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Liste des Immeubles protégés au titre des Monuments Historiques (archives)

Liste des Immeubles protégés au titre des Monuments Historiques. REF: référence (PAxxxx) ; ADRS : adresse (n° de la voie, type de voie, nom de la voie) ; AFFE : affectataire (utile pour les propriétés de l'Etat, mentionne le nom du ministère affectataire) ; AUTR : architecte ou maître d'oeuvre ;…

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Updated hace 2 días

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Immeubles protégés au titre des Monuments Historiques

From OpenStreetMap

Liste des Immeubles protégés au titre des Monuments Historiques. Ce jeu de données est le résultat d'une fusion automatique des données publiées par le Ministère de la Culture et des données sur le sujet cartographié dans le projet OpenStreetMap. Chaque monument est rapproché de la cartographie…

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Updated on 15 de junio de 2019

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

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Urbanisme - Servitudes d'utilité publique - Grand Poitiers Données métiers

From Grand Poitiers Open Data

Les servitudes d’utilité publique (SUP) affectant l’utilisation du sol sont instituées selon les règles propres à chacune des législations distinctes du Code de l’urbanisme. Ces limitations administratives au droit de propriété peuvent être instituées au bénéfice de personnes publiques (Etat,…

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Updated on 4 de julio de 2008

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Urbanisme - Servitudes d'utilité publique - Grand Poitiers Données métiers

From Grand Poitiers Open Data

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Updated on 24 de enero de 2020

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Zone de 500m autour des monuments historiques (SPR)

From Métropole Européenne de Lille

AC1 - Périmètre de 500m autour des monuments historiques avec des critères de covisibilité (interdiction relative de publicité)

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Updated hace 1 mes

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(Ind24-1) Nombre de musées, monuments, édifices patrimoniaux, remarquables ou historiques en zone inondable (2019)

From Cerema

Cet indicateur dénombre les bâtiments patrimoniaux en zone inondable. Le résultat est un nombre d’établissements par commune. Origine Les données utilisées pour le calcul de cet indicateur sont les suivantes : le découpage administratif communal provenant de la base "ADMIN EXPRESS" de 2018 (source…

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Updated on 3 de septiembre de 2020

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Liste des édifices labellisés « Architecture contemporaine remarquable » (ACR) en Haute-Garonne

From Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data

Le label « Architecture contemporaine remarquable » a été créé par la loi du 7 juillet 2016. Ce label succède au label « Patrimoine du XXe siècle », créé en 1999 et désormais disparu. Il signale les édifices et productions de moins de 100 ans non protégés au titre des Monuments historiques.…

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Updated on 30 de septiembre de 2022

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Lieux et équipements culturels (base Basilic) en Haute-Garonne

From Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data

Cette base géocodée des lieux et équipements culturels est conçue et administrée par le département des études, de la prospective, des statistiques et de la documentation du Ministère de la Culture. Elle alimente notamment la base permanente des équipements de l’Insee et l'Atlas régional de la…

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Updated on 1 de abril de 2023

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Zone de 500m autour des monuments historiques (SPR)

From Ville de Roubaix

AC1 - Périmètre de 500m autour des monuments historiques avec des critères de covisibilité (interdiction relative de publicité)

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Updated on 24 de agosto de 2021

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Monuments historiques dans le département du Gers

From Direction Régionale et Interdépartementale de l'Équipement et de l'Aménagement d'Île-de-France

Servitude d’utilité publique (SUP) prévue aux articles L.126-1, R.126-1 et A.126-1 du code de l’urbanisme, relative à la protection du patrimoine (code : AC1). Les servitudes d’utilité publique sont des limitations administratives au droit de propriété instituées au bénéfice de personnes…

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Updated on 7 de marzo de 2019

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Site patrimoine remarquable de Clermont Auvergne Métropole

From Clermont Auvergne Métropole

Liste des Sites Patrimoniaux Remarquables de Clermont Auvergne Métropole. Les sites patrimoniaux remarquables sont « les villes, villages ou quartiers dont la conservation, la restauration, la réhabilitation ou la mise en valeur présentent, au point de vue historique, architectural, archéologique,…

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Updated on 14 de diciembre de 2022

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Monuments historiques

From Clermont Auvergne Métropole

Liste des monuments historiques de Clermont Auvergne Métropole, selon leur coordonnées géographiques. Tous les monuments historiques classés ou inscrits de la zone de Clermont Auvergne Métropole sont recensés. La liste permet de visualiser le patrimoine bâti de Clermont Auvergne Métropole protégé…

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Updated on 14 de diciembre de 2022

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Immeubles protégés au titre des Monuments Historiques - Ville de Clermont-Ferrand

From Clermont Auvergne Métropole

Ce jeu de données représente la liste des immeubles protégés au titre Monuments Historiques à la ville avec une localisation géographique. Cette base de données est un extrait de la base Mérimée qui est une base de données du patrimoine monumental français de la préhistoire à nos jours (créée en…

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Updated on 29 de diciembre de 2022

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Points d'intérêt de Saint-Marcellin

From Saint-Marcellin

Liste des Immeubles protégés au titre des Monuments Historiques d'une commune ou d'un territoire et liste des lieux d'intérêt constituant le patrimoine de la commune. Il faut préciser les noms des points d’intérêts, leur description, des précisions sur leur protection (statut, date…), leur…

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Updated on 25 de noviembre de 2021

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Liste des Immeubles sur la commune de Nogent-sur-Marne protégés au titre des Monuments Historiques

From NosDonnées.fr

L'ACTION publie ici la liste des Immeubles sur la commune de Nogent-sur-Marne protégés au titre des Monuments Historiques. Libellés des champs : REF (référence de l'édifice dans la base Mérimée) : ETUD (type d'étude : recensement immeubles MH, avec éventuellement la mention label Xxe) ; LOCA OU…

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Updated on 10 de julio de 2017

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Monuments Historiques de la commune de Lys-Saint-Georges

From Lys-Saint-Georges

Ce jeu de données regroupe l'ensemble des données relatives aux monuments historiques de la commune de Lys-Saint-Georges. Sont présentées les différentes informations concernant les monuments historiques, comme leur année de protection, leur adresse ou leur histoire.

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Updated on 25 de noviembre de 2022

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Monuments historiques de Lille-Hellemmes-Lomme

From Mairie de Lille

Ce jeu de données recense les édifices du territoire lillois qui sont classés ou inscrits aux monuments historiques du fait de leur intérêt historique, artistique, architectural mais aussi technique ou scientifique. L’appellation "monument historique" confère à un immeuble ou objet urbain un…

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Updated on 28 de octubre de 2023

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Ensemble des Plans de Prévention des Risques Naturels (PPRN), en Eure-et-Loir (28)

From Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir

Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les…

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Updated on 28 de febrero de 2020

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Périmètres de protection et périmètres de protection modifiés des monuments historiques dans le département du Gers

From DDTM Gard

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Updated on 7 de marzo de 2019

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Zones de protection liées aux servitudes des monuments historiques (AC1) inscrits et classés en Charente.

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques

Objets surfaciques des zones de protection liées aux servitudes de la catégorie AC1 (monuments historiques) telles que définies par le code du Patrimoine article L621-2 L'assiette d'une servitude est la zone géographique à l'intérieur de laquelle s'applique la servitude. Est considéré comme étant…

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Updated on 5 de diciembre de 2020

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