This is a degraded experience of data.gouv.fr. Please enable JavaScript and use an up to date browser.

Conjunto de datos

Search among 45.649 datasets on data.gouv.fr

16 results

Sort by:

Bassin Garonne : Plan de Gestion de l'Anguille - Ouvrages de la Zone d'Action Prioritaire Garonne-Dordogne-Charente-Seudre-Leyre (ZAP)

Ce jeu de données contient la localisation des ouvrages de la Zone d'Action Prioritaire Garonne-Dordogne-Charente-Seudre-Leyre (ZAP) et identifiés comme prioritaires dans Le Plan de Gestion de l'Anguille (PGA). Le Plan de Gestion de l'Anguille (PGA) a défini une zone prioritaire dans laquelle les…

Updated on 29 de febrero de 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Bassin Adour : Plan de Gestion de l'Anguille - Ouvrages de la Zone d'Action Prioritaire Adour (ZAP)

From DDTM Gard

Ce jeu de données contient la localisation des ouvrages de la Zone d'Action Prioritaire Adour (ZAP) et identifiés comme prioritaires dans Le Plan de Gestion de l'Anguille (PGA). Le Plan de Gestion de l'Anguille (PGA) a défini une zone prioritaire dans laquelle les ouvrages devront être traités…

Updated on 28 de febrero de 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Arrêté n°04-2016 du 18 janvier 2016 Réserve salmonidés Baie des Veys et Estuaire de l'Orne

From Direction interrégionale de la mer Manche Est - mer du Nord

Arrêté portant mise en réserve de la Baie des veys et de l'estuaire de l'Orne pour les salmonidés

Updated on 3 de septiembre de 2018

License Not Specified

0 reuses
0 favorites

Arrêté n°16-2018 du 19 février 2018 Réserve de pêche Risle Barrage

From Direction interrégionale de la mer Manche Est - mer du Nord

Arrêté créant une réserve de pêche dans la Risle maritime (Département de l'Eure)

Updated on 23 de julio de 2018

License Not Specified

0 reuses
0 favorites

Bassin Garonne : Plan de Gestion de l'Anguille - Ouvrages de la Zone d'Action Prioritaire Garonne-Dordogne-Charente-Seudre-Leyre (ZAP)

From Direction Départementale des Territoires du Cher

Updated on 28 de febrero de 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Catégorie piscicole surfacique des Alpes de Haute-Provence

From Direction Départementale des Territoires des Alpes de Haute-Provence

Un Classement de Catégorie Piscicole est un classement juridique des cours d'eau et plans d'eau en fonction des groupes de poissons dominants. L'article L.436-5 du code de l'environnement définit la notion de classement de Catégorie Piscicole. Les notions de public/prive et de pèche autorisée ou…

Updated on 29 de febrero de 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Bassin Adour : Périmètre de la zone active anguille

From DDT Côte-d'Or

Ce jeu de données contient le polygone du périmètre de la zone active anguille sur le bassin hydrographique de l'Adour. Face au déclin inquiétant de la population d'anguilles européennes, la commission européenne a émis en septembre 2007 un règlement qui institue des mesures de reconstitution du…

Updated on 28 de febrero de 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Arrêté n°03-2016 du 18 janvier 2016 Réserve salmonidés Sienne

From Direction interrégionale de la mer Manche Est - mer du Nord

Arrêté portant mise en réserve de l'Estuaire de la Sienne pour les salmonidés

Updated on 3 de septiembre de 2018

License Not Specified

0 reuses
0 favorites

Arrêté IDF-005 du 16 juin 2016 limites de l'UGA

From Direction interrégionale de la mer Manche Est - mer du Nord

Arrêté précisant les limites de l'unité de gestion de l'anguille du bassin Seine Normandie

Updated on 31 de agosto de 2018

License Not Specified

0 reuses
0 favorites

Arrêté n°05-2017 du 25 janvier 2017 Réserve salmonidés Baie des veys et de Estuaire de l'Orne

From Direction interrégionale de la mer Manche Est - mer du Nord

Arrêté portant mise en réserve de la Baie des veys et de l'estuaire de l'Orne pour les salmonidés

Updated on 30 de agosto de 2018

License Not Specified

0 reuses
0 favorites

Arrêté n°06-2017 du 25 janvier 2017 Réserve salmonidés Sienne

From Direction interrégionale de la mer Manche Est - mer du Nord

Arrêté portant mise en réserve de l'Estuaire de la Sienne pour les salmonidés

Updated on 30 de agosto de 2018

License Not Specified

0 reuses
0 favorites

Arrêté du 21 mars 2017 Préfecture Nord UGA Artois Picardie

From Direction interrégionale de la mer Manche Est - mer du Nord

Arrêté précisant les limites de l'unité de gestion de l'anguille du bassin Artois-Picardie

Updated on 29 de agosto de 2018

License Not Specified

0 reuses
0 favorites

Arrêté n°26-2017 du 05 avril 2017 Arrêté amphihalins Normandie

From Direction interrégionale de la mer Manche Est - mer du Nord

Arrêté portant réglementation de la pêche des poissons migrateurs dans la partie maritime des estuaires, cours d'eaux et canaux de Normandie pour la période 2017-2019

Updated on 27 de agosto de 2018

License Not Specified

0 reuses
0 favorites

Arrêté n°168-2011 du 20 décembre 2011 Interdiction pêche salmonidés estuaire de la Sienne

From Direction interrégionale de la mer Manche Est - mer du Nord

Arrêté portant interdiction de pêche des salmonidés dans l'Estuaire de la Sienne

Updated on 8 de octubre de 2018

License Not Specified

0 reuses
0 favorites

Arrêté n°90-2014 du 23 octobre 2014 Délibération CRPM BN Amphihalins

From Direction interrégionale de la mer Manche Est - mer du Nord

Arrêté rendant obligatoire la délibération n°04/2014 du 17 octobre 2014 du comité régional des pêches maritimes et des élevages marins de Basse Normandie fixant les contingents de licences et timbres pour la pêche dans les estuaires et des poissons amphihalins (CMEA) sur le bassin "Rivières de…

Updated on 4 de octubre de 2018

License Not Specified

0 reuses
0 favorites

Arrêté n°02-2015 du 07 janvier 2015 Délibération CRPMEM NPCP Pêche amphihalins

From Direction interrégionale de la mer Manche Est - mer du Nord

Arrêté rendant obligatoire la délibération n°17/2014 du Comité régional des pêches maritimes et des élevages marins du Nord Pas-de-Calais / Picardie réglementant la pêche des poissons amphihalins dans la partie maritime des fleuves et rivières des régions Nord Pas-de-Calais et Picardie.

Updated on 4 de octubre de 2018

License Not Specified

0 reuses
0 favorites