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Espaces naturels sensibles (ENS) du département de la Manche

From Conseil départemental de la Manche

Délimitation des parcelles acquises dans le cadre des périmètres d'acquisition des sites des espaces naturels sensibles (ENS) du département de la Manche.

— Updated on 21 de julio de 2016

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Pays du département de la Manche

From Conseil départemental de la Manche

Délimitation des 4 pays du département de la Manche.

— Updated on 21 de julio de 2016

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Carte des départements

From Alexandre Lexman

Contenu Carte de chaque département extrait d'Open Street Map, mise à jour chaque semaine. NB : Les régions sont également disponibles. Chaque département est livré sous forme d'une archive ZIP qui contient plusieurs couches cartographiques au fomat shapefile (le .doc de la cartographie) :…

— Updated on 3 de octubre de 2021

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Collèges du département de la Manche

From Conseil départemental de la Manche

Localisation des collèges publics et privés du département de la Manche.

— Updated on 22 de julio de 2016

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Réseau des routes départementales de la Manche

From Conseil départemental de la Manche

Réseau des routes départementales de la Manche classé par importance de réseau : structurant, départemental, cantonal et local.

— Updated on 21 de julio de 2016

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Ports de commerce du département de la Manche

From Conseil départemental de la Manche

Localisation des ports de pêche, de transport de marchandises et de voyageurs sur le littoral de la Manche.

— Updated on 21 de julio de 2016

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Orthophotographie 2007 (ORTHO50-2007) du département de la Manche

From Conseil départemental de la Manche

Couverture aérienne du département de la Manche, réalisée en couleurs naturelles, à 40 centimètres de résolution (pixel au sol de 40 x 40 cm) à partir de vols de 2007 et 2008.

— Updated on 21 de julio de 2016

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e-charge50

From e-charge50

Bornes de recharge du réseau e-charge50 : Base de données des bornes de recharge pour véhicules électriques e-charge 50 sur le Département de la Manche.

— Updated on 3 de febrero de 2023

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Arrêté n°38-1977 du 25 mai 1977 Interdiction permanente de la pêche du débarquement et de la vente des huîtres pied de cheval quartier Caen et Cherbourg

From Direction interrégionale de la mer Manche Est - mer du Nord

Arrêté portant interdiction permanente de la pêche, du débarquement et de la vente des huîtres "pied de cheval" sur le littoral des Quartiers de CAEN et de CHERBOURG

— Updated on 28 de noviembre de 2018

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Arrêté n°15-1964 du 09 novembre 1964 Pêche sous marine ormeaux homards

From Direction interrégionale de la mer Manche Est - mer du Nord

Arrêté portant réglementation particulière de la pêche sous-marine dans la Direction de l'Inspection Maritime au Havre - Normandie - Mer du Nord

— Updated on 28 de noviembre de 2018

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Arrêté n°12-2018 du 08 février 2018 Réserve biologique Bivalve Agon Manche

From Direction interrégionale de la mer Manche Est - mer du Nord

Arrêté portant création d'une réserve temporaire pour l'étude des bivalves fouisseurs dans la zone de la pointe D'Agon-Coutainville (département de la Manche)

— Updated on 28 de noviembre de 2018

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Arrêté n°94-2015 du 09 septembre 2015 Encadrement coques Beauguillot

From Direction interrégionale de la mer Manche Est - mer du Nord

Arrêté fixant les modalités d'ouverture de la pêche à pied des coques sur une partie du gisement classé de la baie des Veys (gisement de Beauguillot - département de la Manche) Modifié par arrêté n°63/2016 du 31 mai 2016

— Updated on 28 de noviembre de 2018

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Arrêté n°04-2016 du 18 janvier 2016 Réserve salmonidés Baie des Veys et Estuaire de l'Orne

From Direction interrégionale de la mer Manche Est - mer du Nord

Arrêté portant mise en réserve de la Baie des veys et de l'estuaire de l'Orne pour les salmonidés

— Updated on 28 de noviembre de 2018

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Arrêté n°75-2017 du 15 septembre 2017 Délibération CRPMEM Normandie Praires et Amandes 2017-2018 OC ABROG 88-2016

From Direction interrégionale de la mer Manche Est - mer du Nord

Arrêté rendant obligatoire la délibération du comité régional des pêches maritimes et des élevages marins de Normandie fixant les conditions d'exploitation de la Praire et des Amandes de mer sur le gisement Ouest-Cotentin pour la campagne de pêche 2017-2018

— Updated on 28 de noviembre de 2018

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Les élus municipaux de la Manche en 2014

From L. Egh

Ce fichier contient la liste des élus municipaux du département de la Manche suite aux élections de 2014. Il est issu de https://www.data.gouv.fr/fr/dataset/les-elus-municipaux, enrichi avec les mentions maire et réelu maire

— Updated on 25 de febrero de 2016

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Arrêté n°305-2004 du 15 septembre 2004 Chalut perche gisement mouliers

From Direction interrégionale de la mer Manche Est - mer du Nord

Arrêté interdisant l'usage du chalut à perche sur les gisements mouliers de l'Est Cotentin

— Updated on 28 de noviembre de 2018

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Arrêté n°10-2010 du 08 février 2010 Interdiction sardines

From Direction interrégionale de la mer Manche Est - mer du Nord

Arrêté portant interdiction de la pêche des sardines dans certaines eaux maritimes littorales des départements de la Seine Maritime, du Calvados et de la Manche en vue de la consommation et de la commercialisation

— Updated on 28 de noviembre de 2018

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Arrêté n°168-2011 du 20 décembre 2011 Interdiction pêche salmonidés estuaire de la Sienne

From Direction interrégionale de la mer Manche Est - mer du Nord

Arrêté portant interdiction de pêche des salmonidés dans l'Estuaire de la Sienne

— Updated on 28 de noviembre de 2018

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Arrêté n°57-2014 du 14 août 2014 Délibération CRPM BN Licence bivalves OC

From Direction interrégionale de la mer Manche Est - mer du Nord

Arrêté rendant obligatoire la délibération n°2014/BI-BA du Comité régional des pêches maritimes et des élevages marins de Basse Normandie portant création et fixant les conditions d'attribution de la licence de pêche des BIVALVES Palourde rose (Venerupis rhomboïde) et spisule (Spisula ovalis) -…

— Updated on 28 de noviembre de 2018

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Arrêté n°58-2014 du 14 août 2014 Délibération CRPM BN Licence praires OC

From Direction interrégionale de la mer Manche Est - mer du Nord

Arrêté rendant obligatoire la délibération n°2014/PR-10A du Comité régional des pêches maritimes et des élevages marins de Basse Normandie portant création et fixant les conditions d'attribution de la licence PRAIRE - gisement OUEST COTENTIN

— Updated on 28 de noviembre de 2018

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