Conjunto de datos ²¹

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Communes classées en zone de montagne en Bourgogne-Franche-Comté

Données extraites du site de l'Observatoire des Territoires le 29/09/2017 (communes BFC au 1er janvier 2017). Le classement des communes en zone de montagne repose sur les dispositions du règlement n°1257/1999 du Conseil du 17 mai 1999 concernant le soutien au développement rural et plus…

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Zones hydrographiques de la BD CARTHAGE en Bourgogne-Franche-Comté

Extraction des zones hydrographiques de la BD Carthage France entière sur le territoire de la région Bourgogne-Franche-Comté. Ces données ne sont ni téléchargeables ni moissonnables sur la plateforme IDEO BFC. Se référer à la fiche de métadonnées du SANDRE :…

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Régions hydrographiques de la BD CARTHAGE en Bourgogne-Franche-Comté

Extraction des régions hydrographiques de la BD Carthage France entière sur le territoire de la région Bourgogne-Franche-Comté. Ces données ne sont ni téléchargeables ni moissonnables sur la plateforme IDEO BFC. Se référer à la fiche de métadonnées du SANDRE :…

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Stations de traitement des eaux usées en Bourgogne-Franche-Comté

Extraction régionale en date du 18/02/19 du lot de données 2017 des "stations de traitement des eaux usées France entière" diffusé sur le Système d'Information sur l'Eau (catalogue du SANDRE). A noter que les données de l'année N sont diffusées avec une année de retard (fin N+1) Pour le…

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Sénateurs de Bourgogne-Franche-Comté

Donnée cartographiques des sénateurs élus, dont les informations proviennent du site du Sénat.

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Classement en Liste 2 des cours d'eau de Bourgogne-Franche-Comté

Un Classement de Continuité Ecologique correspond à tout ou partie d'un cours ou d'un canal identifié dans un arrêté pris par le préfet coordonnateur de bassin en application de l'article L.214-17 du code l'environnement. La liste 2 (2° du §1 de l'article L. 214-17 du code de l’environnement),…

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Plans Climat Air Energie Territoriaux (PCAET) obligés pour les plus de 20000 habitants

La DREAL Bourgogne-Franche-Comté est chargée de l’instruction des plans climat air énergie territoriaux (PCAET), de l’animation du réseau des DDT, directement au contact des collectivités coordonnatrices et du suivi avec le Conseil Régional BFC. En BFC, 44 EPCI de + de 20000 habitants sont soumis…

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Tours aéroréfrigérantes (TAR) en Bourgogne-Franche-Comté

Il s'agit d'une extraction à jour du 13/05/2020 de la base S3IC concernant tous les établissements (tous services confondus) identifiés à la rubrique 2921, à savoir les TAR (Tours Aéro-Réfrigérées). Les tours aéroréfrigérantes (TAR) représentées ici sont celles classées sous la rubrique 2921 de la…

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Localisation des qualitomètres en Bourgogne-Franche-Comté (Eaux Souterraines)

Le présent lot de données constitue une extraction au 28/09/17 des données France entière diffusées par le SANDRE et enrichies d'un champ pointant vers la fiche descriptive du point de la base de donnée ADES. Cette donnée est consultable sur IDEO BFC, mais n'est ni téléchargeable, ni moissonnable…

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Sous-secteurs hydrographiques de la BD CARTHAGE en Bourgogne-Franche-Comté

Extraction des sous-secteurs hydrographiques de la BD Carthage France entière sur le territoire de la région Bourgogne-Franche-Comté. Ces données ne sont ni téléchargeables ni moissonnables sur la plateforme IDEO BFC. Se référer à la fiche de métadonnées du SANDRE :…

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Classement en Liste 1 des cours d'eau de Bourgogne-Franche-Comté

Un Classement de Continuité Ecologique correspond à tout ou partie d'un cours ou d'un canal identifié dans un arrêté pris par le préfet coordonnateur de bassin en application de l'article L.214-17 du code l'environnement. Le classement en liste 1 (1° du § I de l'article L. 214-17 du code de…

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Secteurs hydrographiques de la BD CARTHAGE en Bourgogne-Franche-Comté

Extraction des secteurs hydrographiques de la BD Carthage France entière sur le territoire de la région Bourgogne-Franche-Comté. Ces données ne sont ni téléchargeables ni moissonnables sur la plateforme IDEO BFC. Se référer à la fiche de métadonnées du SANDRE :…

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Assemblage des parcelles cadastrales du département de l'Ain (millésime 2017)

Une parcelle est une portion du territoire communal d'un seul tenant située dans une subdivision de section et appartenant à un même propriétaire. Attention ! Ces données étant volumineuses, il est conseillé de les télécharger via le protocole de téléchargement différé et de n'extraire que le…

Frequency: Desconocido
Territorial coverage granularity: Condado francés

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DONNEE - Propriétés foncières de la Région Grand Est (prairies)

Cette donnée a été créée par la Région Grand Est dans le but de recenser l'ensemble des parcelles naturelles (prairies et zones humides notamment) dont la Région est propriétaire en particulier dans le secteur de la zone inondable de l'Ill domaniale (Bas-Rhin et Haut-Rhin). Ces parcelles acquises…

Frequency: Desconocido

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Assemblage des cours d'eau du département de l'Ain (millésime 2017)

Un tronçon de cours d'eau est un élément surfacique fermé utilisé pour tous les cours d'eau, les étangs, les lacs, les rivages de mers... auquel est associé un libellé. Attention ! Ces données étant volumineuses, il est conseillé de les télécharger via le protocole de téléchargement différé et de…

Frequency: Desconocido
Territorial coverage granularity: Condado francés

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Assemblage du bâti cadastre du département de l’Ain (millésime 2017)

Un bâti est une construction assise sur une ou plusieurs parcelles cadastrales. Un bâtiment est en relation avec chacune de ses parcelles d'assise. Attention ! Ces données étant volumineuses, il est conseillé de les télécharger via le protocole de téléchargement différé et de n'extraire que le…

Frequency: Desconocido
Territorial coverage granularity: Condado francés

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Assemblage des lieux-dits du département de l'Ain (millésime 2017)

Un lieu-dit est un ensemble de parcelles entières comportant une même dénomination géographique résultant de l'usage. Attention ! Ces données étant volumineuses, il est conseillé de les télécharger via le protocole de téléchargement différé et de n'extraire que le territoire à étudier. Origine Cet…

Frequency: Desconocido
Territorial coverage granularity: Condado francés

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Assemblage des sections cadastrales du département de l'Ain (millésime 2017)

Une section cadastrale est une partie du plan cadastral correspondant à une portion du territoire communal et comportant, suivant le cas, une ou plusieurs subdivisions de section. Attention ! Ces données étant volumineuses, il est conseillé de les télécharger via le protocole de téléchargement…

Frequency: Desconocido
Territorial coverage granularity: Condado francés

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Parc Immobilier de la Communauté d'Agglomération Lisieux Normandie

Parc Immobilier de la Communauté d'Agglomération Lisieux Normandie en 2017

Frequency: Puntual
Cobertura espacial: CA Lisieux Normandie
Territorial coverage granularity: French intermunicipal (EPCI)

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Délimitation des lots des francs-bords proposés à l'occupation temporaire dans le département de l'Allier

La Direction Départementale des Territoires de l'Allier est gestionnaire du Domaine Public Fluvial (DPF) du linéaire de l'Allier dans sa traversée du département et du Cher entre Saint-Victor et Urçay. L'occupation du DPF (activités agricoles, industrielles, commerciales, touristiques, pêche) ne…

Frequency: Desconocido
Territorial coverage granularity: Otro

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