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Conjunto de datos

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Vère-Grésigne | Document d'Urbanisme

From Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet

Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur l'ancienne communauté de communes Vère-Grésigne. Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme.

Updated on 3 de mayo de 2023

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Plan local Urbanisme Intercommunal (PLUi) PLUi

From Commune de Tartas

Le plan local d’urbanisme est un document d’urbanisme (PLU) communal ou intercommunal (PLUi) qui détermine les conditions d’aménagement et d’utilisation des sols.

Updated on 24 de abril de 2021

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243600327_PLUi_PRESCRIPTION PCT_20200213

From CHATEAUROUX METROPOLE

[PRESCRIPTIONS PONCTUELLES - DONNEES GEOGRAPHIQUES] Document d'urbanisme en vigueur de la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole. Communes de Ardentes, Arthon, Coings, Châteauroux, Déols, Diors, Etrechet, Jeu-les-Bois, Luant, Mâron, Montierchaume, Le Poinçonnet, Saint-Maur,…

Updated on 30 de julio de 2020

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243600327_PLUi_PRESCRIPTION SURF_20200213

From CHATEAUROUX METROPOLE

[PRESCRIPTIONS SURFACIQUES - DONNEES GEOGRAPHIQUES] Document d'urbanisme en vigueur de la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole. Communes de Ardentes, Arthon, Coings, Châteauroux, Déols, Diors, Etrechet, Jeu-les-Bois, Luant, Mâron, Montierchaume, Le Poinçonnet, Saint-Maur,…

Updated on 30 de julio de 2020

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243600327_PLUi_INFO SURF_20200213

From CHATEAUROUX METROPOLE

[INFORMATIONS SURFACIQUES - DONNEES GEOGRAPHIQUES] Document d'urbanisme en vigueur de la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole. Communes de Ardentes, Arthon, Coings, Châteauroux, Déols, Diors, Etrechet, Jeu-les-Bois, Luant, Mâron, Montierchaume, Le Poinçonnet, Saint-Maur,…

Updated on 30 de julio de 2020

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243600327_PLUi_DPU_20200213

From CHATEAUROUX METROPOLE

[DROITS DE PRÉEMPTION URBAIN - DONNEES GEOGRAPHIQUES & DONNEES REGLEMENTAIRES] Document d'urbanisme en vigueur de la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole. Communes de Ardentes, Arthon, Coings, Châteauroux, Déols, Diors, Etrechet, Jeu-les-Bois, Luant, Mâron, Montierchaume, Le…

Updated on 30 de julio de 2020

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243600327_PLUi_ANNEXES_20200213

From CHATEAUROUX METROPOLE

[ANNEXES - DONNEES REGLEMENTAIRES] Document d'urbanisme en vigueur de la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole. Communes de Ardentes, Arthon, Coings, Châteauroux, Déols, Diors, Etrechet, Jeu-les-Bois, Luant, Mâron, Montierchaume, Le Poinçonnet, Saint-Maur, Sassierges-Saint-Germain.…

Updated on 1 de octubre de 2020

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243600327_PLUi_ZONE URBA_20200213

From CHATEAUROUX METROPOLE

[ZONAGES D'URBANISME - DONNEES GEOGRAPHIQUES] Document d'urbanisme en vigueur de la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole. Communes de Ardentes, Arthon, Coings, Châteauroux, Déols, Diors, Etrechet, Jeu-les-Bois, Luant, Mâron, Montierchaume, Le Poinçonnet, Saint-Maur,…

Updated on 30 de julio de 2020

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243600327_PLUi_20200213

From CHATEAUROUX METROPOLE

[PACK - DONNEES GEOGRAPHIQUES & DONNEES REGLEMENTAIRES] Document d'urbanisme en vigueur de la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole. Communes de Ardentes, Arthon, Coings, Châteauroux, Déols, Diors, Etrechet, Jeu-les-Bois, Luant, Mâron, Montierchaume, Le Poinçonnet, Saint-Maur,…

Updated on 1 de octubre de 2020

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243600327_PLUi_PRESCRIPTION LIN_20200213

From CHATEAUROUX METROPOLE

[PRESCRIPTIONS LINEAIRES - DONNEES GEOGRAPHIQUES] Document d'urbanisme en vigueur de la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole. Communes de Ardentes, Arthon, Coings, Châteauroux, Déols, Diors, Etrechet, Jeu-les-Bois, Luant, Mâron, Montierchaume, Le Poinçonnet, Saint-Maur,…

Updated on 30 de julio de 2020

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243600327_PLUi_REGLEMENT_20200213

From CHATEAUROUX METROPOLE

[REGLEMENT - DONNEES REGLEMENTAIRES] Document d'urbanisme en vigueur de la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole. Communes de Ardentes, Arthon, Coings, Châteauroux, Déols, Diors, Etrechet, Jeu-les-Bois, Luant, Mâron, Montierchaume, Le Poinçonnet, Saint-Maur, Sassierges-Saint-Germain.…

Updated on 30 de julio de 2020

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243600327_PLUi_ORIENTATIONS AMENAGEMENT_20200213

From CHATEAUROUX METROPOLE

[ORIENTATIONS D'AMENAGEMENT - DONNEES REGLEMENTAIRES] Document d'urbanisme en vigueur de la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole. Communes de Ardentes, Arthon, Coings, Châteauroux, Déols, Diors, Etrechet, Jeu-les-Bois, Luant, Mâron, Montierchaume, Le Poinçonnet, Saint-Maur,…

Updated on 30 de julio de 2020

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