feuilles de…

Updated on 27 de diciembre de 2021

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Tableau d'assemblage des feuilles du cadastre napoléonien en Bretagne par communes

From Région Bretagne

Tableau d'assemblage des contours des feuilles du cadastre napoléonien de Bretagne par commune. Avec l'évolution des communes, les trous s'expliquent par les changements au niveau des codes insee. Le cadastre napoléonien a été institué en France par la loi du 15 septembre 1807 sous le règne de…

Updated on 28 de agosto de 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Nom des parcelles en Bretagne (microtoponymie)

From Région Bretagne

Dans les fichiers fonciers de la Direction Générale des Impôts, l’attribut « DVOILIB » est le « Libellé de la voie ». Cet attribut correspond en réalité au nom de la parcelle qui tire ses origines de l’établissement du cadastre parcellaire entre 1807 et 1851. En zone rurale, le remembrement - par…

Updated on 23 de febrero de 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Cadastre graphique de la Commune de Calan

From Lorient Agglomération

Le plan du cadastre est un document administratif qui propose l’unique plan parcellaire à grande échelle couvrant le territoire national. Le plan du cadastre d’une commune est découpé en sections, elles-mêmes pouvant être découpées en subdivisions de sections, communément appelées « feuilles de…

Updated on 27 de diciembre de 2021

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Cadastre graphique d'Inzinzac-Lochrist

From Lorient Agglomération

Le plan du cadastre est un document administratif qui propose l’unique plan parcellaire à grande échelle couvrant le territoire national. Le plan du cadastre d’une commune est découpé en sections, elles-mêmes pouvant être découpées en subdivisions de sections, communément appelées « feuilles de…

Updated on 27 de diciembre de 2021

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