This is a degraded experience of data.gouv.fr. Please enable JavaScript and use an up to date browser.

Conjunto de datos

Search among 45.157 datasets on data.gouv.fr

1051 results

Sort by:

Périmètre du Plan de Prévention du Risque Inondation (PPRI) du bassin versant de la Doller dans le Haut-Rhin

From Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : périmètre prescrit figurant dans…

Updated on 2 de marzo de 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Périmètre du Plan de Prévention du Risque Inondation (PPRI) Remontée de nappe et sur-risque sismique Bassin potassique du Haut-Rhin

From Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)

Updated on 2 de marzo de 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Zone d'aléa du Plan de Prévention du Risque Inondation (PPRI) Remontée de nappe et sur-risque sismique Bassin potassique du Haut-Rhin

From Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)

Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La méthode d'évaluation est spécifique…

Updated on 28 de febrero de 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Périmètre du Plan de Prévention du Risque Naturel (PPRN) pour Mouvements de terrain et sur-risque sismique de la région de Ribeauvillé dans le Haut-Rhin

From Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)

Updated on 29 de febrero de 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Périmètre de la Métropole du Grand Paris

From Direction Régionale et Interdépartementale de l'Équipement et de l'Aménagement d'Île-de-France

Depuis le 1er janvier 2016, Paris et les communes des départements de Seine-Saint-Denis, des Hauts-de-Seine et du Val-de-Marne ainsi qu'Argenteuil et les communes des Portes de l'Essonne constituent la Métropole du Grand Paris. Celle-ci a été créée suite à la loi de modernisation de l’action…

Updated on 28 de octubre de 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Zone réglementée du Plan de Prévention du Risque Inondation (PPRI) du Bassin Versant de la Fecht dans le Haut-Rhin

From Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau…

Updated on 1 de marzo de 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Périmètre du Plan de Prévention du Risque Inondation (PPRI) du Bassin Versant de l'Ill dans le Haut-Rhin

From Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)

Updated on 2 de marzo de 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Communes concernées par un Plan de Prévention des Risques Naturels en Bourgogne-Franche-Comté

From DREAL Bourgogne-Franche-Comté

Données communales qui recensent les PPRN (Inondation et/ou Mouvement de Terrain) de la région Bourgogne-Franche-Comté, en tenant compte des « ancêtres » des PPR que sont les Plans de Surface Submersible (PSS) et les applications de l’article R111.3 (risque MVT du code de l'Urbanisme au regard des…

Updated on 17 de marzo de 2023

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Nouvelle-Aquitaine : Plans de Prévention des Risques Naturels (PPRN) Avalanche - Communes (surfacique)

From DREAL Nouvelle Aquitaine

Ce jeu de données contient les états des PPRN Avalanche (objets surfaciques) dans les communes concernées de la région Nouvelle-Aquitaine. Origine Le JDD est créé à partir de la base de données Geofla. Ce JDD a été créé sur le périmètre de la région Nouvelle-Aquitaine lors du chantier…

Updated on 24 de enero de 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Zone réglementée du Plan de Prévention du Risque Inondation (PPRI) du bassin versant de la Doller dans le Haut-Rhin

From Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)

Updated on 2 de marzo de 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Zone d'aléa du Plan de Prévention du Risque Naturel (PPRN) pour Mouvements de terrain et sur-risque sismique de la région de Ribeauvillé dans le Haut-Rhin

From Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)

Updated on 28 de febrero de 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Zone réglementée du Plan de Prévention du Risque Inondation (PPRI) de la Vallée de la Thur dans le Haut-Rhin

From Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)

Updated on 29 de febrero de 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Périmètre du Plan de Prévention du Risque Inondation (PPRI) du Bassin Versant de la Fecht dans le Haut-Rhin

From Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)

Updated on 24 de febrero de 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Types de risque traités dans un PPRN multirisques dans le Haut-Rhin

From Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)

Table non géométrique à utiliser dans le cas des PPR multirisques pour renseigner les types de risque traités dans le PPR. Les plans de prévention des risques naturels (PPRN) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils…

Updated on 12 de septiembre de 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Entité linéaire à l'origine du risque du Plan de Prévention du Risque Inondation (PPRI) du bassin versant de la Doller dans le Haut-Rhin

From Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)

L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographique localisant l'entité réelle à l'origine du risque. La localisation de l'entité et la connaissance…