Conjunto de datos ²⁴²

POS rendu caduc (article 135 de la loi Alur). Retour au RNU depuis le 01/01/2016. Les périmètres informatifs du plan d'occupation des sols (POS) sont numérisés conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Ils représentent les informations géographiques surfaciques ajoutées soit pour des…

Documents d''urbanisme en vigueur sur le département de l'Aveyron Origine Saisie interne selon cahier des charges DDT 65, d'après les fichiers fournis par le service métier (BRNT). Saisie sur BD-Parcellaire 2007. Il s'agit d'une représentation du zonage du PPRN. En effet, il n'est pas toujours…

POS rendu caduc (article L 174-3 du code de l'urbanisme). Retour au RNU depuis le 27/03/2017. Le plan d'occupation des sols (POS) est numérisé selon les prescriptions nationales du CNIG. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune. En plus du zonage réglementé (ZONE_URBA), il peut contenir…

POS rendu caduc (article L 174-3 du code de l'urbanisme). Retour au RNU depuis le 27/03/2017. Le plan d'occupation des sols (POS) est numérisé selon les prescriptions nationales du CNIG. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune. En plus du zonage réglementé (ZONE_URBA), il peut contenir…

Les périmètres informatifs du plan d'occupation des sols (POS) sont numérisés conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Ils représentent les informations géographiques surfaciques ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : les informations surfaciques qui…

Un document d'urbanisme est le résultat d'une procédure de planification urbaine sur un territoire donné. Ce fichier liste tous les documents d'urbanisme existant sur un département donné, c'est à dire les plans locaux d'urbanisme, les plans d'occupation des sols et les cartes communales qui ont…

Espaces boisés classés des POS/PLU

Plan d'Occupation des Sols de Sarrians approuvé le 25/03/2013. Ce POS est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG version 2014. Il s'agit d'un document abrogé, qui n'est plus en vigueur et il est donc non opposable.

Plan d'occupation du sol des différentes communes de la Métropole Européenne de Lille élaborés en 1979. Il s'agit de documents locaux d'urbanisme qui fixent les règles générales et les servitudes d'utilisation des sols.

Périmètre du secteur sauvegardé de Metz

Couche ponctuelle des prescriptions se superposant aux zonages Origine Nov 2017 : Fiabilisation SIGEO Organisations partenaires Brest Métropole Océane, Pays de Brest ➞ Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr

MAJ 2019-12-31 - Le plan local d’urbanisme est le principal document de planification à l’échelle communale ou dans certains cas intercommunale. Il a été créé par la loi Solidarité et Renouvellement Urbain (SRU) du 13 décembre 2000, non seulement pour se substituer au plan d’occupation des sols…

Zonage des Emplacements réservés et Espaces Boisés Classées des POS des communes aquitaines concernées par la loi ''Littoral'' (état de référence 2002). Zonage des documents d'urbanisme fixant les règles générales d'utilisation des sols du territoire communal. Origine Travaux réalisés par la…

Informations linéaires des POS/PLU

Alignements, implantations des POS/PLU

La ressource décrit la liste des communes couvertes par un document d'urbanisme opposable et numérisé à la date de saisie des données. Elle sert notamment à cartographier rapidement l'état de la numérisation des documents d'urbanisme opposables sur le département. (une seule ressource par…

Zonage des documents d'urbanisme du Pays de Brest Origine 2016 Première publication Nov 2017 : Fiabilisation SIGEO Organisations partenaires Brest Métropole Océane, Pays de Brest ➞ Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr

Couche surfacique des prescriptions se superposant aux zonages Origine Nov 2017 : Fiabilisation SIGEO Organisations partenaires Brest Métropole Océane, Pays de Brest ➞ Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr

Objets texte indicatifs portés sur le document d'urbanisme pour l'habillage du plan (uniquement en dehors de Brest métropole) Origine Nov 2017 : Fiabilisation SIGEO Organisations partenaires Brest Métropole Océane, Pays de Brest ➞ Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr

Couche linéaire des prescriptions se superposant aux zonages Origine Nov 2017 : Fiabilisation SIGEO Organisations partenaires Brest Métropole Océane, Pays de Brest ➞ Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr