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Communes classées en zone de montagne en Bourgogne-Franche-Comté

From DREAL Bourgogne-Franche-Comté

Données extraites du site de l'Observatoire des Territoires le 02/08/2022 En France, trois délimitations officielles et administratives des montagnes se superposent : - les zones de montagne au titre du droit de l’urbanisme, définissant les commune ou parties de communes assujetties aux…

— Updated on 9 de agosto de 2022

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Sénateurs de Bourgogne-Franche-Comté

From DREAL Bourgogne-Franche-Comté

Donnée cartographiques des sénateurs élus, dont les informations proviennent du site du Sénat.

— Updated on 2 de febrero de 2021

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Zones hydrographiques de la BD CARTHAGE en Bourgogne-Franche-Comté

From DREAL Bourgogne-Franche-Comté

Extraction des zones hydrographiques de la BD Carthage France entière sur le territoire de la région Bourgogne-Franche-Comté. Ces données ne sont ni téléchargeables ni moissonnables sur la plateforme IDEO BFC. Se référer à la fiche de métadonnées du SANDRE :…

— Updated on 2 de febrero de 2021

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Classement en Liste 1 des cours d'eau de Bourgogne-Franche-Comté

From DREAL Bourgogne-Franche-Comté

Un Classement de Continuité Ecologique correspond à tout ou partie d'un cours ou d'un canal identifié dans un arrêté pris par le préfet coordonnateur de bassin en application de l'article L.214-17 du code l'environnement. Le classement en liste 1 (1° du § I de l'article L. 214-17 du code de…

— Updated on 2 de febrero de 2021

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Régions hydrographiques de la BD CARTHAGE en Bourgogne-Franche-Comté

From DREAL Bourgogne-Franche-Comté

Extraction des régions hydrographiques de la BD Carthage France entière sur le territoire de la région Bourgogne-Franche-Comté. Ces données ne sont ni téléchargeables ni moissonnables sur la plateforme IDEO BFC. Se référer à la fiche de métadonnées du SANDRE :…

— Updated on 2 de febrero de 2021

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Plans Climat Air Energie Territoriaux (PCAET) obligés pour les plus de 20000 habitants

From DREAL Bourgogne-Franche-Comté

La DREAL Bourgogne-Franche-Comté est chargée de l’instruction des plans climat air énergie territoriaux (PCAET), de l’animation du réseau des DDT, directement au contact des collectivités coordonnatrices et du suivi avec le Conseil Régional BFC. En BFC, 44 EPCI de + de 20000 habitants sont soumis…

— Updated on 28 de febrero de 2022

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Stations de traitement des eaux usées en Bourgogne-Franche-Comté

From DREAL Bourgogne-Franche-Comté

Extraction régionale en date du 18/02/19 du lot de données 2017 des "stations de traitement des eaux usées France entière" diffusé sur le Système d'Information sur l'Eau (catalogue du SANDRE).A noter que les données de l'année N sont diffusées avec une année de retard (fin N+1)Pour le…

— Updated on 2 de febrero de 2021

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Classement en Liste 2 des cours d'eau de Bourgogne-Franche-Comté

From DREAL Bourgogne-Franche-Comté

Un Classement de Continuité Ecologique correspond à tout ou partie d'un cours ou d'un canal identifié dans un arrêté pris par le préfet coordonnateur de bassin en application de l'article L.214-17 du code l'environnement. La liste 2 (2° du §1 de l'article L. 214-17 du code de l’environnement),…

— Updated on 2 de febrero de 2021

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Tours aéroréfrigérantes (TAR) en Bourgogne-Franche-Comté

From DREAL Bourgogne-Franche-Comté

Il s'agit d'une extraction à jour du 13/05/2020 de la base S3IC concernant tous les établissements (tous services confondus) identifiés à la rubrique 2921, à savoir les TAR (Tours Aéro-Réfrigérées). Les tours aéroréfrigérantes (TAR) représentées ici sont celles classées sous la rubrique 2921 de la…

— Updated on 2 de febrero de 2021

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Localisation des qualitomètres en Bourgogne-Franche-Comté (Eaux Souterraines)

From DREAL Bourgogne-Franche-Comté

Le présent lot de données constitue une extraction au 28/09/17 des données France entière diffusées par le SANDRE et enrichies d'un champ pointant vers la fiche descriptive du point de la base de donnée ADES. Cette donnée est consultable sur IDEO BFC, mais n'est ni téléchargeable, ni moissonnable…

