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Adhérents de Morbihan énergies

From Morbihan énergies

Ce jeu de données contient la liste des membres du syndicat départemental des énergies Morbihan énergies (communes et intercommunalités) pour le mandat en cours. L'ensemble des communes du Morbihan sont adhérentes à notre syndicat. Les nouveaux membres seront ajoutés au fur et à mesure de leur…

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Updated on 19 de octubre de 2018

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Contours IRIS - 2015 - Morbihan

From Morbihan énergies

Coédition INSEE et IGN, Contours...Iris® est un fond numérisé des îlots Iris définis par l'INSEE pour les besoins des recensements sur l'ensemble des communes de plus de 10 000 habitants et la plupart des communes de 5 000 à 10 000 habitants. Ce jeu de données ne liste que les IRIS du Morbihan.

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Updated on 19 de octubre de 2018

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Certificats d'économie d'énergie (C2E) - Morbihan énergies

From Morbihan énergies

Base de données du Nombre de KWh cumacs délivrés dans le cadre du dispositif des Certificats d'économie d'énergie (C2E) pour le département du Morbihan et par type d'opérations depuis 2006. La mise à jour est annuelle. Le dispositif des certificats d'économies d'énergie constitue l'un des…

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Updated on 19 de octubre de 2018

From Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)

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Carte des habitats intertidaux et subtidaux du site Natura 2000 FR5300034 - Estuaire de la Vilaine (2008) [Partie 2/2 complémentaire : les aménagements humains]

La carte des aménagements humains complète la carte des habitats intertidaux et subtidaux du site Natura 2000 FR5300034 Estuaire de la Vilaine [Partie 1/2] qui a a été réalisée en février 2008 par le bureau d'études télédétection et biologie marine (TBM) à la demande de la DIREN Bretagne dans le…

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Updated hace 2 semanas

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Carte des habitats intertidaux et subtidaux du site Natura 2000 FR5300034 - Estuaire de la Vilaine (2008) [Partie 1/2]

From Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)

Cette carte des habitats intertidaux et subtidaux du site Natura 2000 FR5300034 Estuaire de la Vilaine a été réalisée en février 2008 par le bureau d'études Télédétection et Biologie Marine (TBM) à la demande de la DIREN Bretagne dans le cadre du réseau européen Natura 2000.

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Updated hace 4 días

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TRANSPORTS URBAINS : comptes administratifs, budget primitif, état de la dette

Lorient Agglomération > Compétences > Transports et déplacements > Le réseau de bus Le réseau de transports mis en place par Lorient Agglomération, autorité organisatrice des transports urbains, est exploité par la CTRL, société filiale du groupe Keolis. Le réseau : Le territoire de…

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Updated on 12 de junio de 2020

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Evolution des recettes de la taxe de séjour de 2006 à 2014

La taxe de séjour existe en France depuis 1910, afin de favoriser et promouvoir l’attractivité touristique des territoires, ses recettes sont affectées au tourisme.Sur le territoire de Lorient Agglomération, elle a été instaurée en 2004. A partir de 2016, la taxe de séjour s’applique sur les 25…

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Updated on 14 de marzo de 2016

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Etat de la dette 2016 - budget annexe transports urbains

Fichier reprenant les emprunts du budget TRANSPORTS de la Communauté d’agglomération de Lorient sur la période du 1/01 au 31/12. Ce fichier présente l’établissement bancaire prêteur (public ou privé) la durée de l’emprunt, le montant initial, le capital restant dû au 31/12, l'annuité en intérêt et…

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Updated on 1 de marzo de 2016

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Assemblage des documents d'urbanisme - Morbihan (56)

From DDTM Morbihan

Assemblage des documents d'urbanisme millésime vectorisation de diverses origines par commune et téléchargement depuis le GPU

Updated hace 5 días

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Espace boisé classé - Morbihan (56)

From DDTM Morbihan

Assemblage des documents d'urbanisme millésime vectorisation de diverses origines par commune et téléchargement depuis le GPU

Updated hace 5 días

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Chenil et fourrière animale

Ce fichier présente les tarifs TTC (pensions, forfaits) des chenils et fourrières animales applicables au 1er janvier 2015 et 1er janvier 2016 sur le territoire de Lorient Agglomération. Le chenil Il dispose d’une capacité de 16 box pour les chiens et de 12 places pour les chats. Il est destiné…

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Updated on 22 de febrero de 2016

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Compte Administratif 2014 liste des codes fonctionnels BUDGET PRINCIPAL

Le cadre comptable général utilisé par les collectivités est l’instruction dite « M14 ». Dans chaque nomenclature, dépenses et recettes sont classées, selon leur nature, par chapitre et par article. Cette classification par nature est complétée par une codification par fonction qui permet de…

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Updated on 1 de febrero de 2016

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Compte Administratif 2013 Recettes du BUDGET PARC D’ACTIVITES ECONOMIQUES

Ce fichier est extrait du logiciel Coriolis finances publiques et présente les recettes du BUDGET PARCS D'ACTIVITES ECONOMIQUES de Lorient Agglomération réalisées en 2013.

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Updated on 3 de noviembre de 2015

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PORTS DE PLAISANCE : comptes administratifs, budget primitif, état de la dette

Les ports de plaisance de Lorient, Larmor-Plage, Port-Louis, Gâvres et Guidel, gérés par la Sellor, relèvent des compétences de Lorient Agglomération. Les autres ports du territoire (Hennebont, Groix, Lomener, Locmiquélic, Lanester) dépendent des communes ou du département. Les présents fichiers…

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Updated on 15 de junio de 2020

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Assemblage des documents d'urbanisme - Morbihan (56)

From DDTM Morbihan

Assemblage des documents d'urbanisme millésime vectorisation de diverses origines par commune et téléchargement depuis le GPU

Updated hace 5 días

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Compte Administratif 2014 - Recettes du budget PORTS DE PLAISANCE

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Updated on 26 de febrero de 2016

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Compte Administratif 2013 dépenses du BUDGET ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF

L’assainissement non collectif comprend le contrôle de conception et de réalisation, le contrôle de fonctionnement (base règlementaire) et les réhabilitations groupées. Ce fichier est extrait du logiciel Coriolis finances publiques et présente les dépenses du BUDGET ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF de…

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Updated on 3 de noviembre de 2015

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Compte Administratif 2013 - Recettes du budget PORTS DE PLAISANCE

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Updated on 3 de noviembre de 2015

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Compte Administratif 2013 dépenses du BUDGET ASSAINISSEMENT COLLECTIF

Depuis le 1er janvier 2012, Lorient Agglomération a pris la prise de compétences eau, assainissement et gestion intégrée de l’eau. La Direction de l’eau s’est donc organisée afin d’assurer ses nouvelles missions sur l’ensemble de l’agglomération. Une nouvelle organisation qui simplifie aussi la…

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Updated on 3 de noviembre de 2015