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Référentiels Typologie de la plateforme Services Publics Plus de la DITP (SPP Typologie) SPP Typologie

From Direction Interministérielle de la Transformation Publique

Description générale du programme Services Publics Plus Le programme Services Publics + lancé par le Gouvernement a pour but de contribuer à améliorer la qualité du service rendu et développer la confiance entre l’administration et les usagers. Ce programme vise à offrir aux usagers des services…

Updated on 3 de octubre de 2022

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Nombre de passeports délivrés par mois et par mairie annexe pour 2016

From Métropole Nice Côte d'Azur

Ce jeux de donnée renseigne sur le nombre de passeports délivrés à Nice par mois et par mairie annexe pour 2016.

Updated on 13 de diciembre de 2016

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Ville de Caen - Cartes nationales d'identité, Passeports

From Ville de Caen

Nombre de titres délivrés par le service CITOYENNETÉ par mois et par type de titre

Updated on 6 de enero de 2022

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Statistiques état civil (actes d'état civil, passeport, CNI...) sur la commune d'Anglet

From Commune d'Anglet

Statistiques de l'état civil de la commune d'Anglet depuis 2017-2018 (nombre de passeports et CNI délivrés, nombre de mariages, divorces, décès, naissances, reconnaissances, PACS, dissolution de PACS, changements de prénoms, changements de noms depuis la nouvelle loi de simplification de 2022...).

Updated hace 2 semanas

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Passeport jeune – Activité

From La Rochelle

Liste des activités proposées.

Updated on 4 de septiembre de 2020

Licence Ouverte / Open Licence

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Titres d'identité délivrés par la Ville d'Antibes

From Ville d'Antibes

Nombre de titres d'identité délivrés par la Ville d'Antibes, qu'il s'agisse de cartes nationales d'identité ou de passeports, et ce depuis 2004.

Updated on 20 de enero de 2023

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Passeports et CNI à Rixheim en 2017

From Mulhouse Alsace Agglomération

Fichier recensant le nombre de passeports et cartes nationales d'identité traités en 2017 par la Ville de Rixheim.

Updated on 29 de enero de 2018

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Nombre de Passeports délivrés par mois et par mairie annexe pour 2015

From Métropole Nice Côte d'Azur

Ce jeu de données renseigne sur le nombre de passeports par mois et par mairie annexe pour 2015.

Updated on 2 de febrero de 2016

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Nombre de Passeports délivrés par mois et par mairie annexe pour 2014

From Métropole Nice Côte d'Azur

Ce jeu de données renseigne sur le nombre de passeports par mois et par mairie annexe.

Updated on 12 de enero de 2015

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Bilan d'Activité des Services à la Population de la Ville de Lisieux (VDL) VDL

From Ville de Lisieux

La Ville de Lisieux a mis en place une application de prise de rendez-vous en ligne pour les demandes d'attestation d'accueil, de carte d'identité, de passeport, de signature de Pacs, de Parrainage et de rendez-vous avant mariage. Lorsque les usagers se présentent à l'accueil, se sont les agents…

Updated on 6 de septiembre de 2019

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Passeports intérieurs

From Archives municipales de Saint-Brieuc

Les passeports intérieurs (1830-1839) Les passeports intérieurs, créés au moment de la Révolution française et tombés en désuétude à la fin du 19e siècle, étaient nécessaires pour sortir d'un canton. Ils font partie des rares documents qui donnent une description physique de nos ancêtres. Les…

Updated on 12 de marzo de 2019

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