Conjunto de datos

2 reuses
17 favorites

Annuaire des avocats de France (AA) AA

From Conseil national des barreaux

1. Description générale Ce jeu de données contient l’annuaire national des avocats établit par le Conseil national des barreaux en application des dispositions de l’article 21-1, alinéa 2 de la loi n° 71-1130 du 31 décembre 1971 en vigueur. Le Conseil national des barreaux (« CNB ») est…

Metadata quality:

100.0/100

Updated hace 1 semana

1 reuse
5 favorites

Tronçons élémentaires de masse d'eau cours d'eau - France entière - Version Rapportage 2016

Le tronçon élémentaire de masse d’eau cours d’eau permet de répondre à deux objectifs. Tout d’abord de détailler la composition de la masse d’eau cours d’eau en tronçons élémentaires situés en surface ou souterrains (de la même manière que la BDCarthage). La géométrie du thème Masse d’eau de…

Metadata quality:

55.55555555555556/100

Updated hace 5 días

0 reuses
0 favorites

Masses d'eau Cours d'eau - Version Rapportage 2016 - France entière

Une masse d'eau de rivière est une partie distincte et significative des eaux de surface telles qu'une rivière, un fleuve ou un canal, une partie de rivière, de fleuve ou de canal, constituant le découpage élémentaire des milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la DCE. Les…

Metadata quality:

55.55555555555556/100

Updated hace 4 días

0 reuses
0 favorites

Bassins DCE

Un bassin DCE correspond: soit à un district hydrographique national (exemple: Les cours d'eau de la Corse) soit à une portion d'un district hydrographique international située sur le territoire d'un Etat membre (exemples: la Meuse; la Sambre) Chaque bassin DCE dispose d'une autorité compétente…

Metadata quality:

44.44444444444444/100

Updated hace 3 días

0 reuses
0 favorites

Polygones élémentaires de masses d'eau souterraines - France entière - Version Rapportage 2016

Une masse d'eau souterraine est un volume distinct d'eau souterraine à l'intérieur d'un ou de plusieurs aquifères, constituant le découpage élémentaire des milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la DCE. Elle permet de définir les objectifs environnementaux, d’évaluer l’état des…

Metadata quality:

55.55555555555556/100

Updated hace 3 días

0 reuses
0 favorites

Sous-Bassins DCE Administratifs

Le sous bassin DCE administratif est un niveau intermédiaire d’agrégation entre la masse d’eau et le basin DCE. Il a été mis en œuvre fin 2008 à la demande de la Commission Européenne pour des objectifs de rapportage et de visualisation au sein de WISE (Water Information System for Europe). En…

Metadata quality:

44.44444444444444/100

Updated hace 1 semana

0 reuses
0 favorites

Masses d'eau plan d'eau - France entière - Version Rapportage 2016

Une masse d'eau plan d'eau est une partie distincte et significative des eaux de surface telles qu'un lac, un réservoir, constituant le découpage élémentaire des milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la DCE. Les masses d'eau plan d'eau sont dérivées du thème hydrographique…

Metadata quality:

66.66666666666666/100

Updated hace 1 semana

0 reuses
0 favorites

Références Altimétriques Maritimes

From Shom

Conformément au décret n°2019-165 du 5 mars 2019, le Shom entretient et diffuse les informations relatives aux cotes des « zéros hydrographiques », dans les systèmes de référence altimétriques légaux (ex : IGN69), des ports de France métropolitaine et d’outre-mer (départements et collectivités).…

Updated on 9 de julio de 2024

License Not Specified

0 reuses
0 favorites

* Revenu de solidarité active (RSA) - niveau national

Les données définitives observées pour un mois de droit sont extraites avec un recul de 6 mois. Les données semi définitives (fichiers préfixés [SD]) observées pour un mois de droit sont extraites avec un recul de 2 mois. Dénombrement au niveau national, des foyers allocataires ayant un droit…

Metadata quality:

44.44444444444444/100

Updated on 8 de julio de 2022

0 reuses
0 favorites

Masses d'eau de transition - France entière - Version Rapportage 2016

Une masse d'eau de transition est une partie distincte et significative des eaux de surface situées à proximité des embouchures de rivières ou de fleuves, qui sont partiellement salines en raison de leur proximité des eaux côtières mais qui restent fondamentalement influencées par des courants…

Metadata quality:

55.55555555555556/100

Updated hace 5 días

0 reuses
0 favorites

Masses d'eau côtières - France entière - Version Rapportage 2010

Une masse d'eau côtière est une partie distincte et significative des eaux de surface situées entre la ligne de base servant pour la mesure de la largeur des eaux territoriales et une distance d’un mille marin. Correspondance rapportage DCE : cette entité correspond au concept de Coastal Water…

Metadata quality:

55.55555555555556/100

Updated hace 2 semanas

License Not Specified

0 reuses
0 favorites

Dépenses par prestation - National

Les résultats financiers sont issus des données comptables de la Cnaf. Ils sont décrits selon le type de prestation. Les prestations : PAJE - Prestation d'Accueil du Jeune Enfant - composante de la PAJE : Prime naissance adoption - composante de la PAJE : Allocation de base - composante de la PAJE…

Metadata quality:

44.44444444444444/100

Updated on 12 de enero de 2024

0 reuses
0 favorites

Tronçons élémentaires de masse d'eau cours d'eau - France entière - Version Rapportage 2010

Metadata quality:

55.55555555555556/100

Updated hace 1 semana

License Not Specified

0 reuses
0 favorites

* Caractéristiques des foyers allocataires - Niveau national

Metadata quality:

44.44444444444444/100

Updated on 8 de abril de 2020

0 reuses
0 favorites

Masses d'eau souterraines - France entière - Version Rapportage 2010

Metadata quality:

55.55555555555556/100

Updated hace 4 días

License Not Specified

0 reuses
0 favorites

Allocation de rentrée scolaire (ARS) - niveau national

Les données définitives observées pour un mois de droit sont extraites avec un recul de 6 mois. Dénombrement au niveau national des foyers allocataires ayant un droit versable à l'allocation de rentrée scolaire (ARS). Cette prestation aide les familles à assumer le coût de la rentrée scolaire de…

Metadata quality:

44.44444444444444/100

Updated on 12 de enero de 2024

0 reuses
0 favorites

* Foyers allocataires percevant au moins une prestation légale et dénombrement des foyers allocataires par prestation - Niveau national