Conjunto de datos ²³

Ce jeu de données est dérivé du jeu de données Demandes de valeurs foncières diffusé par la DGFiP. Il propose un format alternatif, normalisé et enrichi. Améliorations par rapport aux fichiers bruts CSV avec séparateur virgule et encodage UTF-8 Mise à jour avec les données de référence les plus…

Le plan cadastral est un assemblage d’environ 600 000 feuilles ou planches représentant chacune une section ou une partie d’une section cadastrale. Il couvre la France entière, à l’exception de la ville de Strasbourg et de quelques communes voisines, pour des raisons historiques liée à…

Le plan cadastral est le découpage du territoire français en unités de surfaces permettant le calcul de certains impôts. Chaque commune est subdivisée en sections, elles-mêmes subdivisées en feuilles (ou planches). Une feuille cadastrale comporte des parcelles, qui peuvent supporter des bâtiments.…

Plan cadastral contenant les bâtiments de la Communauté urbaine de Grand Poitiers. Il est principalement utilisé comme plan de référence ou pour des applications thématiques dans le domaine de l'urbanisme.

Plan cadastral contenant les parcelles de la Communauté urbaine de Grand Poitiers. Il est principalement utilisé comme plan de référence ou pour des applications thématiques dans le domaine de l'urbanisme.

Cadastre rénové par feuilles de section (originales et géoréférencées) sur le territoire du département des Hauts-de-Seine. Le cadastre désigne les documents établis en vue de l’assiette de l’impôt foncier. Le présent jeu de données concerne les plans du cadastre « rénové » (refonte établie à…

Fréquentation des musées du Département de l'Isère Depuis sa création, le réseau des musées du Département de l’Isère a évolué au cours des années (réaménagement de parcours permanents, ouverture de nouveaux musées) pour se stabiliser à 11 musées en 2021. Sa particularité ? la gratuité et la…

Dictionnaire Public Ce jeu de données représente des emprises à vocation particulière sur le domaine public non cadastré (emprise des voies publiques telles que les rues, les places publiques, les routes nationales et départementales, les voies métropolitaines et les chemins ruraux) sur le…

Dictionnaire Public Ce jeu de données représente sous forme de ponctuel les limites apparentes entre 2 propriétés privées, relevées sur le terrain sur les limites du domaine public (emprise des voies publiques) sur le territoire de Bordeaux Métropole. Ce jeu de données est disponible dans un…

Relation entre emprises du domaine public et dénomination des voies de Bordeaux Métropole.

Les fichiers départementaux des documents de filiation informatisés (DFI) des parcelles permettent de consulter l'historique des parcelles cadastrales. Ces fichiers recensent les modifications parcellaires réalisées depuis l'informatisation de leur procédure de mise à jour qui, selon les…

Ce jeu de données est une version reformatée des "Documents de Filiation Informatisés" publiés pas la DGFiP. Le reformatage effectué: regroupement des informations (séparées sur deux lignes dans les données d'origine) recréation des identifiants uniques de parcelles ajout d'un id unique composé du…

Les fichiers des personnes morales recensent au niveau départemental les personnes morales qui apparaissent dans la documentation cadastrale, en situation du 1er janvier de l'année de référence (n ou n-1 selon la date de téléchargement), comme détentrices de droits réels sur des immeubles, à…

Cadastre napoléonien par feuilles de section (originales et géoréférencées) sur le territoire du département des Hauts-de-Seine. Le cadastre désigne les documents permettant d’établir l’assiette de l’impôt foncier. Le présent jeu de données concerne les plans du cadastre « napoléonien », établis…

Cadastre napoléonien sur le département des Hauts-de-Seine Le cadastre désigne les documents permettant d’établir l’assiette de l’impôt foncier. Le présent jeu de données concerne les plans du cadastre « napoléonien », établis dès 1802 pour certaines communes, mais réglementairement réalisé à…

Plan cadastral contenant les parcelles de la Communauté urbaine de Grand Poitiers. Il est principalement utilisé comme plan de référence ou pour des applications thématiques dans le domaine de l'urbanisme. Origine Digitalisation des planches papier labelisées par la DGFIP. Les qualité et précision…

La parcelle forestière est une partie de forêt utilisée comme cadre de référence géographique pour la gestion et matérialisée sur le terrain.Les parcelles forestières forment un découpage exhaustif de la forêt. Origine Couche obtenue par géotraitement de la couche nationale partenaires.…

Schématisation des parcelles agricoles gérées par la régie agricole de la Ville de Toulouse.

Cadastre rénové sur le département des Hauts-de-Seine Le cadastre désigne les documents établis en vue de l’assiette de l’impôt foncier. Le présent jeu de données concerne les plans du cadastre « rénové » (refonte établie à partir de 1930 et mis à jour jusqu’en 1976 selon les communes) qui ont été…

Localisation et superficie des propriétés du Département. Le jeu de données porte sur les propriétés foncières du Département des Hauts-de-Seine. Les propriétés sont présentées par numéro de dossier qui correspond à un acte d'acquisition. Les parcelles mentionnées indiquent la superficie du…