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PLF - Jaune - Associations subventionnées

From Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique

Liste des associations subventionnées par l'Etat avec le montant des subventions par ministère et programme.

Updated on 13 de diciembre de 2018

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Projet de loi de finances pour 2012 (PLF 2012), nomenclature par destination

From Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique

Nomeclature par destination (mission / programme / action) du budget présentée au projet de lois de finances (PLF) 2012

Updated on 13 de diciembre de 2018

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Projet de loi de finances pour 2012 (PLF 2012), jaune données opérateurs budget primitif ( BP) 2010

From Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique

Tableau présentant le budget primitif 2010 par opérateur de l'Etat avec le rattachement mission / programme.

Updated on 13 de diciembre de 2018

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Projet de loi de finances pour 2012 (PLF 2012), budget général (BG) par mission

From Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique

Présentation des crédits (autorisations d'engagement (AE) et crédits de paiement (CP)) du budget général du projet de lois de finances (PLF) 2012 par Mission et Titre 2 / hors Titre 2

Updated on 13 de diciembre de 2018

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Projet de loi de finances pour 2012 (PLF 2012), crédits opérateurs

From Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique

crédits versés aux opérateurs par Mission et titre / catégorie

Updated on 13 de diciembre de 2018

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Projet de loi de finances pour 2012 (PLF 2012), budget général (BG) par ministère

From Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique

Présentation des crédits (autorisations d'engagement (AE) et crédits de paiement (CP)) du budget général du projet de lois de finances (PLF) 2012 par ministère et Titre 2 / hors Titre 2

Updated on 13 de diciembre de 2018

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Projet de loi de finances pour 2012 (PLF 2012), jaune données créances et dettes réciproques entre l’État et les régimes de sécurité sociale

From Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique

Ce tableau recense les créances et dettes réciproques entre l’État et les régimes de sécurité sociale au31 décembre 2010, arrêtées au 30 juin 2011, données extraites du jaune "Bilan des relations financières entre l’État et la protection sociale" annexé au PLF 2012.

Updated on 13 de diciembre de 2018

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Projet de loi de finances pour 2012 (PLF 2012), jaune données associations subventionnées

From Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique

listes des associations avec le montant des subventions par ministère et programme pour 2010

Updated on 13 de diciembre de 2018

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Projet de loi de finances pour 2012 (PLF 2012), jaune données relations financières union européenne dépenses des états membres

From Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique

Tableau de données sur la répartion des dépenses 2009 par Etat membre de l'union européennes extrait du jaune annéxé au projet de lois de finances (PLF) 2012

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Projet de loi de finances pour 2012 (PLF 2012), jaune données relations financières union européenne recettes budgétaires

From Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique

Tableau de données sur les recettes budgétaires aux Etats membres de l'union européenne extrait du jaune annéxé au projet de lois de finances (PLF) 2012.

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Projet de loi de finances pour 2012 (PLF 2012), jaune données opérateurs établissement à caractère scientifique et technique (EPST) compte financier (CoFi) 2010

From Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique

Tableau présentant le compte financier 2010 par EPST (établissement public à caractère scientifique et technique) de l'Etat avec le rattachement mission / programme.

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Projet de loi de finances pour 2012 (PLF 2012),opérateurs par catégorie

From Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique

nomenclature des opérateurs par catégorie et programme de rattachement de la catégorie

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Projet de loi de finances pour 2012 (PLF 2012), jaune données relations financières union européenne retour état membre

From Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique

Tableau de données sur le retour financier 2009 aux Etats membres de l'union européenne extrait du jaune annéxé au projet de lois de finances (PLF) 2012

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Projet de loi de finances pour 2012 (PLF 2012), emplois opérateurs de l'État

From Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique

emplois temps plein rémunérés par les opérateurs de l'Etat en emplois temps plein (hors et sous plafond) rattachés par programme et mission.

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Projet de loi de finances pour 2012 (PLF 2012), jaune données opérateurs établissement à caractère scientifique et technique (EPST) budget primitif ( BP)2010

From Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique

Tableau présentant le budget primitif 2010 par EPST (établissement à caractère scientifique et technique) de l'Etat avec le rattachement mission / programme.

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Projet de loi de finances pour 2012 (PLF 2012), rattachement fonds de concours 2010

From Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique

rattachement par ministère des fonds de concours et attributions de produits pour 2010

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Projet de loi de finances pour 2012 (PLF 2012), jaune données relations financières union européenne part de financement des états membres

From Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique

Tableau de données sur la part de financement des Etats membres de l'union européenne extrait du jaune annéxé au projet de lois de finances (PLF) 2012

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Projet de loi de finances pour 2012 (PLF 2012), rattachement fonds de concours 2008, 2009, 2010

From Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique

rattachement des fonds de concours pour 2008, 2009 et 2010 par ministère. En pièce jointe une notice explicative.

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Projet de loi de finances pour 2012 (PLF 2012), jaune données opérateurs compte financier (CoFi) 2010

From Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique

Tableau présentant le compte financier 2010 par opérateur de l'Etat avec le rattachement mission / programme.

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Projet de loi de finances pour 2012 (PLF 2012), budget général (BG) par programme

From Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique

Présentation des crédits (autorisations d'engagement (AE) et crédits de paiement (CP)) du budget général du projet de lois de finances (PLF) 2012 par Programme et Titre 2 / hors Titre 2

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