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Déplacements des présidents de la République et des premiers ministres depuis 1945

Le service des voyages officiels, placé sous l'autorité de la direction générale de la Police nationale, s'occupe des mesures de sécurité autour du Président de la République et des hautes personnalités françaises, ainsi que de l'organisation des déplacements officiels. Les dossiers d'archives…

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Updated on 27 de junio de 2022

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Voyages officiels de personnalités étrangères en France (1944-2008)

From Ministère de la Culture

Le service des voyages officiels, placé sous l'autorité de la direction générale de la Police nationale, s'occupe des mesures de sécurité autour des personnalités étrangères lors de leurs voyages officiels ou séjours privés. Les dossiers d'archives produits dans le cadre de ces missions sont…

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Updated on 17 de enero de 2023

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Politiques prioritaires du Gouvernement 2022

From beta.gouv.fr

Lors du séminaire du 31 août 2022, a été arrêtée la liste des politiques prioritaires du Gouvernement qui répondent au cap fixé par le Président de la République et aux quatre grandes batailles à mener : la bataille de la transition écologique, la bataille pour le plein emploi, la bataille pour la…

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Updated on 19 de octubre de 2022

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Temps de parole et d'antenne des candidats à l'élection présidentielle 2022 - Première période - du 1er janvier au 7 mars 2022

From Autorité de Régulation de la Communication Audiovisuelle et Numérique

Données brutes des temps de parole et d’antenne des candidats à l’élection présidentielle française de 2022, du 1er janvier au 7 mars 2022, soit au cours de la première période. La première période débute au 1er janvier 2022 et court jusqu’au 7 mars, veille du jour de la publication de la liste…

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Updated on 23 de marzo de 2022

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Dossiers nominatifs du fichier central de la Sûreté nationale (1870-1940)

From Ministère de la Culture

Le fichier central de la Sûreté nationale, l’un des « fonds de Moscou », saisi par les Allemands en 1940, puis par l’Armée rouge avant d’être restitué entre 1994 et 2001, est l’un des fonds emblématiques des Archives nationales. Ce corpus d’archives du ministère de l'Intérieur est constitué de…

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Updated on 10 de mayo de 2023

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Service public pour l'emploi local (SPEL) en Hauts-de-France

From Région Hauts-de-France

Périmètre des Services publics pour l'emploi local (SPEL) Depuis le 1er juillet 2016 une nouvelle organisation du Service Public de l’Emploi Local (SPEL) a été mise en place en région Hauts-de-France associant Etat et Région. Un SPEL est composé de l’ensemble des acteurs locaux dans le domaine de…

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Updated on 18 de agosto de 2023

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Collectes thématiques du web par la BnF

From Bibliothèque nationale de France

Dans le cadre de sa mission patrimoniale de dépôt légal de l’internet, la Bibliothèque nationale de France collecte régulièrement un échantillon du web français, constitué à partir de collectes larges (annuelles et non sélectives) et de collectes ciblées. Ces dernières regroupent deux types de…

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Updated on 19 de julio de 2023

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Communes concernées par un contrat de ville

From Région Occitanie / Pyrénées Méditerranée

Le contrat de ville est le cadre d'actions de la politique de la ville, issude la loi "Ville et Cohésion Urbaine" du 21 février 2014, en faveur de 1 514 quartiers prioritaires au niveau national dont 105 en Région Occitanie. Conclu à l’échelle intercommunale pour six ans, les 39 contrats de ville…

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Updated hace 1 mes

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Sénateurs de Bourgogne-Franche-Comté

From DREAL Bourgogne-Franche-Comté

Donnée cartographiques des sénateurs élus, dont les informations proviennent du site du Sénat.

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Updated on 2 de febrero de 2021

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Périmètre des EPCI concernés par un contrat de ville

From Région Occitanie / Pyrénées Méditerranée

Ce jeu de données présente les périmètre des EPCI de la Région Occitanie concernés par un contrat de ville.