— Updated on 2 de febrero de 2021

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Sous-secteurs hydrographiques de la BD CARTHAGE en Bourgogne-Franche-Comté

From DREAL Bourgogne-Franche-Comté

Extraction des sous-secteurs hydrographiques de la BD Carthage France entière sur le territoire de la région Bourgogne-Franche-Comté. Ces données ne sont ni téléchargeables ni moissonnables sur la plateforme IDEO BFC. Se référer à la fiche de métadonnées du SANDRE :…

— Updated on 2 de febrero de 2021

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Secteurs hydrographiques de la BD CARTHAGE en Bourgogne-Franche-Comté

From DREAL Bourgogne-Franche-Comté

Extraction des secteurs hydrographiques de la BD Carthage France entière sur le territoire de la région Bourgogne-Franche-Comté. Ces données ne sont ni téléchargeables ni moissonnables sur la plateforme IDEO BFC. Se référer à la fiche de métadonnées du SANDRE :…

— Updated on 12 de noviembre de 2020

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DONNEE - Propriétés foncières de la Région Grand Est (prairies)

From Région GRAND EST

Cette donnée a été créée par la Région Grand Est dans le but de recenser l'ensemble des parcelles naturelles (prairies et zones humides notamment) dont la Région est propriétaire en particulier dans le secteur de la zone inondable de l'Ill domaniale (Bas-Rhin et Haut-Rhin). Ces parcelles acquises…

— Updated on 25 de enero de 2023

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DONNEE - Propriétés foncières de la Région Grand Est (prairies)

From Région GRAND EST

— Updated on 24 de enero de 2020

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Assemblage des parcelles cadastrales du département de l'Ain (millésime 2017)

From Département de l'Ain

Une parcelle est une portion du territoire communal d'un seul tenant située dans une subdivision de section et appartenant à un même propriétaire. Attention ! Ces données étant volumineuses, il est conseillé de les télécharger via le protocole de téléchargement différé et de n'extraire que le…

— Updated on 24 de enero de 2020

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Assemblage des cours d'eau du département de l'Ain (millésime 2017)

From Département de l'Ain

Un tronçon de cours d'eau est un élément surfacique fermé utilisé pour tous les cours d'eau, les étangs, les lacs, les rivages de mers... auquel est associé un libellé. Attention ! Ces données étant volumineuses, il est conseillé de les télécharger via le protocole de téléchargement différé et de…

— Updated on 2 de diciembre de 2020

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Assemblage du bâti cadastre du département de l’Ain (millésime 2017)

From Département de l'Ain

Un bâti est une construction assise sur une ou plusieurs parcelles cadastrales. Un bâtiment est en relation avec chacune de ses parcelles d'assise. Attention ! Ces données étant volumineuses, il est conseillé de les télécharger via le protocole de téléchargement différé et de n'extraire que le…

— Updated on 24 de enero de 2020

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Assemblage des lieux-dits du département de l'Ain (millésime 2017)

From Département de l'Ain

Un lieu-dit est un ensemble de parcelles entières comportant une même dénomination géographique résultant de l'usage. Attention ! Ces données étant volumineuses, il est conseillé de les télécharger via le protocole de téléchargement différé et de n'extraire que le territoire à étudier. Origine Cet…

— Updated on 24 de enero de 2020

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Assemblage des sections cadastrales du département de l'Ain (millésime 2017)

From Département de l'Ain

Une section cadastrale est une partie du plan cadastral correspondant à une portion du territoire communal et comportant, suivant le cas, une ou plusieurs subdivisions de section. Attention ! Ces données étant volumineuses, il est conseillé de les télécharger via le protocole de téléchargement…

— Updated on 15 de noviembre de 2020

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Délimitation des lots des francs-bords proposés à l'occupation temporaire dans le département de l'Allier

From Direction Départementale des Territoires de l'Allier

La Direction Départementale des Territoires de l'Allier est gestionnaire du Domaine Public Fluvial (DPF) du linéaire de l'Allier dans sa traversée du département et du Cher entre Saint-Victor et Urçay. L'occupation du DPF (activités agricoles, industrielles, commerciales, touristiques, pêche) ne…

— Updated on 24 de abril de 2020

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