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Updated hace 1 mes

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Temps de parole des candidats aux élections législatives françaises 2022 et du Président de la République - 1er tour de scrutin - du 2 mai au 10 juin 2022

From Autorité de Régulation de la Communication Audiovisuelle et Numérique

Données brutes des temps de parole du Président de la République et des candidats aux élections législatives françaises de 2022, du 2 mai au 10 juin 2022, soit au cours du premier tour de scrutin. Le premier tour de scrutin débute au 2 mai 2022 et court jusqu’au 10 juin 2022. La période couverte…

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Updated on 15 de junio de 2022

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Députés actifs de l'Assemblée nationale - Informations et statistiques

From Datan

Ce jeu de données présente tous les députés actifs de l'Assemblée nationale française. Les données proviennent des données ouvertes de l'Assemblée nationale. Ce nouveau jeu regroupe dans un seul fichier les données concernant les députés, leur historique parlementaire, leur actuel groupe…

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Périmètre de renouvellement urbain

From Le Havre Seine Métropole

Périmètre d'intervention des actions de l'agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU) pour accompagner des projets urbains globaux pour transformer les quartiers en profondeur : En réinsérant les quartiers dans la ville. En créant la mixité sociale dans l'habitat ; En introduisant de la…

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Updated on 26 de julio de 2018

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Limites des circonscriptions électorales

From Ville du Havre

Les circonscriptions législatives sont le cadre territorial d'élection de chaque député à l'Assemblée nationale, députés élus au suffrage universel direct pour un mandat de 5 ans renouvelable (sauf si la législature est interrompue par une dissolution, article 24 de la Constitution). Ce découpage…

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Updated on 26 de julio de 2018

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Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH), zonages supra-communaux en Auvergne-Rhône-Alpes

From DREAL Auvergne-Rhône-Alpes

Couche de zonage constitué des périmètres supra-communaux d'OPAH sur l’ensemble de la région Auvergne-Rhône_Alpes Une OPAH a pour objectif de réhabiliter le patrimoine bâti et d'améliorer le confort des logements par le biais de subventions, ainsi que de requalifier dans son ensemble un quartier,…

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Updated on 4 de mayo de 2023

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Territoires de Veille Active

From Le Havre Seine Métropole

Territoires bénéficiant d’un accompagnement via le contrat de ville en terme d’ingénierie et de mobilisation de la solidarité locale par le biais de dispositifs spécifiques tels que programme de réussite éducative, postes d’adultes relais au sein des associations ... La délimitation de ces…

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Updated on 26 de julio de 2018

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Territoire Entrepreneurs

From Le Havre Seine Métropole

Le Territoire Entrepreneur (anciennement dénommé zones franches urbaines ou ZFU) sont des quartiers de plus de 10 000 habitants, situés dans des zones dites sensibles ou défavorisées. En accordant des exonérations fiscales et sociales aux entreprises présentes, son ambition est de redynamiser des…

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Updated on 26 de julio de 2018

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Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH), zonages infra-communaux en Auvergne-Rhône-Alpes

From DREAL Auvergne-Rhône-Alpes

Couche de zonage constitué des périmètres infra-communaux d'OPAH sur l’ensemble de la région Auvergne-Rhône_Alpes Une OPAH a pour objectif de réhabiliter le patrimoine bâti et d'améliorer le confort des logements par le biais de subventions, ainsi que de requalifier dans son ensemble un quartier,…

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Updated on 4 de mayo de 2023

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Zonage ABC pour les communes de la région Auvergne-Rhône-Alpes - Pinel 2022

From DREAL Auvergne-Rhône-Alpes

Le nouveau zonage « ABC » a été révisé par l’arrêté ministériel du 16 février 2022 pris en application de l’article R.304-1 du code de la construction et de l’habitation. Il classifie les territoires selon le degré de tension de leur marché immobilier local. Le zonage A / B / C caractérise la…

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Updated on 4 de mayo de 2023

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Citoyenneté - Quartiers politiques Poitiers - Grand Poitiers Données de référence

From Grand Poitiers Open Data

Ce jeu de données présente les quartiers politiques de Poitiers.Chaque secteur représente l'aire d'influence d'une maison de quartier. Il est principalement utilisé pour la réalisation de tableaux de synthèse et cartes thématiques. Origine Mairie de Poitiers délibération du 14 Décembre 2009…

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Updated on 24 de enero de 2020

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